Transports scolaires - programme 2013

Conseil général de la Haute Garonne

Services réguliers publics routiers de transports de personnes créés pour assurer à titre principal la desserte des établissements scolaires - programme 2013.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2013-04-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général de la Haute Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-04-04	Avis de marché
2013-09-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Estimation globale prévisionnelle de tous les lots : 26 300 000 EUR HT. La consultation porte sur 178 circuits répartis en 82 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-04-04 📅
Date limite de soumission: 2013-05-16 📅
Date de publication: 2013-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 069-114869
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

possibilité de retrait de DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Services réguliers publics routiers de transports de personnes créés pour assurer à titre principal la desserte des établissements scolaires - programme 2013.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: circuits 001 et 002
Brève description:

Circuit 001 : RPI Le Castéra-Garac - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v -35 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 ; Circuit 002 : Le Burgaud-Launac-Collège Cadours - capacité 54 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: circuit 003
Brève description:

Circuit 003 : Cadours-Segpa Collège Grenade - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 58 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: circuit 004
Brève description:

Circuit 004 : Aussonne-Ecoles Aussonne - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v -36 kms par jour en charge: - durée en mois: 24

Numéro du lot: 004
Intitulé du lot: circuits 005, 006, 007, 008 et 009
Brève description:

Circuit 005 : Fronton-Lycée Fronton - capacité 28 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 56 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 006 : Saint Rustice-Collège Fronton - capacité 28 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 007 : Labastide Saint Sernin-Lycée Fronton - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 008 : Fronton-Ecoles Fronton - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 17 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; circuit 009 : Villemur sur Tarn-Lycée Agricole Ondes - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 72 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 005
Intitulé du lot: circuits 010, 011, 012 et 013
Brève description:

Circuit 010 : Cépet-Lycée Fronton - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 44 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 011 : Castelnau-Ecole Castelnau d'estretefonds - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit012 : Bouloc-Collège Fronton - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 013 : RPI Gargas-Villaries-Bazus : - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 006
Intitulé du lot: circuit 014
Brève description:

Circuit 014 : RPI Bazus-Gargas-Villaries - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 007
Intitulé du lot: circuits 015, 016, 017 et 018
Brève description:

Circuit 015 : Lespinasse-Collège Fenouillet - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 016 : St Sauveur Collège Gratentour - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 017 : Cepet Collège Gratentour - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 018 : Labastide St Sernin Collège Gratentour - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 008
Intitulé du lot: circuits 019, 020 et 021
Brève description:

Circuit 019 : Castelnau d'estretefonds-collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 020 : St Jory-Collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 021 : Castelnau- ecole Castelnau d'estretefonds - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 009
Intitulé du lot: circuits 022 et 023
Brève description:

Circuit 022 :Castelnau d'estretefonds-collège St Jory - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 29 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 023 : :Castelnau d'estretefonds-collège St Jory - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge: - durée en mois: 24

Numéro du lot: 010
Intitulé du lot: circuits 024 et 025
Brève description:

Circuit 024 : La Magdelaine sur Tarn-Lycée de Fronton - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 62 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 025 : Villaudric-Collège Villemur - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 011
Intitulé du lot: circuits 026, 027, 028, 029 et 030
Brève description:

Circuit 026 : La Magdelaine/Tarn-Collège Bessières - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 37 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 027 : Bessières-Écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 028 : Bessières-Écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 029 : Bessières-Écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; circuit 030 : Bessières écoles Bessières - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: circuits 031, 032, 033 et 034
Brève description:

Circuit 031 : Roqueserière-Collège Montastruc La Conseillère - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 032 : Roqueserière-Montastruc-Rabat. LR Naves - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit033 : Montpitol-École Montpitol - capacité 31 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 034 : RPI Montpitol-Roqueserière : - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 43 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 013
Intitulé du lot: circuits 035, 036, 037 et 038
Brève description:

