2019-08-06Accord-cadre prestations de déménagement pour le patrimoine géré par le département d'Eure et Loir (Conseil général d'Eure et Loir)
Lieu(x) d'exécution: territoire du département d'Eure et Loir.
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans, à compter du 1.1.2020 (ou de sa notification si la date est postérieure) jusqu'au 31.12.2023.
L'accord-cadre est passé sans minimum ni maximum et un seul opérateur. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Avance: lorsque le bon de commande ou le marché subséquent est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est …
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2018-09-14Location d'engins de travaux publics et camions de chantier avec chauffeurs (Conseil départemental du Haut-Rhin)
Groupement de commandes entre le Cd68 et le syndicat mixte du Bassin de l'Ill passé en application de l'article 28 de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 relatif aux marchés publics. Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Les matériels sont destinés à des travaux d'aménagement de rivières et des interventions sur les barrages du département du Haut-Rhin. Attribution d'un contrat pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 1.1.19 jusqu'au …
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2018-04-27Location de véhicules poids lourds et d'engins de propreté urbaine (Ville de Saint-Maur-des-Fossés)
Location de véhicules poids lourds et d'engins de propreté urbaine. Le présent accord-cadre a pour objet la location de véhicules poids lourds et d'engins de propreté urbaine de la ville de Saint-Maur-des-Fossés. La présente consultation donnera lieu à un accord cadre de fournitures à bons de commande, multi-attributaires sans montants minimum et avec des montants maximum par période pour les lots de 1 à 5, et mono-attributaire avec des montants minimum et maximum par période pour le lot 6.
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