2023-03-22   exécution de services publics de transports scolaires pour la Région Occitanie - haute-Garonne (Région Occitanie)
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
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2021-03-01   Transport scolaire — programme 2021 (Conseil départemental Haute-Garonne)
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2021. La consultation porte sur 405 circuits répartis en 82 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit dans le CCTP. Voir la passation de marché »
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2019-03-28   Transport scolaire adapté d'élèves en situation de handicap (Département du Tarn-et-Garonne)
Le transport concerne les élèves présentant un handicap entre 50 et 79 %, à partir de leur résidence vers des établissements d'enseignement primaire ou secondaire ou supérieur, principalement des Ulis sur le département du Tarn & Garonne. Chaque circuit de transport sera défini et exécuté par l'intermédiaire de marchés subséquents de transport. L'accord cadre est un contrat conclu avec plusieurs fournisseurs désignés au terme de la présente procédure Voir la passation de marché »
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2018-04-11   Transport scolaire — programme 2018 (Conseil départemental de la Haute Garonne)
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2018. La consultation porte sur 193 circuits répartis en 82 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit. Voir la passation de marché »
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2017-03-28   Transport scolaire — programme 2017 (Conseil départemental Haute-Garonne)
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2017. La consultation porte sur 193 circuits répartis en 95 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit. Voir la passation de marché »
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2016-04-21   Transport scolaire — programme 2016 (Conseil départemental Haute-Garonne)
Services réguliers routiers de transport public créés pour assurer à titre principal à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires — programme 2016. La consultation porte sur 273 circuits répartis en 116 lots. La fréquence générale des circuits est d'un AR les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi, sauf indication contraire dans la description du circuit. Voir la passation de marché »
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2013-04-04   Transports scolaires - programme 2013 (Conseil général de la Haute Garonne)
Services réguliers publics routiers de transports de personnes créés pour assurer à titre principal la desserte des établissements scolaires - programme 2013. Voir la passation de marché »
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2012-03-21   Transports scolaires 2012 (Conseil général de la Haute-Garonne)
Exécution de services réguliers de transport public créés pour assurer à titre principal et à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires - programme 2012. Voir la passation de marché »
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