Circuit 035 : St Alban-Collège Aucamville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms quotidien, 5 kms le merc. En charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 036 : St Alban-Collège Aucamville - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms quotidien, 20 kms le mer. En charge: - durée en mois: 60 ; Circuit037 : St Alban-Écoles St Alban - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, j, v - 16 kms par jour en charge: - durée en mois: 60 ; Circuit 038 : Bruguières-Collège Castelginest : - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 014
Intitulé du lot: circuit 039
Brève description:

Circuit 039 : Toulouse Ginestous-Collège Ponts Jumeaux - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 12

Numéro du lot: 015
Intitulé du lot: circuit 040
Brève description:

Circuit 040 : Toulouse écoles Amidonniers et Sept Deniers- capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 016
Intitulé du lot: circuit 041
Brève description:

Circuit 041 : Cornebarrieu-Collège Mermoz Blagnac - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 017
Intitulé du lot: circuits 042 et 043
Brève description:

Circuit 042 : Plaisance du Touch-Lycées Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 043 : Pibrac-Écoles Pibrac - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 51 kms par jour en charge: - durée en mois: 12

Numéro du lot: 018
Intitulé du lot: circuits 044, 045, 046, 047 et 048
Brève description:

Circuit 044 : Seysses-Lycées Colomiers - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 045 : Plaisance du Touch-Écoles Plaisance du Touch - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 046 : Plaisance du Touch-Lycées Colomiers - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; Circuit 047 : Colomiers-Écoles Colomiers - capacité 57 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 ; circuit 048 : Plaisance du Touch écoles-plaisance du Touch - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 24

Numéro du lot: 019
Intitulé du lot: circuits 049 et 050
Brève description:

Circuit 049 : Plaisance du Touch-Collège La Salvetat St Gilles - capacité 53 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 - circuit 050 : Plaisance du Touch-Collège Plaisance du Touch - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 020
Intitulé du lot: circuits 051 et 052
Brève description:

Circuit 051 :Colomiers-Lycée Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 052 : Colomiers-École Le Cabirol Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 021
Intitulé du lot: circuits 053, 054, 055 et 056
Brève description:

Circuit 053 : Plaisance du Touch -Lycée Rive gauche-lp Mirail - capacité 60 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms quotidien, 31 kms le mer. En charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 054 : Plaisance du Touch-Lycée Rive gauche- lP Mirail retour - capacité 60 places - fréquence: 1r les lundi, mar, j, v - 21 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 055 : Tournefeuille-Collège Labitrie Tournefeuille - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 8 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 ; Circuit 056 : Plaisance du Touch-Lycée Rive gauche- lP Mirail : - capacité 98 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 42 kms par jour en charge: - durée en mois: 12

Numéro du lot: 022
Intitulé du lot: circuits 57, 58 et 59
Brève description:

Circuit 057 : St Lys-Collège St Lys - capacité 58 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 058 : St Lys-Écoles St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 12 - circuit 059 : St Lys-Ecoles St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 12

Numéro du lot: 023
Intitulé du lot: circuits 60, 61 et 62
Brève description:

Circuit 060 : St Lys lycée Fonsorbes - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge: - durée en mois: 72 - circuit 061 : St Lys Collège St Lys - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 72 - circuit 062 : Fonsorbes collège Fonsorbes - capacité 58 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 72

Numéro du lot: 024
Intitulé du lot: circuits 63 et 64
Brève description:

Circuit 063 : Cugnaux-Collège Cugnaux - capacité 51 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 8 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 064 : Tournefeuille-Collège Vinci Tournefeuille - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar mer, j, v - 13 kms par jour en charge: - durée en mois: 24

Numéro du lot: 025
Intitulé du lot: circuit 065
Brève description:

Circuit 065 : Lavalette-Collège Verfeil - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 026
Intitulé du lot: circuits 066 et 067
Brève description:

Circuit 066 : Balma-Collège Balma - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 26 kms par jour en charge: - durée en mois: 36 - circuit 067 : Balma-École Marie Laurencin Balma - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 36

