Transports scolaires 2012

Conseil général de la Haute-Garonne

Exécution de services réguliers de transport public créés pour assurer à titre principal et à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires - programme 2012.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2012-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alcis Groupe
• autocars alternative tourisme
• Autocars Ortet
• CAP Pays Cathare
• Cars Gers Garonne
• Cars Gonzales
• Cars Union Bessiérains
• CERT Midi-Pyrénées
• Chabanon
• Couret Voyages
• eptr
• Farrus Voyages
• Grand sud navettes.com
• Kéolis Garonne
• Négoti Tourisme
• régie de Transports de l'isle en Dodon
• Taxis ambulances commingeoises Arino
• TESTE
• transports du sud
• Transports en Lauragais
• transports sans
• Veolia transport Midi-Pyrénée
• Verdie autocars

Qui ?

• Conseil général de la Haute-Garonne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier › Services spécialisés de transport routier de passagers

Où ?

• Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-03-21	Avis de marché
2012-09-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Quantité ou étendue:

Estimation globale prévisionnelle de tous les lots: 28 700 000 EUR HT. La consultation porte sur 155 services (circuits) répartis en 76 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute-Garonne
Adresse postale: 1 boulevard de la Marquette
Code postal: 31090
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics.haute-garonne.fr 🌏
Courrier électronique: marches.sect1@cg31.fr 📧
Téléphone: +33 534333591 📞
Fax: +33 534333581 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-21 📅
Date limite de soumission: 2012-05-03 📅
Date de publication: 2012-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 59-096276
Numéro JO-S: 59
Informations complémentaires

Possibilité de retrait de DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exécution de services réguliers de transport public créés pour assurer à titre principal et à l'intention des élèves la desserte des établissements scolaires - programme 2012.

Numéro du lot: 001
Intitulé du lot: circuits 001 et 002
Brève description:

Circuit 001: Menville - collège et école de Cadours - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 48, mer. 47 - durée en mois: 84; circuit 002: Montaigut-sur-Save collège de Grenade - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 38 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 002
Intitulé du lot: circuits 003 et 004
Brève description:

Circuit 003: Grenade écoles de Grenade - capacité 53 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 45 - durée en mois: 84; circuit 004: Ondes collège de Grenade - capacité 53 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 003
Intitulé du lot: circuits 005 et 006
Brève description:

Circuit 005: Bouloc collège de Fronton - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois: 84; circuit 006: Villaudric école de Villaudric - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 46 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 004
Intitulé du lot: circuits 007, 008 et 009
Brève description:

Circuit 007: Castelnau-d'Estrétefonds collège de Saint-Jory - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 40 - durée en mois: 84; circuit 008: Saint-Jory collège de Saint-Jory - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 84 circuit 009: Saint-Jory collège de Saint-Jory - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 005
Intitulé du lot: circuit 010
Brève description:

Circuit 010: Seilh collège de Fenouillet - capacité 20 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 22 - durée en mois: 12.

Numéro du lot: 006
Intitulé du lot: circuit 011
Brève description:

Circuit 011: Gargas collège de Gratentour - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 007
Intitulé du lot: circuits 012, 013 et 014
Brève description:

Circuit 012: Saint-Alban collège d'Aucamville - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 10, mer. 5 - durée en mois: 60 circuit 013: Saint-Alban écoles Jaurès et la Peyronnette Saint-Alban - capacité 28 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 60 circuit 014: Saint-Alban collège d'Aucamville - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 16, mer. 20 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 008
Intitulé du lot: circuit 015
Brève description:

Circuit 015: Layrac / Tarn - Bondigoux - Rabattement collège Villemur - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 14 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 009
Intitulé du lot: circuits 016 et 017
Brève description:

Circuit 016: Bessières (Les Friques) - collège de Bessières - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 10 - durée en mois: 84; circuit 017: Bazus collège de Montastruc-la-Conseillère - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 58 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 010
Intitulé du lot: circuits 018, 019 et 020
Brève description:

