acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques

Angers Loire Métropole

le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Angers Loire Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Châssis › Châssis-cabines
• Machines agricoles
• Matériel de levage et de manutention › Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement
• Voitures particulières › Autres véhicules particuliers
• Véhicules à moteur › Poids lourds

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-20	Avis de marché
2021-09-02	Informations complémentaires
2022-03-15	Avis d'attribution de marché
2022-04-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Poids lourds
Numéro de référence: A21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Poids lourds 📦
Code CPV supplémentaire: Châssis-cabines 📦
Machines agricoles 📦
Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦
Autres véhicules particuliers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: angers Loire Métropole
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dag@angersloiremetropole.fr 📧
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-20 📅
Date limite de soumission: 2021-09-24 📅
Date de publication: 2021-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 164-430572
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 550 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 8 483 000 EUR 💰
Intitulé du lot: poids lourds entre 3.5t et 8t - châssis cabine carrossés
Numéro du lot: 1
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de cette période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 4 ans

Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 550 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Intitulé du lot: poids lourds entre 9t et 18t - châssis cabine carrossés
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 3 300 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Intitulé du lot: poids lourds supérieur ou égal à 19t - châssis cabine non carrossés
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Intitulé du lot: Engins agricoles, d'espaces verts, multi-services, de manutention et leurs outils et accessoires
Numéro du lot: 4
Brève description:

accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, pour lequel le nombre d'attributaires est illimité, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires

Valeur estimée hors TVA: 1 113 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Intitulé du lot: engins Travaux Publics
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 830 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Intitulé du lot: engins de nettoyage
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 1 700 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire Métropole

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou Dc1 ou lettre de candidature ou formulaire DUME-S. En cas de groupement, une délégation de signature (pouvoir) désignant le mandataire et précisant l'étendue de sa délégation (offre, modification ultérieure du marché). Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou Dc2 ou formulaire dume-s (ca moyen réalisé ou estimé des 3 dernières années)

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons effectuées (avec le nombre de véhicules vendus) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les marchés subséquents, passés sur le fondement de l'accord-cadre, seront des marchés ordinaires, rémunérés par application aux quantités réellement exécutées des Prix Unitaires du Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) remis ou de l'offre remise pour le marché subséquent. Les prestations seront financées par autofinancement d'angers Loire Métropole, de la Ville d'angers et du Centre Communal d'action Sociale de la ville d'angers complété, le cas échéant, par des ressources externes conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les paiements s'effectueront par virement administratif (Délai global de paiement des prestations de 30 jours). Une avance de 10 % sera versée dans les conditions fixées au CCP (garantie à 1ère demande couvrant 100% du montant de l'avance). Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Ville d'Angers et Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de la ville dAngers
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans 2 ou 4 ans

la transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur selon les conditions définies au Règlement de Consultation. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention 'Copie de sauvegarde', ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée au stade de l'attribution devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la cosignature électronique sur le même document par l'acheteur. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. A compter du 1er octobre 2018, conformément à l'arrêté du 12 avril 2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen eldas du 23 juillet 2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme eldas est sur le site internet de l'anssi : https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/. Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1er octobre 2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen eldas (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site https://www.economie.gouv.fr. Ou le DUME-S généré en ligne sur marches-securises.fr. Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume). Les candidats devront renseigner le Bordereau de Prix Unitaires (Bpu) pour le(s) lot(s) au(x)quel(s) ils candidatent et devront également fournir les fiches techniques des modèles proposés. Les sous-critères sont renseignés dans le RC.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. La publication de l'avis d'attribution est effectuée sur la plateforme de dématérialisation des procédures des marchés publics à l'adresse suivante : https://alm.marches-securises.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 164-430572 (2021-08-20)

Informations complémentaires (2021-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

: Le présent marché a pour objet l'acquisition de véhicules poids lourds et engins spécifiques (agricoles, espaces verts, travaux publics, nettoyage) neufs. Ces véhicules achetés, alimentent les parcs d'engins de la Communauté urbaine d'angers Loire Métropole (Alm), de la Ville d'angers (Va) et du Centre Communal d'action Sociale (Ccas) de la ville d'angers, membres du groupement de commandes, constitué sur la base de la convention "Fournitures et prestations de Services" du 05 mai 2021. ALM, en tant que coordonnateur du groupement, est chargée de la procédure de passation pour le compte des autres membres ainsi que de la signature et de la notification de l'accord-cadre ; chaque membre du groupement reprenant ensuite l'exécution du marché pour ses besoins propres

