Prestations de déneigement pour la Commune de Tignes — lots nº 1 et 2

Commune de Tignes

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la Commune de Tignes. Les prestations sont réparties en deux (2) lots détaillés comme suit:
— lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige,
— lot nº 2: location de six engins sans chauffeur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2018-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bruno TP

Qui ?

• Commune de Tignes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-10-18	Avis de marché
2018-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: Tig18-23ser
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la Commune de Tignes. Les prestations sont réparties en deux (2) lots détaillés comme suit: — lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige, — lot nº 2: location de six engins sans chauffeur.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tignes.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-10-18 📅
Date limite de soumission: 2018-11-26 📅
Date de publication: 2018-10-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 204-465456
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires

En fonction de l'importance de volumes de neige à évacuer, le prestataire devra être en capacité de mettre à disposition dix (10) camions simultanément. — montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT), — montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la Commune de Tignes. Les prestations sont réparties en deux (2) lots détaillés comme suit:

— lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige,

— lot nº 2: location de six engins sans chauffeur.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot comprend:

— mise à disposition de deux camions de type 6x4 avec chauffeurs pendant la saison hivernale,

— mise à disposition de camions de type 6x4 avec chauffeurs, à l'heure,

— mise à disposition de camions de type 6x4 sans chauffeur, à l'heure.

Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

En fonction de l'importance de volumes de neige à évacuer, le prestataire devra être en capacité de mettre à disposition dix (10) camions simultanément.

— montant minimum annuel: 50 000 EUR (HT),

— montant maximum annuel: 300 000 EUR (HT).

Intitulé du lot: Location de 6 engins sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description:

— mise à disposition de six chargeuses sur pneumatiques pendant la saison hivernale.

Informations complémentaires:

Montant minimum annuel: 60 000 EUR (HT).

Montant maximum annuel: 140 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, Lettre de candidature_Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-11-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Eric Baleine
Adresse postale: Mairie
Téléphone: +33 479400932 📞
Courrier électronique: ebaleine@tignes.net 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du Service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plate-forme Aws-Achat). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie à l'article 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 25, 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum annuels par lot. La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre (4) ans. Le présent marché peut être résilié par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire, sans indemnité, avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé avec accusé de réception. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:

— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,

— qualité des références se rapportant à l'objet du marché. Les prix sont fermes la première année du marché. Les prix du marché peuvent être révisés une fois par an, à chaque nouvelle saison.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 204-465456 (2018-10-18)

Avis d'attribution de marché (2018-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la commune de Tignes. Les prestations sont réparties en 2 lots détaillés comme suit: — lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige, — lot nº 2: location de 6 engins sans chauffeur.

Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Quartier du Rosset

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-12-24 📅
Date de publication: 2018-12-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 249-576008
Se réfère à l'avis: 2018/S 204-465456
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires

En fonction de l'importance de volumes de neige à évacuer, le prestataire devra être en capacité de mettre à disposition 10 camions simultanément. Montant minimum annuel: 50 000 EUR HT — montant maximum annuel: 300 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la commune de Tignes. Les prestations sont réparties en 2 lots détaillés comme suit:

— lot nº 2: location de 6 engins sans chauffeur.

— mise à disposition de 2 camions de type 6 x 4 avec chauffeurs pendant la saison hivernale,

— mise à disposition de camions de type 6 x 4…

… avec chauffeurs, à l'heure,

… sans chauffeur, à l'heure.

Informations complémentaires:

Brève description:

Ce lot comprend: - mise à disposition de six chargeuses sur pneumatiques pendant la saison hivernale

Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 60 000 EUR HT — montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-06 📅
Nom: Bruno TP
Adresse postale: Tour Europa Center — 195 avenue des Jourdies
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 130 232 EUR 💰
134 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants annuels minimum et maximum par lot:

— lot nº 1: montant minimum annuel: 50 000 EUR HT, montant maximum annuel: 300 000 EUR HT,

— lot nº 2: montant minimum annuel: 60 000 EUR HT, montant maximum annuel: 140 000 EUR HT.

Le montant attribué pour chaque lot correspond au total général résultant du Devis quantitatif estimatif (DQE) et n'est pas contractuel. La durée du marché à intervenir débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de 4 ans, résiliable par l'une ou l'autre des parties, chaque année à date anniversaire, sans indemnité, avec un préavis de 3 mois envoyé par courrier recommandé.

Source: OJS 2018/S 249-576008 (2018-12-24)

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