2021-06-24   Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal valant programme local de l'habitat (PLUIH) d'Annonay Rhône... (Annonay Rhône Agglo)
Il s'agit de la reprise du projet actuellement formalisé et l'élaboration des différentes pièces constitutives du PLUIH des 29 communes d'Annonay Rhône Agglo (rapport de présentation, PADD, OAP, POAH, zonage, règlement et annexes), comprenant les phases d'arrêt et d'approbation du document. L'accord-cadre composite est composé d'un marché ordinaire et d'un accord-cadre sans minimum ni maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ALGOE Cabinet racine EOHS Espaces et Mutations interstice

2019-02-26   Accompagnement juridique de la SPLA Panorama (SPLA Panorama)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'accord-cadre de prestations de service de conseil et représentation juridique. Ce contrat sera multi-attributaire et à bon de commandes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Adamas Cabinet racine Caradeux Consultants cgcb Delsol DS Avocats Fidal Le Carré Avocats Sartorio Symchowicz-Weissberg & Associés Symchowicz-Weissberg & associés avocats

2014-07-18   marché de conception-réalisation d'un immeuble d'habitation de 17 logements sociaux environ situé 109-111 rue... (Hauts-de-Seine Habitat – OPH)
Marché de conception-réalisation d'un immeuble d'habitation de 17 logements sociaux environ situé 109-111 rue Edouard Vaillant à Levallois-Perret. L'opération s'inscrit dans une démarche de développement durable avec obtention des certificats de type cerqual habitat et environnement profil a, rt 2012 - label effinergie+. Les besoins en eau chaude sanitaire seront assurés à minima par 30% d'énergie renouvelable Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 3A2U ABAC Ingénierie Acoustibel BAGOT Cabinet racine Soderef developpement