Acquisition de véhicules pour les services de la Ville de Vannes — programme année 2021 et 2022
Ville de Vannes
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de divers véhicules, dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la Ville de Vannes, pour les années 2021 et 2022. Il s'agit notamment de véhicules légers, fourgons, fourgonnettes, de véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 t), de grues, bras de levage et caissons, de nacelles élévatrices sur châssis roulant, et de balayeuses de voirie. Les véhicules neufs seront livrés au centre technique municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur. Il est passé pour une durée de deux ans. La quantité des fournitures pour la période de deux ans est estimée à cinq véhicules pour le lot 1, trois véhicules pour le lot 2, un engin pour le lot 3, un engin pour le lot 4 et un engin pour le lot 5.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bucher municipal
- • Europe service
- • Faun SA
- • Garage Duclos
- • Garnier Atlantique
- • Kertrucks
- • Klubb France
- • MAN truck & bus France
- • Martenat Sud Bretagne
- • Palfinger
- • Fourgons intégrés › Fourgonnettes
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue › Grues
- • Pièces pour turbines à vapeur d'eau › Caissons
- • Véhicules à moteur › Poids lourds
- • Véhicules à moteur › Voitures particulières
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Châssis
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-12 | Avis de marché |
| 2021-05-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Poids lourds 📦
Grues 📦
Châssis 📦
Balayeuses de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais — BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081554
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers, fourgons, fourgonnettes.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules poids lourds, PTAC > à 3,5 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Grues, bras de levage et caissons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nacelles élévatrices sur châssis roulants Vl/Pl.
Numéro du lot: 5
Brève description: Balayeuses aspiratrices de voirie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises par leur marque pour protéger l'environnement, quant à la fabrication et/ou le recyclage de leurs véhicules et des matières et éléments qui les composent
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes — service de la commande publique
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2021/S 033-081554 (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de divers véhicules, dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la Ville de Vannes, pour les années 2021 et 2022. Il s'agit notamment de véhicules légers, fourgons, fourgonnettes, de véhicules poids lourds (PTAC > 3,5 t), de grues, bras de levage et caissons, de nacelles élévatrices sur châssis roulant, et de balayeuses de voirie. Les véhicules neufs seront livrés au centre technique municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur. Il est passé pour une durée de deux ans. La quantité des fournitures pour la période de deux ans est estimée à cinq véhicules pour le lot 1, trois véhicules pour le lot 2, un engin pour le lot 3, un engin pour le lot 4 et un engin pour le lot 5.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Poids lourds 📦
Grues 📦
Châssis 📦
Balayeuses de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Vannes
Adresse postale: place Maurice Marchais — BP 509
Code postal: 56019
Commune postale: Vannes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-vannes.fr 🌏
Courrier électronique: contact.mairie@mairie-vannes.fr 📧
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-19 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081554
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules légers, fourgons, fourgonnettes.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules poids lourds, PTAC > à 3,5 tonnes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Grues, bras de levage et caissons.
Numéro du lot: 4
Brève description: Nacelles élévatrices sur châssis roulants Vl/Pl.
Numéro du lot: 5
Brève description: Balayeuses aspiratrices de voirie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et d'habilitation (DC1 ou forme libre) signée par la personne habilitée à représenter l'entreprise;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: budget de la Ville de Vannes. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Mesures prises par leur marque pour protéger l'environnement, quant à la fabrication et/ou le recyclage de leurs véhicules et des matières et éléments qui les composent
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 40.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Vannes — service de la commande publique
Téléphone: +33 297016190 📞
Courrier électronique: instruction.marches@mairie-vannes.fr 📧
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation et s'effectue sur le profil acheteur. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.
Afficher plus
Numéro de la consultation: F21ac_Vehicules — ne pas tenir compte des estimations en Euros mais de celles en quantités.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Nom: Comité de consultation des règlements amiables
Source: OJS 2021/S 033-081554 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 5 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255055
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-081554
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Man truck & bus France
Commune postale: Brece
Code postal: 35530
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Garage Duclos
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Nom: Kertrucks
Commune postale: Rennes
Code postal: 35091
Nom: Palfinger
Commune postale: Abraham
Code postal: 56150
Nom: Garnier Atlantique
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44985
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Martenat Sud Bretagne
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Nom: Klubb France
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Europe service
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Faun SA
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Bucher municipal
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 098-255055 (2021-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de divers véhicules, dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la Ville de Vannes, pour les années 2021 et 2022. Il s'agit notamment de véhicules légers, fourgons, fourgonnettes, de véhicules poids lourds (PTAC >3.5 t), de grues, bras de levage et caissons, de nacelles élévatrices sur châssis roulant, et de balayeuses de voirie.
Les véhicules neufs seront livrés au centre technique municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur. Il est passé pour une durée de deux ans.
La quantité des fournitures pour la période de deux ans est estimée à cinq véhicules pour le lot 1, trois véhicules pour le lot 2, un engin pour le lot 3, un engin pour le lot 4 et un engin pour le lot 5.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-19 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255055
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-081554
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, hôtel de ville de la Ville de Vannes — 26 place Maurice Marchais 56000 Vannes — de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi (hors jours fériés).
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Ne pas tenir compte des estimations mais de celles des quantités.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet l'acquisition de divers véhicules, dans le cadre du programme de remplacement et d'extension du parc automobile de la Ville de Vannes, pour les années 2021 et 2022. Il s'agit notamment de véhicules légers, fourgons, fourgonnettes, de véhicules poids lourds (PTAC >3.5 t), de grues, bras de levage et caissons, de nacelles élévatrices sur châssis roulant, et de balayeuses de voirie.
Afficher plus
Les véhicules neufs seront livrés au centre technique municipal en présence du responsable commercial. Les véhicules devront répondre aux normes de sécurité européenne, du code du travail en vigueur. Il est passé pour une durée de deux ans.
La quantité des fournitures pour la période de deux ans est estimée à cinq véhicules pour le lot 1, trois véhicules pour le lot 2, un engin pour le lot 3, un engin pour le lot 4 et un engin pour le lot 5.
Véhicules légers, fourgons, fourgonnettes
Véhicules poids lourds, PTAC > à 3.5 t.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Man truck & bus France
Commune postale: Brece
Code postal: 35530
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Garage Duclos
Commune postale: Vannes
Code postal: 56000
Pays: Morbihan 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-05-06 📅
Nom: Kertrucks
Commune postale: Rennes
Code postal: 35091
Nom: Palfinger
Commune postale: Abraham
Code postal: 56150
Nom: Garnier Atlantique
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44985
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Martenat Sud Bretagne
Commune postale: Caudan
Code postal: 56850
Nom: Klubb France
Commune postale: Ferrières-en-Brie
Code postal: 77164
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Nom: Europe service
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: Cantal 🏙️
Nom: Faun SA
Commune postale: Guilherand-Granges
Code postal: 07500
Pays: Ardèche 🏙️
Nom: Bucher municipal
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur, hôtel de ville de la Ville de Vannes — 26 place Maurice Marchais 56000 Vannes — de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00 du lundi au vendredi (hors jours fériés).
Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Ne pas tenir compte des estimations mais de celles des quantités.
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)