Circuit 018: Quint-Fonsegrives lycée de Saint-Orens-de-Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 19 - durée en mois: 84; circuit 019: Belberaud - collège Prévert Saint-Orens-de-Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 84; circuit 020: Escalquens - école d'Escalquens - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 22 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 011
Intitulé du lot: circuits 021, 022 et 023
Brève description:

Circuit 021: Quint-Fonsegrives - lycée de Saint-Orens-de-Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 26 - durée en mois: 84; circuit 022: Lauzerville - collège Cassin Saint-Orens-de-Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 84; circuit 023: Escalquens - écoles d'Escalquens - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 012
Intitulé du lot: circuits 024 et 025
Brève description:

Circuit 024: Prunet - lycée de Saint-Orens-de-Gameville - capacité 40 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 70 - durée en mois: 60; circuit 025: Labege - écoles de Labege - capacité 40 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 38 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 013
Intitulé du lot: circuits 026, 027 et 028
Brève description:

Circuit 026: Lanta - lycée de Saint-Orens-de-Gameville - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 84; circuit 027: Saint-Orens-de-Gameville - collège Cassin - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 20 - durée en mois: 84; circuit 028: Saint-Orens-de-Gameville (Orée-du-Bois) - collège Cassin - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 13 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 014
Intitulé du lot: circuits 029 et 030
Brève description:

Circuit 029: Saint-Leon-Segpa collège Ramonville Saint-Agne - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 82 - durée en mois: 36; circuit 030: Baziege-Segpa collège Ramonville-Saint-Agne - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 43 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 015
Intitulé du lot: circuits 031 et 032
Brève description:

Circuit 031: Saint-Orens-de-Gameville (Catala) - collège Cassin Saint-Orens - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 9 - durée en mois: 84; circuit 032: Saint-Orens-de-Gameville - collège Cassin Saint-Orens - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 9 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 016
Intitulé du lot: circuits 033 et 034
Brève description:

Circuit 033: Saint-Orens-de-Gameville - collège Prevert Saint-Orens - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 84; circuit 034: Escalquens - collège Prevert Saint-Orens-de-Gameville - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 10 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 017
Intitulé du lot: circuits 035, 036 et 037
Brève description:

Circuit 035: Sainte-Foy-d'Aigrefeuille - Toulouse Bellevue/Bonnet - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 92, mer. 90 - durée en mois: 60; circuit 036: Lanta - écoles de Lanta - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 44 - durée en mois: 60: circuit 037: Cambiac - collège de Caraman - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 40 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 018
Intitulé du lot: circuits 038 et 039
Brève description:

Circuit 038: Aigrefeuille-Toulouse Bellevue/Bonnet - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 69, mer. 66 - durée en mois: 60; circuit 039: Lanta - écoles de Lanta - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 37 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 019
Intitulé du lot: circuit 040
Brève description:

Circuit 040: Francarville - collège de Caraman - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 44 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 020
Intitulé du lot: circuits 041 et 042
Brève description:

Circuit 041: Saint-Felix-Lauragais - lycée et collège de Revel - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 38 - durée en mois: 84; circuit 042: Saint-Felix-Lauragais-Roumens - lycée et collège de Revel - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 35 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 021
Intitulé du lot: circuits 043 et 044
Brève description:

Circuit 043: Nogaret - collège et lycée de Revel - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 30 - durée en mois: 36; circuit 044: Saint-Felix-Lauragais - écoles de Saint-Felix-Lauragais - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 36 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 022
Intitulé du lot: circuits 045 et 046
Brève description:

Circuit 045: RPI Montclar-Lauragais-Lagarde - capacité 34 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 11 - durée en mois: 84; circuit 046: Lagarde - collège de Villefranche-de-Lauragais - capacité 34 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 26 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 023
Intitulé du lot: circuits 047 et 048
Brève description:

Circuit 047: Mauremont - collège de Villefranche-de-Lauragais - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 38 - durée en mois: 48; circuit 048: Montgaillard - collège de Villefranche-de-Lauragais - capacité 63 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 36 - durée en mois: 48.

Numéro du lot: 024
Intitulé du lot: circuit 049, 050 et 051
Brève description:

Circuit 049: Caignac - collège de Nailloux - capacité 59 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois 84; circuit 050: Aignes - collège de Nailloux - capacité 33 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 56 - durée en mois 84; circuit 051: RPI Caignac - Gibel-Montgeard - capacité 33 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 30 - durée en mois 84.