Numéro du lot: 027
Intitulé du lot: circuit 068 et 069
Brève description:

Circuit 068 : RPI Le Faget-Loubens Lauragais-Vendine - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge: - durée en mois: 24 - circuit 069 : Revel-Segpa collège Caraman - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 59 kms par jour en charge: - durée en mois: 24

Numéro du lot: 028
Intitulé du lot: circuit 70, 71, 72, 73 et 74
Brève description:

Circuit 070 : Labège-Lycée St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 071 : Labège-Collège Prévert St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 072 : Drémil Lafage-Lycée St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; Circuit 073 : Lauzerville-Collège Cassin St Orens de Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; circuit 074 : Auzielle-Collège Cassin St Orens de Gameville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 029
Intitulé du lot: circuit 75
Brève description:

Circuit 075 : St Orens-École Catala St Orens de Gameville - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 30 kms par jour en charge: - durée en mois: 60

Numéro du lot: 030
Intitulé du lot: circuits 076 et 077
Brève description:

Circuit 076 : Pompertuzat-Collège Castanet Tolosan - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar, mer, j, v - 19 kms par jour en charge: - durée en mois: 84 ; circuit 077 : Pechabou-Collège Castanet Tolosan - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge: - durée en mois: 84

Numéro du lot: 031
Intitulé du lot: circuits 078, 079 et 080
Brève description:

Circuit 078 : Aureville-Toulouse Bellevue/Bonnet - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 59 kms par jour en charge quotidien, 56 kms le mer - durée en mois: 60 ; Circuit 079 : Ramonville-Collège Ramonville St Agne - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; Circuit 080 : Auzeville-Collège Ramonville St Agne - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 032
Intitulé du lot: circuit 081
Brève description:

Circuit 081 : Auzeville-Collège Ramonville St Agne - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 10 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 033
Intitulé du lot: cicuits 082 et 083
Brève description:

Circuit 082 : Auragne-Venerque-Rabattement lycée Muret - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 24 ; circuit 083 : RPI Issus-Pouze-Noueilles - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 034
Intitulé du lot: circuit 084
Brève description:

Circuit 084 : RPI Folcarde-Vallegue-Lux - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 035
Intitulé du lot: circuit 085
Brève description:

Circuit 085 : Gardouch-Villefranche-Collège Villefranche - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 036
Intitulé du lot: circuits 086 et 087
Brève description:

Circuit 086 : Juzes-Collège Villefranche de Lauragais - capacité 39 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 29 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; Circuit 087 : RPI Lux-Vallègue-Folcarde - capacité 39 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 037
Intitulé du lot: circuits 088, 089, 090 et 091
Brève description:

Circuit 088 : Villefranche-Collège Villefranche de Lauragais - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 89 Villefranche-École villefranche Lauragais Aller- capacité 59 places - fréquence: 1a les lundi, mar, mer, j, v - 5 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; Circuit 090 : RPI Cessales-Trebons-Mauremont - capacité 53 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 091 : RPI Mauremont-Trebons-Cessales - capacité 53 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 038
Intitulé du lot: circuits 092 et 093
Brève description:

Circuit 092 : St Michel de Lanes-Collège et école Villefranche Lauragais - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 093 : Vieillevigne-Collège et école Villefranche Lauragais - capacité 62 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 039
Intitulé du lot: circuits 094 et 095
Brève description:

Circuit 094 : Calmont-Collège Nailloux - capacité 48 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 49 kms par jour en charge - durée en mois: 72 ; circuit 095 : RPI Mongeard-Gibel-Caignac - capacité 48 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 32 kms par jour en charge - durée en mois: 72

Numéro du lot: 040
Intitulé du lot: circuits 096 e 097
Brève description:

Circuit 096 : St Léon- collège Nailloux - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 097 : Nailloux-Écoles de Nailloux - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 33 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 041
Intitulé du lot: cicuits 098 et 099
Brève description:

