Location de tractopelle à pneu, de pelle à chenilles, de camion nacelle élévatrice, de mini chargeur à pneu, d'engins de chantier hydraulique, et de camions avec ou sans chauffeur

Commune de Ste-Suzanne

Location de véhicules de génie civil avec ou sans chauffeur pour la ville de Sainte-Suzanne (tractopelle à pneu, pelle à chenilles, camion nacelle élévatrice, mini chargeur à pneu, engin de chantier hydraulique équipé en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier, camions) pour la réalisation de divers travaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-13 Avis de marché
2020-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules industriels avec chauffeur
Numéro de référence: 1910029
Brève description:
Location de véhicules de génie civil avec ou sans chauffeur pour la ville de Sainte-Suzanne (tractopelle à pneu, pelle à chenilles, camion nacelle élévatrice, mini chargeur à pneu, engin de chantier hydraulique équipé en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier, camions) pour la réalisation de divers travaux.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de matériel de terrassement avec opérateur 📦
Camions à plate-forme élévatrice 📦
Location de camions avec chauffeur 📦
Services de balayage des rues 📦
Camions à benne basculante 📦
Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: La Réunion 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ste-Suzanne
Adresse postale: BP 511 — 3 rue du Général De Gaulle
Code postal: 97441
Commune postale: Sainte-Suzanne
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintesuzanne.re 🌏
Courrier électronique: marchepublic@ville-saintesuzanne.re 📧
Téléphone: +26 2262523002 📞
Fax: +26 2262521413 📠
URL des documents: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_do4t_8hZ-o 🌏
URL pour la participation: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_do4t_8hZ-o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-15 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436224
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires
Complément au l.3) communication: des informations complémentaires peuvent également être obtenues en posant des questions à l'adresse: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_do4t_8hZ-o (cliquez sur 'Questions / Réponses' dans le menu de gauche, puis cliquez sur «Poser une question» et suivre les instructions) Complément à l'article II.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être exécutés sur la commune de Sainte Suzanne (97441). Complément à l'article II.2.6) Le marché est passé en valeurs minimums et maximums. Les montants estimés des lots correspondent aux montants maximums pour 3 ans. Pour chaque lot les montants minimums et maximums annuels sont indiquées dans l'acte d'engagement. Complément à l'article III.1) Conditions de participation: une déclaration sur l'honneur du candidat signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite scannée ou signature électronique) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE, e-DUME ou équivalent). Complément à l'article IV.1.1) La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. La consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (art. R. 2132-7 à R. 2132-11 du code de la commande publique). Complément à l'article IV.1.3) Le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique). Complément à l'article VI.2) Les candidats sont informés de l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique, et des copies de sauvegarde sont indiquées à l'article 17 du règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de tractopelle à pneu avec chauffeur
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de tractopelle à pneu avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 270 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite à 2 reprises pour une durée totale ne pouvant excéder 3 ans.
Intitulé du lot: Location de pelle à chenilles 22 t (100 à 150 CV) avec chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de pelle à chenilles 22 t (100 à 150 CV) avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camion nacelle élévatrice avec chauffeur (hauteur 17 m)
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de camion nacelle élévatrice avec chauffeur (hauteur 17 m).
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camion 19 t à ampliroll avec chauffeur
Numéro du lot: 4
Brève description: Location de camion 19 t à ampliroll avec chauffeur.
Intitulé du lot: Location de camion 3,5 t double cabine à plateau qui benne avec chauffeur
Numéro du lot: 5
Brève description: Location de camion 3,5 t double cabine à plateau qui benne avec chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de mini chargeur à pneu avec chauffeur et muni d'accessoires de balayage de voiries
Numéro du lot: 6
Brève description:
Location de mini chargeur à pneu avec chauffeur et muni d'accessoires de balayage de voiries.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camion 19 t sans chauffeur
Numéro du lot: 7
Brève description: Location de camion 19 t sans chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de camion 3,5 t double cabine à plateau qui benne sans chauffeur
Numéro du lot: 8
Brève description: Location de camion 3,5 t double cabine à plateau qui benne sans chauffeur.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location d'engins de chantier hydraulique avec chauffeur équipés en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier (hauteur minimum 7 m)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Location d'engin de chantier hydraulique avec chauffeur équipé en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier (hauteur minimum 7 m).
