fourniture de pièces de rechange neuves, d'origine ou de qualité équivalente, et maintenance occasionnelle pour véhicules et équipements

Département de la Haute-Savoie

le Parc du Département de la Haute-Savoie entretient et répare l'ensemble des matériels de voirie. Ces matériels sont de marque différentes. Pour certaines pièces et afin de respecter les conditions de garantie, il est nécessaire pour ces entretiens d'utiliser des pièces neuves, d'origine ou de qualité équivalente.selon leur planning de charge, les ateliers peuvent être amenés à sous-traiter certaines réparations

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Haute-Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-29	Avis de marché
2022-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2021a0003
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-03 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-499122
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 698 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 13
Intitulé du lot: objet Pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Renault Trucks
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 271 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

les reconductions sont tacites.l'acheteur informe par écrit le titulaire du marché au moins 3 mois avant la fin de la période en cours de son intention de ne pas reconduire le contrat.ce dernier peut refuser la reconduction au plus tard 3 mois avant la date de reconduction. Il reste engagé jusqu'à la fin de la période en cours

Description des options: contrat reconductible 3 fois
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour véhicules de marque Iveco
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Thomas Constructeurs
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 39 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Massey Ferguson et Quicke
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 42 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour engins de marque Caterpillar
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 2 600 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Acometis
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Arvel/Buscher
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 31 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Bialler
Numéro du lot: 8
Valeur estimée hors TVA: 72 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Faucheux
Numéro du lot: 9
Valeur estimée hors TVA: 10 500 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Mecagil Lebon
Numéro du lot: 10
Valeur estimée hors TVA: 9 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Noremat
Numéro du lot: 11
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Sicometal
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: pièces de rechange neuves et maintenance occasionnelle pour équipements de marque Villeton
Numéro du lot: 13

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-Une lettre présentant la candidature accompagnée des pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat ainsi que, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les co-traitants (Dc1).-Si le candidat est en redressement judiciaire, il peut joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet permettant d'apprécier la poursuite de l'activité.-une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir en application des articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la commande publique (Dc1)

Situation économique et financière:

une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles

Capacité technique et professionnelle:

- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années.- Une liste des principales livraisons et prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économiquele candidat doit apporter la preuve de sa capacité à fournir 100% des pièces détachées de rechange neuves et d'effectuer 100% de la maintenance des matériels désignés

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Réglement : Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département de la Haute-Savoie : Services de la Commande Publique au 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° Ri, Cs 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2021/S 192-499122 (2021-09-29)

Avis d'attribution de marché (2022-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 635 459 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-007192
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-499122
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires

le pmarché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'Adresser à la personne citée en contact.Instance chargée des procédures de recourstribunal administratif de Grenoble - 2 Place de Verdun Bp 1135 - 38022 Grenoble CedexTel : 04 76 42 90 00 - courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr - fax : 04 76 42 22 69organe chargé des procédures de médiation (le cas échéant)comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de Marchés Publics107 rue Servient - 69418 Lyon Cedex 03service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recoursdépartement de la Haute-Savoie - direction de la Commande Publique23 rue de la Paix - bp 2444 - 74041 Annecy cedexcourriel : dcpfour-serv@cg74.fr - tél : 04 50 33 21 32 - fax : 04 50 33 21 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: bernard Trucks
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 226 105 EUR 💰
Nom: decarre Vi Sas
Adresse postale: bp 95
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Valeur totale du marché: 33 877 EUR 💰
Nom: thomas Constructeurs
Adresse postale: bp 12
Commune postale: Portes-lès-Valence
Code postal: 26800
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 33 992 EUR 💰
Nom: ets Poncet Roger
Commune postale: Sillingy
Code postal: 74330
Valeur totale du marché: 43 132 EUR 💰
Nom: tp Assistance
Adresse postale: 27 Rue Louis Pasteur
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 2 783 EUR 💰
Nom: acometis Production Sas
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 11 630 EUR 💰
Nom: bucher Municipal
Adresse postale: za Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 33 514 EUR 💰
Nom: bialler
Adresse postale: zi
Commune postale: Briançon
Code postal: 05100
Pays: Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 71 095 EUR 💰
Nom: smafaucheux sas
Adresse postale: 40 av auguste wissel
Commune postale: Neuville-sur-Saône
Code postal: 69250
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 9 227 EUR 💰
Nom: mecagil Lebon
Adresse postale: 47 Rue De L'Aqueduc - za Etic - bp 27
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 9 272 EUR 💰
Nom: noremat
Adresse postale: 166 rue ampere
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 103 711 EUR 💰
Nom: sicometal
Adresse postale: zi Du Plan D'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Pays: Jura 🏙️
Valeur totale du marché: 18 546 EUR 💰
Nom: sarl Villeton Jean
Adresse postale: zi Rn6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 38 575 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2022/S 005-007192 (2022-01-03)

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