Circuit 098 : Nailloux-Écoles Nailloux - capacité 19 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 46 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 099 : Nailloux-Écoles Nailloux - capacité 19 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 042
Intitulé du lot: circuits 100, 101, 102 et 103
Brève description:

Circuit 100 : Cintegabelle-Collège Auterive - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 39 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 101 : Auterive-École Michelet Auterive - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 4 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 102 : Esperce-Collège Auterive - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 38 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; Circuit 103 : Gaillac-Collège Auterive - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 51 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 043
Intitulé du lot: circuits 104, 105 et 106
Brève description:

Circuit 104 : Venerque-Lycée Pins Justaret - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 105 : Venerque-Collège du Vernet - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 106 : Venerque-Collège du Vernet - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 9 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 044
Intitulé du lot: circuits 107 et 108
Brève description:

Circuit 107 : Pins Justaret-Lycée Muret - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 108 : Muret (lot. Château)-collège Betance Muret - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 7 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 045
Intitulé du lot: circuit 110
Brève description:

Circuit 110 : Portet sur Garonne-Écoles Portet sur Garonne - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 046
Intitulé du lot: circuits 112, 113 et 114
Brève description:

Circuit 112 : Rieumes-Lp Muret - capacité 58 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 70 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 113 : Eaunes-Collège Betance Muret - capacité 62 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 114 : Muret-Collège Paulin Muret - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 047
Intitulé du lot: circuit 115
Brève description:

Circuit 115 : Labastidette-Collège Lherm - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 72

Numéro du lot: 048
Intitulé du lot: circuit 116
Brève description:

Circuit 116 : Mauzac-Collège Paulin Muret - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 050
Intitulé du lot: circuit 118
Brève description:

Circuit 118 : RPI Labastide Clermont-Lautignac - capacité 30 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 051
Intitulé du lot: circuit 121
Brève description:

Circuit 121 : Noé-Collège Noé - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 052
Intitulé du lot: cirtcuits 122, 123 et 126
Brève description:

Circuit 122 : Longages-Collège Noé - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 123 : Longages-Écoles Longages - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 16 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 126 : Capens-Collège de Noé - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 53
Intitulé du lot: circuits 127, 128 et 129
Brève description:

Circuit 127 : Longages-Collège de Carbonne - capacité 54 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 12 ; circuit 128 : St Julien-Collège Carbonne - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 12 ; circuit 129 : Carbonne-Écoles Carbonne - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 41 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 054
Intitulé du lot: circuits 130, 131, 132 et 133
Brève description:

Circuit 130 : Marquefave-Collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 131 : Lafitte Vigordane-Collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 39 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 132 : Longages-Collège Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 133 : Carbonne-Écoles Carbonne - capacité 59 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 055
Intitulé du lot: circuit 134
Brève description:

Circuit 134 : St Sulpice-Collège Carbonne - capacité 54 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 056
Intitulé du lot: circuits 135 et 136
Brève description:

Circuit 135 : Pouy de Touges-École Gratens - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 44 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 136 : Lussan Adeilhac-Rpi Senarens-Castelnau-Lussan - capacité 19 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 66 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 057
Intitulé du lot: circuit 137
Brève description:

Circuit 137 : Pouy de Touges-Collège et école Le Fousseret - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 058
Intitulé du lot: circuit 138
Brève description:

Circuit 138 : Lavelanet de Comminges-Collège Le Fousseret - capacité 24 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 059
Intitulé du lot: circuits 139, 140 et 141
Brève description:

Circuit 139 : Mauran-Écoles Martres Tolosane-Rabat.Collège Cazères - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 140 : Palaminy-Collège Cazères-École Palaminy - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 27 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 141 : Roquefort-Rpi Boussens-Roquefort sur Garonne - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 10 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 060
Intitulé du lot: circuit 142
Brève description:

Circuit 142 : St Michel-Collège Cazères - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 061
Intitulé du lot: circuits 143, 144 et 145
Brève description:

Circuit 143 : Cazères-Écoles Cazères - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 18 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 144 : Martres Tolosane-Écoles Martres Tolosane - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 22 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 145 : Boussens-Rpi Boussens-Roquefort sur Garonne - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 17 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 062
Intitulé du lot: circuits 146 et 147
Brève description:

Circuit 146 : Cazères-Écoles et collège Cazères - capacité 21 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms quotidien 18 kms le mer en charge - durée en mois: 60 ; circuit 147 : Francon-Rpi Alan-Francon-Terrebasse - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 43 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 063
Intitulé du lot: circuit 148
Brève description:

Circuit 148 : Lavelanet de Comminges-St Julien-Collège Cazères - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 37 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 064
Intitulé du lot: circuit 149
Brève description:

Circuit 149 : Rieux-Collège Montesquieu Volvestre - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 48 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 065
Intitulé du lot: circuits 150, 151 et 152
Brève description:

Circuit 150 : Cassagnabère-Écoles et collège Aurignac - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 23 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 151 : Peyrouzet-Rpi Aulon-Latoue-Lieoux - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 152 : RPI St Marcet-Cassagnabère Tournas - capacité 22 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 46 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 066
Intitulé du lot: circuits 153 et 154
Brève description:

Circuit 153 : St André-Collège et école Aurignac - capacité 55 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 72 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 154 : RPI Alan-Francon-Terrebasse - capacité 27 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 36 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 067
Intitulé du lot: circuits 155, 156 et 157
Brève description:

Circuit 155 : Gensac de Boulogne-Collège et école Boulogne sur Gesse - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 24 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 156 : Saman-Rebirechioulet-Rabat.Gourdan Polignan - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 157 : Montmaurin-Écoles Cardeilhac - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 068
Intitulé du lot: circuit 158
Brève description:

Circuit 158 : Sarremezan-Écoles Cardeilhac - capacité 19 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 069
Intitulé du lot: circuits 159 et 160
Brève description:

Circuit 159 : Gensac de Boulogne-Ets St Gaudens - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 82 kms par jour en charge - durée en mois: 24 ; circuit 160 : Boulogne sur Gesse-Ets St Gaudens - capacité 51 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 89 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 070
Intitulé du lot: circuits 161 et 162
Brève description:

Circuit 161 : Labarthe Inard-Ets St Gaudens - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 162 Landorthe-École Landorthe - capacité 31 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 71
Intitulé du lot: circuits 163 et 164
Brève description:

Circuit 163 : Huos-Ets St Gaudens - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 54 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 164 : Estenos-Cierp Gaud-Lycée Gourdan Polignan - capacité 56 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 76 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 072
Intitulé du lot: circuits 165 et 166
Brève description:

Circuit 165 : RPI Barbazan-Labroquère-St Bertrand de Cges - capacité 22 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 52 kms par jour en charge - durée en mois: 60 ; circuit 166 : Seilhan-Rpi Barbazan-Labroquère-St Bertrand de Cges - capacité 22 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 73
Intitulé du lot: circuits 167, 168 et 169
Brève description:

Circuit 167 : les Tourreilles-Cuguron-Collège Montrèjeau-Lycée Gourdan Polignan - capacité 22 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 34 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 168 : les Toureilles-Cuguron-Écoles Montrèjeau-Aller - capacité 22places - fréquence: 1a les lundi, mar, j, v - 13 kms par jour en charge - durée en mois: 84 ; circuit 169 : Loudet-Cuguron-Lycée Gourdan Polignan-Retour - capacité 22 places - fréquence: 1r les lundi, mar, mer, j, v - 31 kms par jour en charge - durée en mois: 84

Numéro du lot: 074
Intitulé du lot: circuits 170 et 171
Brève description:

Circuit 170 : Burgalays-Cierp Gaud rab. Luchon Gourdan St Gaudens - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 171 : Cazaux Layrisse-Lege-Écoles Cierp Gaud - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 20 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 075
Intitulé du lot: circuit 172
Brève description:

Circuit 172 : Fos-Arlos-Collège et école St Béat - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 14 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 076
Intitulé du lot: circuit 173
Brève description:

