Passation de marchés: Commune de Sauvian

6 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Commune de Sauvian

2023-04-11   fourniture et livraison de repas en liaison froide sur la commune de Sauvian (Commune de Sauvian)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2021-11-05   accord-Cadre pour l'achat de fournitures horticoles (Commune de Sauvian)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Voir la passation de marché »
2021-03-04   Acquisition de véhicules pour les services techniques de la ville de Sauvian — programme année 2021 et 2022 (Commune de Sauvian)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Plus précisément, la ville a programmé l'achat des véhicules de la manière suivante: — en 2021: au moins un camion à benne basculante sur les deux programmés, un fourgon tôlé et une balayeuse de voirie; — en 2022: une nacelle élévatrice, une tondeuse autoportée et, le cas échéant, un camion à benne basculante (si les deux camions n'ont pas déjà été acquis en 2021). Voir la passation de marché »
2020-11-24   Passation d'un marché d'assurances (Commune de Sauvian)
Souscription des contrats d'assurances de la commune. Voir la passation de marché »
2019-05-28   Fourniture de repas sur la commune de Sauvian: restauration scolaire et ALSH (mairie), crêche et portage de repas à... (Commune de Sauvian)
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de repas: la restauration scolaire et l'ALSH (mairie) & la crèche et le portage des repas à domicile (CCAS). Voir la passation de marché »
2018-12-10   Concession d'aménagement pour la réalisation de la ZAC «Moulières» à Sauvian (articles L. 300-4 et R. 300-4 du code... (Commune de Sauvian)
Passation d'une concession d'aménagement prévue aux articles L. 300-4 et R. 300-4 à R. 300-9 du code de l'urbanisme tels qu'ils découlent de l'ordonnance nº 2016-65 du 29.1.2016 et du décret nº 2016 du 1.2.2016 relatifs aux contrats de concession pour la réalisation de l'opération d'aménagement dénommée ZAC «Moulières» située sur le territoire de la commune de Sauvian. Les bases générales de l'opération d'aménagement de la ZAC sont: * Superficie totale de la ZAC = 26,9 ha environ; * Programme … Voir la passation de marché »