2022-11-02   recrutement d'un opérateur d'amélioration de l'habitat - accompagnement des habitants d'amiens métropole dans la... (Amiens métropole)
accord-Cadre, mono-attributaire, sans minimum, avec maximum, exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Aucune variante libre n'est autorisée et aucune variante obligatoire de prévue pour cette consultation Voir la passation de marché »
2019-10-18   Réalisation de prestations de «Référent de parcours RSA» visant l’accompagnement social, professionnel, santé des... (Conseil départemental de la Somme)
La consultation est passée par procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3º du code de la commande publique. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Il sera exécuté par le biais de bons de commande, en application des articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4 du code de la commande publique, au fur et à mesure des besoins du département. La quantité minimum annuelle est de: — 459 allocataires pour le lot nº 1, — 390 allocataires pour le lot nº 2, — 1 … Voir la passation de marché »