Circuit 173 : Montréjeau-Segpa collège St BEAT - capacité 4 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 54 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 077
Intitulé du lot: circuits 174 et 175
Brève description:

Circuit 174 : Moncaup-Arguenos-Écoles Sengouagnet - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 47 kms quotidien 40 kms le merc. En charge - durée en mois: 60 ; circuit 175 : Milhas-Écoles Sengouagnet - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 60

Numéro du lot: 078
Intitulé du lot: circuits 176, 177 et 178
Brève description:

Circuit 176 : Boutx (Couledous)-Collège Aspet - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 40 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 177 : Aspet Ruzole-École et collège Aspet - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms quotidien, 10 kms le merc. En charge - durée en mois: 36 ; circuit 178 : Arbon-Izaut de L'Hotel-Écoles Izaut de L'Hotel - capacité 6 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 6 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 079
Intitulé du lot: circuits 179, 180 et 181
Brève description:

Circuit 179 : Mayregne-St Paul d'oueil-collège lycée Bagnères de Luchon - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 33 kms quotidien, 23 kms le merc. En charge - durée en mois: 36 ; circuit 180 : Mayregne-St Paul d'oueil-ecoles Bagnères de Luchon - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 29 kms par jour en charge - durée en mois: 36 ; circuit 181 : Cazaril Laspenes-Ets Bagnères - capacité 8 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 15 kms par jour en charge - durée en mois: 36

Numéro du lot: 080
Intitulé du lot: circuit 182
Brève description:

Circuit 182 : Cier de Luchon-Écoles Bagnères de Luchon - capacité 51 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, j, v - 35 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro du lot: 081
Intitulé du lot: circuit 183
Brève description:

Circuit 183 : Aussonne-Écoles Aussonne - capacité 50 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 28 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 082
Intitulé du lot: circuit 184
Brève description:

Circuit 184 : Marignac Lasclares-École St Elix Le Chateau - capacité 16 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 12 kms par jour en charge - durée en mois: 12

Numéro du lot: 083
Intitulé du lot: circuit 185
Brève description:

Circuit 185 : Cazères boulodrome-ets St Gaudens - capacité 51 places - fréquence: 1ar les lundi, mar, mer, j, v - 86 kms par jour en charge - durée en mois: 24

Numéro de référence: 13S0001
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle Dc1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaires global du candidat et chiffre d'affaires pour le transport scolaire, pour les 3 dernières années. Pour les régies : vue d'ensemble de la section d'exploitation des comptes administratifs pour l'ensemble des budgets : le principal et les annexes.

Capacité technique et professionnelle:

Licence communautaire de transport international de voyageurs et/ou licence de transport intérieur de personnes, en cours de validité.

Attestation d'une assurance couvrant "Les risques professionnels en cas de dommages causés au tiers et voyageurs transportés" en cours de validité.

Pour les régies de transport : délibération de création et statuts.

Descriptif des moyens généraux humains et matériels à la date de remise des offres et des références professionnelles des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % budget du Conseil général - délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Marchés de transports de personnes réservés à la profession de transporteur, selon les conditions fixées par le décret no85-891 du 16 août 1985 modifié.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (âge du véhicule 20 %, qualité de l'organisation 14 %) (34)
3. Performance environnementale (6)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés publics -bureau B067 - bât B – rez de chaussée
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0001
Informations complémentaires

possibilité de retrait de DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante : https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4.4.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2013/S 069-114869 (2013-04-04)

Avis d'attribution de marché (2013-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 24 735 755,76 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-05 📅
Date de publication: 2013-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 175-302573
Se réfère à l'avis: 2013/S 69-114869
Numéro JO-S: 175
Informations complémentaires

Nombre total de candidatures reçues : 41, soit 329 offres. Les marchés sont consultables, sur rendez-vous, à l'adresse indiquée au point 1.1 Annonce nº 247, BOAMP 69 B du 9.4.2013. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Garonne