Valeur estimée hors TVA: 330 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: PA01
PB03
PB04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pour les lots nº 1, nº 2, nº 6 et nº 9: la copie des Certificats d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) «recommandation R. 372» des chauffeurs affectés à ces lots,
— pour le lot nº 3: la copie des Certificats d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) «Recommandation R. 386» des chauffeurs affectés à ce lot,
— pour le lot nº 4:
—— une copie de l'autorisation d'exercer la profession de transporteur public routier de marchandises,
—— une copie de la licence de transport en cours de validité,
—— une copie de la carte de qualification de conducteur en cours de validité, des chauffeurs affectés au lot, démontrant qu'ils sont habilités à conduire les engins concernés,
— pour le lot nº 5:
—— une copie de la licence de transport en cours de validité.
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les 3 derniers exercices disponibles,
— si pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen approprié.
Capacité technique et professionnelle:
— la présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les éléments de preuve relatifs à des services pertinents fournis il y a plus de 3 ans pourront être pris en compte.
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— une description de l'équipement technique (liste de véhicules) dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21974020600012
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_do4t_8hZ-o 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2022.
Complément au l.3) communication: des informations complémentaires peuvent également être obtenues en posant des questions à l'adresse: https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_do4t_8hZ-o (cliquez sur 'Questions / Réponses' dans le menu de gauche, puis cliquez sur «Poser une question» et suivre les instructions)
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Complément à l'article II.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être exécutés sur la commune de Sainte Suzanne (97441).
Complément à l'article II.2.6) Le marché est passé en valeurs minimums et maximums. Les montants estimés des lots correspondent aux montants maximums pour 3 ans. Pour chaque lot les montants minimums et maximums annuels sont indiquées dans l'acte d'engagement.
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Complément à l'article III.1) Conditions de participation: une déclaration sur l'honneur du candidat signée par la personne ayant le pouvoir d'engager la société (signature manuscrite scannée ou signature électronique) pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire DC1 joint au DCE, e-DUME ou équivalent).
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Complément à l'article IV.1.1) La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1, R. 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. La consultation fait l'objet d'une procédure dématérialisée (art. R. 2132-7 à R. 2132-11 du code de la commande publique).
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Complément à l'article IV.1.3) Le marché s'exécutera par émission de bons de commande (articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique).
Complément à l'article VI.2) Les candidats sont informés de l'obligation de remettre leur candidature et leur offre par voie électronique via le profil d'acheteur https://ville-saintesuzanne.achatpublic.com
Les modalités de transmission des candidatures et des offres par voie électronique, et des copies de sauvegarde sont indiquées à l'article 17 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de La Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +26 2262924360 📞
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 📧
Fax: +26 2262924362 📠
Adresse Internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Toute personne ayant un intérêt à agir peut exercer:
— un référé précontractuel, devant le président du tribunal administratif, avant la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un référé contractuel devant le président du tribunal administratif (L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) dans le délai indiqué à l'article R. 551-7 du code de justice administrative,
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE Ass, 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, nº 358994). Il est possible d'assortir le recours d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat; les tiers ne peuvent invoquer que des vices en rapport direct avec l'intérêt lésé dont ils se prévalent ou ceux d'une gravité telle que le juge devrait les relever d'office,
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— un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, Section du 30.6.2017, nº 398445.
Source: OJS 2019/S 179-436224 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Location de véhicules de génie civil avec ou sans chauffeur pour la ville de Sainte Suzanne (tractopelle à pneu, pelle à chenilles, camion nacelle élévatrice, mini chargeur à pneu, engin de chantier hydraulique équipé en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier, camions) pour la réalisation de divers travaux.