Numéro du lot: 025
Intitulé du lot: circuits 052 et 053
Brève description:

Circuit 052: Auragne - collège de Nailloux - capacité 32 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois 84; circuit 053: Auragne - collège de Nailloux - capacité 33 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 50 - durée en mois 84.

Numéro du lot: 026
Intitulé du lot: circuit 054
Brève description:

Circuit 054: Aignes - écoles de Cintegabelle - capacité 9 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 55 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 027
Intitulé du lot: circuit 055
Brève description:

Circuit 055: RPI Caujac-Esperce-Grazac - capacité 35 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 34 - durée en mois 84.

Numéro du lot: 028
Intitulé du lot: circuit 056
Brève description:

Circuit 056: Toulouse Ginestous - collèges Ponts-Jumeaux-de-Toulouse - capacité 9 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 19 - durée en mois 12.

Numéro du lot: 029
Intitulé du lot: circuit 057
Brève description:

Circuit 057: Saint-Jory-Segpa collège Lalande/Toulouse-Lautrec Toulouse - capacité 9 places - fréquence 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois 36.

Numéro du lot: 030
Intitulé du lot: circuits 058,059 et 060
Brève description:

Circuit 058: La Salvetat-Saint-Gilles - lycées de Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 41 - durée en mois: 36; circuit 059: Colomiers - école Lamartine-de-Colomiers - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 21 - durée en mois: 36; circuit 060: Colomiers - écoles de Colomiers - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 22 -durée en mois: 36.

Numéro du lot: 031
Intitulé du lot: circuit 061
Brève description:

Circuit 061: Mondonville - collège Blum-de-Colomiers - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 032
Intitulé du lot: circuit 062
Brève description:

Circuit 062: Lasserre - école de Pradères-les-Bourguets - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 45 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 033
Intitulé du lot: circuits 063,064 et 065
Brève description:

Circuit 063: Plaisance-du-Touch - collège La Salvetat-Saint-Gilles - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 33 - durée en mois: 84; circuit 064: La Salvetat-Saint-Gilles - collège La Salvetat-Saint-Gilles - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 84; circuit 065: Plaisance-du-Touch - collège de Plaisance-du-Touch - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 034
Intitulé du lot: circuits 066 et 067
Brève description:

Circuit 066: Fonsorbes - collège de Fonsorbes - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 22 - durée en mois: 36; circuit 067: Fonsorbes - école Beouzo-Fonsorbes - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 035
Intitulé du lot: circuits 068 et 069
Brève description:

Circuit 068: Fonsorbes - collège de Fonsorbes - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 48; circuit 069: Fonsorbes - école Cantelauze-Fonsorbes - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 37 - durée en mois: 48.

Numéro du lot: 036
Intitulé du lot: circuits 070 et 071
Brève description:

Circuit 070: Fonsorbes - collège de Fonsorbes - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 6 - durée en mois: 84; circuit 071: Fonsorbes - école Trepade-de-Fonsorbes - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 037
Intitulé du lot: circuits 072, 073 et 074
Brève description:

Circuit 072: Portet-sur-Garonne - lycée de Cugnaux - capacité 55 places -fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 60; circuit 073: Cugnaux - collège de Cugnaux - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 13 - durée en mois: 60; circuit 074: Portet-sur-Garonne - collège de Portet-sur-Garonne - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 038
Intitulé du lot: circuits 075,076 et 077
Brève description:

Circuit 075: Roques - lycée de Cugnaux - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 23 - durée en mois: 60; circuit 076: Cugnaux - collège de Cugnaux - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 14 - durée en mois: 60; circuit 077: Roques - collège de Villeneuve-Tolosane - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 039
Intitulé du lot: circuits 078, 079 et 080
Brève description:

Circuit 078: Seysses - lycée de Cugnaux - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 53 - durée en mois: 60; circuit 079: Roques - collège de Villeneuve-Tolosane - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 15 - durée en mois: 60; circuit 080: Cugnaux - écoles de Cugnaux - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 040
Intitulé du lot: circuits 081 et 082
Brève description:

Circuit 081: Pins-Justaret - collège de Pins-Justaret - capacité 53 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 36; circuit 082: Villeneuve-Tolosane - écoles de Villeneuve-Tolosane - capacité 53 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 23 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 041
Intitulé du lot: circuits 083 et 084
Brève description:

Circuit 083: Roquettes - collège de Pins-Justaret - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 6 - durée en mois: 36; circuit 084: Goyrans - collège de Pins-Justaret - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 19 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 042
Intitulé du lot: circuits 085 et 086
Brève description:

Circuit 085: Clermont-le-Fort - collège du Vernet - capacité 40 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 60; circuit 086: RPI Clermont-le-Fort-Aureville - capacité 40 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 043
Intitulé du lot: circuits 087 et 088
Brève description:

Circuit 087: Lagardelle-sur-Lèze - collège de Labarthe - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 27 - durée en mois: 24; circuit 088: Lagardelle-sur-Lèze - collège de Labarthe - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 24.

Numéro du lot: 044
Intitulé du lot: circuits 089 et 090
Brève description:

Circuit 089: Labarthe-sur-Lèze - collège de Labarthe - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 13 - durée en mois: 48; circuit 090: Labarthe-sur-Lèze - collège de Labarthe-sur-Lèze - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 48.

Numéro du lot: 045
Intitulé du lot: circuits 091 et 092
Brève description:

Circuit 091: Beaumont - collège de Labarthe-sur-Lèze - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 40 - durée en mois: 48; circuit 092: Labarthe-sur-Lèze - collège de Vernet - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 48.

Numéro du lot: 046
Intitulé du lot: circuits 093, 094 et 095
Brève description:

Circuit 093: Portet-sur-Garonne - lycée de Muret - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 41 - durée en mois: 84; circuit 094: Muret - collège Bétance-Muret - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 84; circuit 095: Saint-Clar-de-Rivière - collège Paulin-de-Muret - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 27 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 047
Intitulé du lot: circuits 096 et 097
Brève description:

Circuit 096: Bérat - collège de Lherm - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 20 - durée en mois: 84; circuit 097: Labastidette - collège de Lherm - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 21 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 048
Intitulé du lot: circuits 098, 099 et 100
Brève description:

Circuit 098: Auterive - lycée de Muret - capacité 63 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 39 - durée en mois: 84; circuit 099: Eaunes - collège Bétance-Muret - capacité 63 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 84; circuit 100: Muret - collège Paulin-Muret - capacité 60 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 049
Intitulé du lot: circuits 101 et 102
Brève description:

Circuit 101: Grépiac - lycée de Muret - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 41 - durée en mois: 84; circuit 102: Eaunes - collège Bétance-de-Muret - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 21 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 050
Intitulé du lot: circuits 103 et 104
Brève description:

Circuit 103: Mauzac - lycée de Muret - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 34 - durée en mois: 84; circuit 104: Lavernose-Lacasse - collège de Lherm - capacité 59 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 051
Intitulé du lot: circuits 105, 106 et 107
Brève description:

Circuit 105: Gratens - lycée de Muret - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 73 - durée en mois: 84; circuit 106: Lavernose-Lacasse - collège de Lherm - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 17 - durée en mois: 84; circuit 107: Lherm - Collège de Lherm - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 19 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 52
Intitulé du lot: circuits 108 et 109
Brève description:

Circuit 108: Le Fousseret - lycée de Muret-Navette collège Paulin - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 81 - durée en mois: 84; circuit 109: Lavernose-Lacasse - Collège de Lherm - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 26 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 053
Intitulé du lot: circuits 110 et 111
Brève description:

Circuit 110: Poucharramet - collège et écoles de Rieumes - capacité 50 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 84; circuit 111: Beaufort - collège et écoles de Rieumes - capacité 57 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 52 et mer 36 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 55
Intitulé du lot: circuit 113
Brève description:

Circuit 113: Saint-Elix-le-Chateau - collège Le Fousseret - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 28 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 056
Intitulé du lot: circuits 114 et 115
Brève description:

Circuit 114: Montesquieu-Volvestre-Segpa collège Carbonne - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 36 - durée en mois: 36; circuit 115: Capens école de Capens - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 57
Intitulé du lot: circuits 116, 117 et 118
Brève description:

Circuit 116: Gouzens - Collège de Montesquieu-Volvestre - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 54, mer. 49 - durée en mois: 60; circuit 117: Montbrun-Bocage-Rabattement collège Montesquieu-Volvestre - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 21 - durée en mois: 60; circuit 118: Montbrun-Bocage - école de Montbrun-Bocage - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 32 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 058
Intitulé du lot: circuits 119 et 120
Brève description:

Circuit 119: Montesquieu - collège et écoles Montesquieu-Volvestre - capacité 20 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 27, mer. 21 - durée en mois: 84; circuit 120: Montesquieu collège et écoles Montesquieu-Volvestre - capacité 31 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: quotidien 49, mer. 46 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 059
Intitulé du lot: circuit 121
Brève description:

Circuit 121: Lavelanet-de-Comminges - collège de Cazères - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 38 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 060
Intitulé du lot: circuit 122
Brève description:

Circuit 122: Martres-Tolosane - écoles de Martres-Tolosane - capacité 30 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 12 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 061
Intitulé du lot: circuits 123, 124 et 125
Brève description:

Circuit 123: Saint-André Peyrissas Rabattement Aurignac - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 46 - durée en mois: 60; circuit 124: RPI Cassagnabère-Tournas Saint-Marcet - capacité 9 places- fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 23 - durée en mois: 60; circuit 125: RPI Aulon Latoue Lieoux - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. -kms par jour en charge: 37 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 062
Intitulé du lot: circuit 126
Brève description:

Circuit 126: Aulon-Cassagnabere - collège d'Aurignac - capacité 25 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 34 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 063
Intitulé du lot: circuits 127 et 128
Brève description:

Circuit 127: L'Isle-en-Dodon - LP de Samatan- capacité 15 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 36 - durée en mois: 60; circuit 128: Coueilles - école d'Agassac - capacité 15 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 50 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 064
Intitulé du lot: circuits 129, 130 et 131
Brève description:

Circuit 129: Lunax-Mondilhan - école de Peguilhan - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 52 - durée en mois: 36; circuit 130: Cardheilhac-Rabattement collège de Boulogne-sur-Gesse - capacité 7 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 36; circuit 131: Saint-Lary-Boujean école Saman RPC Ciadoux - capacité 7 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 065
Intitulé du lot: circuits 132 et 133
Brève description:

Circuit 132: Saint-Plancard établissements de Saint-Gaudens - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 72 - durée en mois: 60; circuit 133: RPI Lécussan Villeneuve-Lécussan - capacité 22 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 42 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 066
Intitulé du lot: circuit 134
Brève description:

Circuit 134: RPI Ponlat Taillebourg Clarac-Bordes-de-Rivière - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 26 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 067
Intitulé du lot: circuits 135, 136 et 137
Brève description:

Circuit 135: Gare LP agricole de Saint-Gaudens-Pensionnaire - capacité 55 places - fréquence: 1 A les lundi, 1 R les vend. - kms par jour en charge: 3 - durée en mois: 60; circuit 136: Gare LP agricole de Saint-Gaudens pensionnaire - capacité 55 places - fréquence: 1 A les lundi - kms par jour en charge: 3 - durée en mois: 60; circuit 137: Gare LP Casteret de Saint-Gaudens pensionnaire - capacité 55 places - fréquence: 1 A les lundi, 1 R les vend. - kms par jour en charge: 2 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 068
Intitulé du lot: circuits 138 et 139
Brève description:

Circuit 138: Mancioux - collège de Salies-du-Salat - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 31 - durée en mois: 84; circuit 139: Arnaud-Guilhem collège de Salies-du-Salat - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 42 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 069
Intitulé du lot: circuits 140, 141 et 142
Brève description:

Circuit 140: Arbas - collège de Salies-du-Salat - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 41 - durée en mois: 84; circuit 141: Escoulis - collège de Salies-du-Salat - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 47 - durée en mois: 84; circuit 142: Rouède - collège de Salies-du-Salat - capacité 55 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 50 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 070
Intitulé du lot: circuits 143 et 144
Brève description:

Circuit 143: Touille - collège de Salies-du-Salat - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 16 - durée en mois: 84; circuit 144: RPI Vallée-de-l'Arbas - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 071
Intitulé du lot: circuits 145, 146 et 147
Brève description:

Circuit 145: Arbas Miramont-de-Cges rabattement Gourdan-Polignan - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 80 - durée en mois: 84; circuit 146: RPI Estadens-Couret-Ganties - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 34 - durée en mois: 84; circuit 147: RPI Ganties-Couret-Estadens - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 19 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 072
Intitulé du lot: circuits 148, 149 et 150
Brève description:

Circuit 148: Sengouagnet-Valentine rabattement Gourdan-Polignan - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 66 - durée en mois: 84; circuit 149: Ganties - collège d'Aspet - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 30 - durée en mois: 84; circuit 150: Estadens - collège d'Aspet - capacité 16 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 18 - durée en mois: 84.

Numéro du lot: 073
Intitulé du lot: circuit 151
Brève description:

Circuit 151: Boutx (Couledoux) - école de Sengouagnet - capacité 9 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 42 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 074
Intitulé du lot: circuits 152 et 153
Brève description:

Circuit 152: Estenos - collège de Saint-Beat - capacité 20 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 34 - durée en mois: 60; circuit 153: Estenos - écoles de Cierp Gaud - capacité 20 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 24 - durée en mois: 60.

Numéro du lot: 075
Intitulé du lot: circuit 154
Brève description:

Circuit 154: Gouaux-de-Luchon - école de Montauban-de-Luchon - capacité 5 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., j., v. - kms par jour en charge: 20 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 078
Intitulé du lot: circuit 160
Brève description:

Circuit 160: Pechbonnieu - école de Pechbonnieu - capacité 20 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 22 - durée en mois: 36.

Numéro du lot: 079
Intitulé du lot: circuit 161
Brève description:

Circuit 161: Martres-Tolosane - collège de Cazères - capacité 23 places - fréquence: 1 AR les lundi, mar., mer., j., v. - kms par jour en charge: 17 - durée en mois: 24.

Numéro de référence: 12S0004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Haute-Garonne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Fournir la lettre de candidature incluant l'attestation sur l'honneur, l'habilitation du mandataire (modèle DC1 conseillé), la copie du jugement si redressement judiciaire, les pouvoirs des personnes habilitées pour engager le candidat.

Situation économique et financière:

Chiffre d'affaire global du candidat pour les 3 dernières années et le chiffre d'affaires pour le transport scolaire. Pour les régies: vue d'ensemble de la section d'exploitation des comptes administratifs pour l'ensemble des budgets: le principal et les annexes.

Capacité technique et professionnelle:

Licence communautaire de transport international de voyageurs et/ou licence de transport intérieur de personnes, en cours de validité.

Attestation d'une assurance couvrant "les risques professionnels en cas de dommage causés au tiers et voyageurs transportés" en cours de validité.

Pour les régies de transport: délibération de création et statuts.

Descriptif des moyens généraux humains et matériels à la date de remise des offres et des références professionnelles des 3 dernières années.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande si avance sollicitée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

100 % budget du conseil général - délai global de paiement de 30 jours par mandat administratif. Articles 86 à 111 du CMP

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:

Marchés de transports de personnes réservés à la profession de transporteur, selon les conditions fixées par le décret n° 85-891 du 16.8.1985 modifié.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (âge du véhicule 20 %, qualité de l'organisation 11 % et réactivité en cas d'incident 4 %) (35)
3. Performance environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: accueil de la direction des marchés publics, bâtiment B, rez-de-chaussée, bureau 067

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 12S0004
Informations complémentaires

Possibilité de retrait de DCE et de réponse par voie électronique à l'adresse suivante: https://marchespublics.haute-garonne.fr (identification sur site recommandée).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2012.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 10562735757 📞
Fax: +33 10562735740 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Cf rubrique VI.4.1
Source: OJS 2012/S 059-096276 (2012-03-21)