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-07 📅
Nom: Alcis groupe
Adresse postale: 9 chemin de Lancefoc
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-20 📅
Nom: Autocars alternative tourisme
Adresse postale: 416 rue de la Poste
Commune postale: Mirepoix-sur-Tarn
Code postal: 31340

3️⃣
Nom: Barousse transports
Adresse postale: 6 avenue de Barbazan
Commune postale: Loures-Barousse
Code postal: 65370

4️⃣
Nom: Boubee voyages
Adresse postale: 10 avenue de la Promenade
Commune postale: Boulogne-sur-Gesse
Code postal: 31350

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-08 📅
Nom: Cap Pays Cathare
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

6️⃣
Nom: Cars Midi Pyrénées
Adresse postale: 22 rue Pierre et Marie Curie
Commune postale: Aucamville
Code postal: 31140

7️⃣
Nom: Cert Midi Pyrénées
Adresse postale: La Garie
Commune postale: Martres-Tolosane
Code postal: 31220

8️⃣
Nom: Couret voyages
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Francazal
Code postal: 31260

9️⃣
Nom: Eptr
Adresse postale: 14 rue Lavoisier
Commune postale: Saint-Gaudens
Code postal: 31800

1️⃣0️⃣
Nom: Farrus voyages
Adresse postale: 41 allées d'Etigny
Commune postale: Bagnères-de-Luchon
Code postal: 31110

1️⃣1️⃣
Nom: Cars Gonzales
Adresse postale: 23 rue Paul Claudel
Commune postale: Muret
Code postal: 31600

1️⃣2️⃣
Nom: Grand Sud navettes.com

1️⃣3️⃣
Nom: Keolis Garonne
Adresse postale: ZI de Bonzom
Commune postale: Mazères
Code postal: 09270

1️⃣4️⃣
Nom: Moga Tours
Adresse postale: quartier Reure
Commune postale: Cassagnabère-Tournas
Code postal: 31420

1️⃣5️⃣
Nom: Negoti tourisme
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin
Commune postale: Plaisance-du-Touch
Code postal: 31830

1️⃣6️⃣
Nom: Autocars Ortet
Adresse postale: ZA Bordegrosse
Commune postale: Mondavezan

1️⃣7️⃣
Nom: Régie des transports de Carbonne
Adresse postale: 18 chemin de Naudon
Commune postale: Carbonne
Code postal: 31390

1️⃣8️⃣
Nom: Régie des transports saint orennais
Adresse postale: Mairie de Saint-Orens, 46 avenue de Gameville
Commune postale: Saint-Orens-de-Gameville
Code postal: 31650

1️⃣9️⃣
Nom: Garage transports taxi sans
Adresse postale: avenue Gallieni
Commune postale: Aspet
Code postal: 31160

2️⃣0️⃣
Nom: Transports en Lauragais
Adresse postale: ZA Hers Sud – BP 40025
Commune postale: Villefranche-de-Lauragais
Code postal: 31290

2️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-09 📅
Nom: Transports du Sud
Adresse postale: 11 résidence des Pyrénées
Commune postale: Balma

2️⃣2️⃣
Nom: Transports rapides du Gers
Adresse postale: 59 rue Bordebasse
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700

2️⃣3️⃣
Nom: Véolia transport Midi-Pyrénées
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp, BP 17509
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31075

2️⃣4️⃣
Nom: Verdie autocars
Adresse postale: 29-31 avenue de la Mouyssaguèse
Commune postale: Drémil-Lafage
Code postal: 31280

2️⃣5️⃣
Nom: VNI Transeurocars
Adresse postale: 10 rue des Graves
Commune postale: Poucharramet
Code postal: 31370

2️⃣6️⃣
Nom: Voyages Duclos
Adresse postale: Zone industrielle
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Code postal: 32600

2️⃣7️⃣
Nom: Voyages Volvestre Pyrénées
Adresse postale: ZI de Naudon, 11 rue des Artisans

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf VI.3.1
Source: OJS 2013/S 175-302573 (2013-09-05)

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