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Valeur totale du marché: 1 446 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BP 511, 3 rue du Général De Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231913
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-436224
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire est à bons de commande sur prix unitaires, avec des montants minimums et maximums. Les montants mentionnés par lot dans l'avis sont des montants maximum en euros HT pour la durée du marché. Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification du contrat à l'attributaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à 2 reprises pour une durée totale ne pouvant excéder 3 ans. Complément d'informations à l'article ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être exécutés sur la commune de Sainte-Suzanne (97441). Complément à la rubrique lV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure: autres Organes et dates de parution de l'avis d'appel public à concurrence: le BOAMP le 15.9.2019 (n
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de pelle à chenilles 22 tonnes (100 à 150 Cv) avec chauffeur
Brève description: Location de pelle à chenilles 22 tonnes (100 à 150 Cv).
Intitulé du lot: Location de camion nacelle élévatrice avec chauffeur (hauteur 17 mètres)
Brève description: Location de camion nacelle élévatrice avec chauffeur (hauteur 17 mètres).
Intitulé du lot: Location de camion 19 tonnes à ampliroll avec chauffeur
Brève description: Location de camion 19 tonnes à ampliroll avec chauffeur.
Intitulé du lot: Location de camion 3,5 tonnes double cabine à plateau qui benne avec chauffeur
Brève description: Location de camion 3,5 tonnes double cabine à plateau qui benne avec chauffeur.
Intitulé du lot: Location de camion 19 tonnes sans chauffeur
Brève description: Location de camion 19 tonnes sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location de camion 3,5 tonnes double cabine à plateau qui benne sans chauffeur
Brève description: Location de camion 3,5 tonnes double cabine à plateau qui benne sans chauffeur.
Intitulé du lot: Location d'engins de chantier hydraulique avec chauffeur équipés en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier (hauteur minimum 7 mètres)
Brève description:
Location d'engin de chantier hydraulique avec chauffeur équipé en fonction des besoins d'une faucheuse ou d'un lamier (hauteur minimum 7 mètres).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom: Loca BTP kichenin
Commune postale: Sainte-Marie
Pays: France 🇫🇷
La Réunion 🏙️
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Nom: Nico-trans
Commune postale: Sainte-Suzanne
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Locamat pro SARL
Commune postale: Saint-Pierre
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
150 000 EUR 💰
90 000 EUR 💰
6 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: Sasu Etpboi
Valeur totale du marché: 330 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
4
2

Référence
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre mono-attributaire est à bons de commande sur prix unitaires, avec des montants minimums et maximums.
Les montants mentionnés par lot dans l'avis sont des montants maximum en euros HT pour la durée du marché.
Il est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2-1, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5, L. 2125-1-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Le marché est conclu pour une durée d'1 an à compter de la date de notification du contrat à l'attributaire. Il pourra ensuite être reconduit tacitement à 2 reprises pour une durée totale ne pouvant excéder 3 ans.
Complément d'informations à l'article ll.2.3) Lieu d'exécution: tous les lots devront être exécutés sur la commune de Sainte-Suzanne (97441).
Complément à la rubrique lV.2.1) Publication antérieure relative à la présente procédure: autres Organes et dates de parution de l'avis d'appel public à concurrence: le BOAMP le 15.9.2019 (n

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de la Réunion
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles en application de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne» dans le délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (cf. CE Ass, 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, n
Afficher plus
— un recours de pleine juridiction tendant à ce qu'il soit mis fin à l'exécution du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, section du 30.6.2017, n
Source: OJS 2020/S 097-231913 (2020-05-15)
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Région:
France RUP FR — Régions Ultrapériphériques Françaises La Réunion La Réunion
Fournisseurs:
Loca BTP Kichenin Locamat pro SARL Nico-trans Sasu Etpboi
Produits/services:
Équipement de transport et produits... Véhicules à moteur Véhicules à moteur servant au transport... Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme Camions à benne basculante Poids lourds Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice Camions à plate-forme élévatrice Travaux de construction Location de machines et de matériel de...