Avis d'attribution de marché (2012-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 866 100,35 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général de la Haute Garonne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-20 📅
Date de publication: 2012-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 184-302206
Se réfère à l'avis: 2012/S 59-096276
Numéro JO-S: 184
Informations complémentaires

Les marchés sont consultables sur rendez-vous à l'adresse visée au point 1.1. Annonce n° 197, BOAMP 59 B du 23.3.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.9.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-09 📅
Nom: Alcis groupe
Adresse postale: 4 chemin de Mauressac
Commune postale: Flourens
Code postal: 31130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-07 📅
Nom: Cap pays Cathare
Adresse postale: 133 chemin du Sang de Serp
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200

3️⃣
Nom: Keolis Garonne
Adresse postale: ZI de Bonzom
Commune postale: Mazeres
Code postal: 09270

4️⃣
Nom: Cars union bessierains
Adresse postale: 469 avenue de la Gare
Commune postale: Bessieres
Code postal: 31660

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-08 📅
Nom: Cert Midi-Pyrénées
Adresse postale: La Garie
Commune postale: Martres Tolosane
Code postal: 31220

6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-13 📅
Nom: Chabanon
Adresse postale: 6 route de Mauvezin
Commune postale: Cologne
Code postal: 32430

7️⃣
Nom: Couret voyages
Adresse postale: Le Village
Commune postale: Francazal
Code postal: 31260

8️⃣
Nom: Veolia transport Midi-Pyrénée
Adresse postale: 133 chemin du Sang du Serp - BP 17509
Commune postale: Toulouse Cedex 2
Code postal: 31075

9️⃣
Nom: Verdie autocars
Adresse postale: 29-31 av de la Mouyssaguèse
Commune postale: Dremil Lafage
Code postal: 31280

1️⃣0️⃣
Nom: cars gers garonne
Adresse postale: route d'Auch
Commune postale: Mauvezin
Code postal: 32120

1️⃣1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-20 📅
Nom: régie de Transports de l'isle en Dodon
Adresse postale: rue Marcadieu
Commune postale: L'Isle en Dodon
Code postal: 31230

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-21 📅
Nom: autocars alternative tourisme
Adresse postale: 416 rue de la Poste
Commune postale: Mirepoix sur Tarn
Code postal: 31340

1️⃣3️⃣
Nom: transports du sud
Adresse postale: 11 résidence des pyrénées
Commune postale: Balma

1️⃣4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-08-10 📅
Nom: negoti tourisme
Adresse postale: 2 rue Jean Moulin
Commune postale: Plaisance du Touch
Code postal: 31830

1️⃣5️⃣
Nom: eptr
Adresse postale: 14 rue lavoisier
Commune postale: Saint Gaudens
Code postal: 31800

1️⃣6️⃣
Nom: autocars ortet
Adresse postale: ZA Bordegrosse
Commune postale: Mondavezan

1️⃣7️⃣
Nom: transports sans
Adresse postale: avenue Gallieni
Commune postale: Aspet
Code postal: 31160

1️⃣8️⃣
Nom: grand sud navettes.com

1️⃣9️⃣
Nom: Transports en Lauragais
Adresse postale: ZA Hers Sud - BP 40025
Commune postale: Villefranche de Lauragais
Code postal: 31290

2️⃣0️⃣
Nom: Teste
Adresse postale: ZA de Sagnes
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500

2️⃣1️⃣
Nom: Farrus voyages
Adresse postale: 4 allées d'Etigny
Commune postale: Bagnères de Luchon
Code postal: 31100

2️⃣2️⃣
Nom: Taxis ambulances commingeoises Arino
Adresse postale: 12 avenue de Luchon
Commune postale: Gourdan Polignan
Code postal: 31210

2️⃣3️⃣
Nom: Cars Gonzales
Adresse postale: 23 rue Paul Claudel
Commune postale: Muret
Code postal: 31600

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
cf rubrique Vi.3.1
Source: OJS 2012/S 184-302206 (2012-09-20)

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