Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres

PFC Paris

Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit : de la SEM de l’École Militaire de Paris soutenue par le pôle PEM, de l’EME de Fontainebleau soutenue par le pôle MHY, de la SEM de l’École Polytechnique de Palaiseau soutenue par le pôle MHY.

Date limite

Deadline 2026-12-21

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Historique des marchés publics
Date Document
2026-11-17 Avis de marché
Avis de marché (2026-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit des organismes soutenus par la PFC Paris relevant des activités équines et équestres
Numéro de référence: DAF_2026_000519
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit : de la SEM de l’École Militaire de Paris soutenue par le pôle PEM, de l’EME de Fontainebleau soutenue par le pôle MHY, de la SEM de l’École Polytechnique de Palaiseau soutenue par le pôle MHY.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Paille et plantes fourragères 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 169 875 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de la SEM de l’École Militaire de Paris soutenue par le pôle PEM
Valeur estimée hors TVA: 277 200 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de la SEM de l’École Militaire de Paris soutenue par le pôle Paris école militaire
Code postal: 75007
Ville: Paris
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Critère "valeur technique"
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Critère "valeur environnementale"
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de l’EME de Fontainebleau soutenue par le pôle MHY
Valeur estimée hors TVA: 723 143 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de l’EME de Fontainebleau soutenue par le pôle MHY
Code postal: 77300
Ville: Fontainebleau
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de la SEM de l’École Polytechnique de Palaiseau soutenue par le pôle MHY.
Valeur estimée hors TVA: 169 532 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture et livraison de denrées fourragères, de copeaux de bois et enlèvement de fumier au profit de la SEM de l’École Polytechnique de Palaiseau soutenue par le pôle MHY.
Code postal: 91128
Ville: Palaiseau
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution sont détaillés dans le CCP
Adresse postale: Base des Loges
Code postal: 75000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-21 11:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 100
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: PFC Paris
Numéro d'enregistrement national: 13001534000016
Adresse postale: 8 avenue du président Kennedy
Base des Loges BP 40202
Code postal: 78102
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Najat lakhal
Courrier électronique: pfc-paris-bap.ach.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +331392212117 📞
URL: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3081874?orgAcronyme=g7h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direction des affaires juridiques bureau contentieux et domanial
Numéro d'enregistrement national: 12000003900012
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sga@defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33988677294 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33139205400 📞
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif de Versailles peut être saisi par l'application informatique "télé recours citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr . Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : -Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.4 211 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée. -Référé contractuel (articles L.551-13 et R551-7 du code de justice administrative) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat). -Recours en contestation de validité du contrat par les concurrents évincés (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE Ass., 16 juillet 2007, Société Tropic Travaux Signalisation, n°291545) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publicité de la conclusion du marché . -Recours en contestation de la validité du contrat (CE Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-et- Garonne, n° 358994) par les tiers au contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires. -Recours indemnitaire (article R.421-1 et suivants du CJA), dans le délai de deux (2) mois à compter d'une décision expresse ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 225-804614 (2026-11-17)