Fourniture de pièces de rechange neuve, d'origine ou qualité équivalente et prestations de maintenance pour véhicules et équipements
Département de la Haute-Savoie
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-17 | Avis de marché |
| 2021-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 21s0035
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089417
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 164 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Toyota
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Toyota.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Volkswagen
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Volkswagen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2021/S 036-089417 (2021-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 21s0035
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Savoie
Adresse postale: 23 rue de la Paix
Code postal: 74041
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Courrier électronique: dcpfour-serv@hautesavoie.fr 📧
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-17 📅
Date limite de soumission: 2021-03-22 📅
Date de publication: 2021-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 036-089417
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Lots relancés suite à précédent appel d'offre (20S0168) déclaré infructueux sur ces lots. Pour chacun de lots, le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % des prestations liées à la maintenance.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 164 400 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Johnston.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Période initiale d'un an à compter de la notification, reconductible tacitement trois fois par période d'un an pour une durée maximale de quatre ans.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Marrel.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Venieri.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Toyota
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Toyota.
Intitulé du lot: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Volkswagen
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces de rechange et maintenance pour matériel de marque Volkswagen.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22740001700074
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.hautesavoie.fr 🌏
URL des documents: http://www.hautesavoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.hautesavoie.fr
Lots relancés suite à précédent appel d'offre (20S0168) déclaré infructueux sur ces lots. Pour chacun de lots, le candidat doit être capable de fournir 100 % des pièces de rechange et d'effectuer 100 % des prestations liées à la maintenance.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de réglement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Adresse postale: 107 rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69418
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 450332132
Adresse postale: 1 rue du 30º RI, CS 32444
Commune postale: Annecy
Code postal: 74041
Source: OJS 2021/S 036-089417 (2021-02-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 257 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201190
Se réfère à l'avis: 2021/S 036-089417
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Bucher municipal
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 12 257 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 079-201190 (2021-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 12 257 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-20 📅
Date de publication: 2021-04-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 079-201190
Se réfère à l'avis: 2021/S 036-089417
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires
Le marché est consultable sur place au Département de la Haute-Savoie. S'adresser à la personne citée en contact.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Bucher municipal
Adresse postale: 40 avenue Eugène Gazeau
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 12 257 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement: amiable des litiges en matière de marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Département de la Haute-Savoie: services de la commande publique au +33 0450332132
Adresse postale: 1 rue du 30° RI, CS 32444
Source: OJS 2021/S 079-201190 (2021-04-20)
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