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-02 📅
Date limite de soumission: 2021-10-05 📅
Date de publication: 2021-09-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 173-451542
Se réfère à l'avis: 2021/S 164-430572
Numéro JO-S: 173
Source: OJS 2021/S 173-451542 (2021-09-02)

Avis d'attribution de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 4 007 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-141926
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint. Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

: Accord-Cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires

Informations complémentaires:

informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 3 630 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.

Mots descripteurs : Véhicules (acquisition)

le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR…

… 1 144 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.

… 1 224 300 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.

… 913 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint.

informations complémentaires : Le lot prendra automatiquement fin lorsque le montant maximum de EUR 1 870 000 (H.T.). (sur la durée totale du marché) sera atteint

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: angers Loire métropole

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60%
Prix (pondération): 40%

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-22 📅
Nom: equip jardin atlantic
Commune postale: Sainte Gemmes-sur-Loire
Code postal: 49130
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 224 300 EUR 💰
Nom: sami tp (gvlt)
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Valeur totale du marché: 913 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-28 📅
Nom: bucher municipal
Commune postale: Senlis
Code postal: 60300
Valeur totale du marché: 1 870 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
9
5

Référence
Informations complémentaires

les lots 1, 2 et 3 sont déclarés sans suite pour cause d'infructuosité et relancés en procédure avec négociation.

Lots Multi attributaires pour :

- lot 4 (10) :

Notifié le 22/02/2022 : equip jardin atlantique 49130 ste gemmes sur loire / modema ii-modis espace emeraude 49130 les ponts de ce / grangeray 49130 les ponts de ce / class reseau agricole 72230 arnage / servimac chemille (mac hom ter) 49120 chemille en anjou / noremat 54714 Ludres

Notifié le 23/02/2022 : MGAV 49700 doue en anjou /clenet manutention 49070 st jean de linieres / M3 49480 verrieres en anjou / sdvi 44700 orvault.

- lot 5 (4) :

Notifié le 22/02/2022 : sami tp (gvlt) 44360 vigneux de bretagne / rmtp 49750 beaulieu sur layon

Notifié le 23/02/2022 : M3 49480 verrieres en anjou / bergerat monnoyeur 93200 saint denis.

- Lot 6 (4) :

Notifié le 22/02/2022 : CMAR 49430 Durtal

Notifié le 23/02/2022 : MATHIEU 62000 arras/ europe service 15000 AURILLAC

Notifié le 28/02/2022 : bucher municipal 60300 Senlis

Source: OJS 2022/S 055-141926 (2022-03-15)

Avis d'attribution de marché (2022-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: G21DTEBRVEHICULESPOIDSLOURDS
Valeur totale du marché: 5 324 000 EUR 💰

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-14 📅
Date de publication: 2022-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 076-207619
Numéro JO-S: 76

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-cadre multi-attributaires sans minimum avec maximum, attribué (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) à 4 opérateurs économiques, qui s'exécutera via des marchés subséquents, lancés à la survenance du besoin par les membres du groupement de commandes. Les marchés subséquents attribués à 1 opérateur économique après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent, seront des marchés ordinaires

Intitulé du lot: poids lourds ≥ à 19t - châssis cabine non carrossés

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-07 📅
Nom: mantruck et bus france sas
Commune postale: Evry
Code postal: 91008
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
3 630 000 EUR 💰
1 144 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

autres attributaires pour les lots :

Tous notifiés le 07/04/2022

- no1 : kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182/ sas segarp, marmande 47200/ etablissements petit, AVRILLE 49240.

- no2 : etablissements petit, AVRILLE 49240/ sdvi, orvault 44700/ kertrucks sas, saint barthelemy D'Anjou 49182

- no3 : etablissements petit, AVRILLE 49240/ sdvi, orvault 44700

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: précisions concernant les délais d'introduction de recours:
Source: OJS 2022/S 076-207619 (2022-04-14)

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Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Véhicules à moteur (>20)

Poids lourds (>20)