Acquisition de véhicules pour les services techniques de la ville de Sauvian — programme année 2021 et 2022
Commune de Sauvian
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Plus précisément, la ville a programmé l'achat des véhicules de la manière suivante:
— en 2021: au moins un camion à benne basculante sur les deux programmés, un fourgon tôlé et une balayeuse de voirie;
— en 2022: une nacelle élévatrice, une tondeuse autoportée et, le cas échéant, un camion à benne basculante (si les deux camions n'ont pas déjà été acquis en 2021).
Le délai de réception des offres était de 2021-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme › Camions à benne basculante
- • Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
- • Matériel de levage et de manutention et pièces détachées › Matériel de levage et de manutention
- • Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
- • Équipement d'entretien routier › Balayeuses de routes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-04 | Avis de marché |
| 2021-06-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Balayeuses de routes 📦
Fourgons tôlés 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sauvian
Adresse postale: 17 avenue Paul Vidal
Code postal: 34410
Commune postale: Sauvian
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-sauvian.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-sauvian.com 📧
Téléphone: +33 467395027 📞
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117530
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Achat de deux camions à benne basculante
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Achat de deux camions à benne basculante.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Achat d'une balayeuse de voirie
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie
Intitulé du lot: Achat d'un fourgon tôlé
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé.
Intitulé du lot: Achat d'une nacelle élévatrice
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Achat d'une nacelle élévatrice.
Intitulé du lot: Achat d'une tondeuse autoportée
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Achat d'une tondeuse autoportée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Impasse Casse Diable — 34410 Sauvian.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340298500112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 047-117530 (2021-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-005
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Plus précisément, la ville a programmé l'achat des véhicules de la manière suivante:
— en 2021: au moins un camion à benne basculante sur les deux programmés, un fourgon tôlé et une balayeuse de voirie;
— en 2022: une nacelle élévatrice, une tondeuse autoportée et, le cas échéant, un camion à benne basculante (si les deux camions n'ont pas déjà été acquis en 2021).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Camions à benne basculante 📦
Balayeuses de routes 📦
Fourgons tôlés 📦
Matériel de levage et de manutention 📦
Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sauvian
Adresse postale: 17 avenue Paul Vidal
Code postal: 34410
Commune postale: Sauvian
Contact
Adresse Internet: https://www.ville-sauvian.fr 🌏
Courrier électronique: contact@ville-sauvian.com 📧
Téléphone: +33 467395027 📞
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date limite de soumission: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-117530
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE complet, poser des questions à l'acheteur ou déposer un pli, allez sur l'adresse internet suivante: https://agysoft.marches-publics.info
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, à la condition que le candidat fournisse les références et l'objet de cette précédente consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Une visite sur site est préconisée. Elle est facultative. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Plus précisément, la ville a programmé l'achat des véhicules de la manière suivante:
— en 2021: au moins un camion à benne basculante sur les deux programmés, un fourgon tôlé et une balayeuse de voirie;
— en 2022: une nacelle élévatrice, une tondeuse autoportée et, le cas échéant, un camion à benne basculante (si les deux camions n'ont pas déjà été acquis en 2021).
Numéro du lot: Lot 1
Brève description: Achat de deux camions à benne basculante.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Achat d'une balayeuse de voirie
Numéro du lot: Lot 2
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie
Intitulé du lot: Achat d'un fourgon tôlé
Numéro du lot: Lot 3
Brève description: Achat d'un fourgon tôlé.
Intitulé du lot: Achat d'une nacelle élévatrice
Numéro du lot: Lot 4
Brève description: Achat d'une nacelle élévatrice.
Intitulé du lot: Achat d'une tondeuse autoportée
Numéro du lot: Lot 5
Brève description: Achat d'une tondeuse autoportée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Impasse Casse Diable — 34410 Sauvian.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
La durée de chaque lot s'étend de la notification du contrat à la date de réception des véhicules sans réserves ou à la levée de l'ensemble des réserves. Toutefois, la durée du contrat ne pourra dépasser 24 mois. L'exécution des prestations débute à compter de la date de réception de l'ordre de service. Les candidats peuvent proposer un délai de livraison dans l'acte d'engagement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont actualisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les prestations du marché seront financées au moyen de ressources propres prélevées sur le budget principal en cours de la Mairie de Sauvian et/ou de subventions et/ou d'un emprunt.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Service commande publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21340298500112
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agglobeziers.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agglobeziers.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE complet, poser des questions à l'acheteur ou déposer un pli, allez sur l'adresse internet suivante: https://agysoft.marches-publics.info
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La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Le pouvoir adjudicateur applique le principe «Dîtes-le nous une fois». Par conséquent, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qui ont déjà été transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables, à la condition que le candidat fournisse les références et l'objet de cette précédente consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Une visite sur site est préconisée. Elle est facultative. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 047-117530 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 325 287 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 avenue Paul-Vidal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301828
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117530
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Impasse Casse-Diable, 34410 Sauvian.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Nom: Segarp
Adresse postale: RD 813 Roustaud-de-Thivras
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 65 810 EUR 💰
Nom: Bucher Municipal
Adresse postale: 40 avenue Eugène-Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 146 500 EUR 💰
Nom: Établissements Magarinos
Adresse postale: 3 avenue d'Amsterdam
Commune postale: Vendres
Code postal: 34350
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 26 500 EUR 💰
Nom: France Élévateur
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 60 977 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Ciam
Adresse postale: 2 avenue Pierre-et-Marie-Curie
Commune postale: Cazouls-lès-Béziers
Code postal: 34370
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 115-301828 (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 325 287 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 17 avenue Paul-Vidal
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301828
Se réfère à l'avis: 2021/S 047-117530
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 8.6.2021. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande doit être formulée par écrit:
— par courrier, à l'adresse suivante: Mairie de Sauvian, Service commande publique, 17 avenue Paul-Vidal, 34410 Sauvian;
— par e-mail, à l'adresse suivante: marches.publics@ville-sauvian.com
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Achat d'une balayeuse de voirie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Impasse Casse-Diable, 34410 Sauvian.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Nom: Segarp
Adresse postale: RD 813 Roustaud-de-Thivras
Commune postale: Marmande
Code postal: 47200
Pays: France 🇫🇷
Lot-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 65 810 EUR 💰
Nom: Bucher Municipal
Adresse postale: 40 avenue Eugène-Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 146 500 EUR 💰
Nom: Établissements Magarinos
Adresse postale: 3 avenue d'Amsterdam
Commune postale: Vendres
Code postal: 34350
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 26 500 EUR 💰
Nom: France Élévateur
Adresse postale: ZAC du Plateau
Commune postale: Flavigny-sur-Moselle
Code postal: 54630
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 60 977 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Ciam
Adresse postale: 2 avenue Pierre-et-Marie-Curie
Commune postale: Cazouls-lès-Béziers
Code postal: 34370
Valeur totale du marché: 25 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1
Référence
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 8.6.2021. Le marché est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi. Toute demande doit être formulée par écrit:
— par courrier, à l'adresse suivante: Mairie de Sauvian, Service commande publique, 17 avenue Paul-Vidal, 34410 Sauvian;
— par e-mail, à l'adresse suivante: marches.publics@ville-sauvian.com
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