Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Bucher municipal est mentionné
2023-07-11consultation Fourniture de pièces détachées pour les engins de marque bucher municipal et JOHNSTON (metropole d aix marseille provence)
le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces détachées pour les engins de marque bucher municipal et JOHNSTON. Il s'agit d'un accord-cadre de fournitures. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'Accord-Cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du …
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