Prestations de déneigement pour la saison 2018/2019 sur la commune de Tignes
Commune de Tignes
La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2018/2019 sur la commune de Tignes. Les prestations sont réparties en 4 lots détaillés comme suit:
— lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige,
— lot nº 2: location de 6 engins sans chauffeur,
— lot nº 3: location d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige,
— lot nº 4: location d'une mini-chargeuse compacte non articulée sur pneumatiques équipée d'un godet.
Le délai de réception des offres était de 2018-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2018-09-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur
- • Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de véhicules industriels avec chauffeur
- • Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes › Services de déneigement
- • Travaux de construction › Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-09-03 | Avis de marché |
| 2018-11-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: Tig18-23ser
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tignes.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Date de début: 2018-12-01 📅
Date de fin: 2019-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388722
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Location de 6 engins sans chauffeur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Eric Baleine
Adresse postale: Mairie
Téléphone: +33 479400932 📞
Courrier électronique: ebaleine@tignes.net 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tignes: service marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 171-388722 (2018-09-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de déneigement
Numéro de référence: Tig18-23ser
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2018/2019 sur la commune de Tignes. Les prestations sont réparties en 4 lots détaillés comme suit:
— lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige,
— lot nº 2: location de 6 engins sans chauffeur,
— lot nº 3: location d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige,
— lot nº 4: location d'une mini-chargeuse compacte non articulée sur pneumatiques équipée d'un godet.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de déneigement 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur 📦
Location de véhicules industriels avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Tignes
Adresse postale: quartier du Rosset
Code postal: 73321
Commune postale: Tignes
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-tignes.fr/ 🌏
Courrier électronique: mairie@tignes.net 📧
Téléphone: +33 479400640 📞
Fax: +33 479063546 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-03 📅
Date limite de soumission: 2018-10-10 📅
Date de publication: 2018-09-06 📅
Date de début: 2018-12-01 📅
Date de fin: 2019-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 171-388722
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
En fonction de l'importance des volumes de neige à évacuer, le prestataire devra être en capacité de mettre à disposition 10 camions simultanément. Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 300 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de déneigement pour la saison 2018/2019 sur la commune de Tignes. Les prestations sont réparties en 4 lots détaillés comme suit:
— lot nº 1: location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige,
— lot nº 2: location de 6 engins sans chauffeur,
— lot nº 3: location d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige,
— lot nº 4: location d'une mini-chargeuse compacte non articulée sur pneumatiques équipée d'un godet.
Intitulé du lot: Location de camions, avec ou sans chauffeurs, pour le transport de neige
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot comprend:
— mise à disposition de deux camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 5 mois,
— mise à disposition de camions de type 6x4 avec chauffeurs, à l'heure,
— mise à disposition de camions de type 6x4 sans chauffeur, à l'heure.
En fonction de l'importance des volumes de neige à évacuer, le prestataire devra être en capacité de mettre à disposition 10 camions simultanément. Montant minimum sur la durée du marché: 50 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 300 000 EUR HT.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot comprend: mise à disposition de 6 chargeuses sur pneumatiques pendant 5 mois.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée du marché: 60 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 140 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot comprend: location d'un engin porte-outils articulé équipé d'une fraise à neige frontale (type Zaugg pro), sans chauffeur, pendant 5 mois.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée du marché: 12 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 25 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Location d'une mini-chargeuse compacte non articulée sur pneumatiques équipée d'un godet
Numéro du lot: 4
Brève description:
Ce lot comprend: la location d'une mini-chargeuse compacte, sans chauffeur, pendant 5 mois.
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée du marché: 4 500 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 10 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC 2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730296700013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Service des marchés publics: Eric Baleine
Adresse postale: Mairie
Téléphone: +33 479400932 📞
Courrier électronique: ebaleine@tignes.net 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Tignes: service marchés publics
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site Internet suivant: http://www.marches-publics.info/ (plateforme Aws-Achat). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert définie à l'article 42-1 a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et aux articles 25, 66 et 67 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum par lot sur la durée du marché. Pour les lots nº 1, 2, 3 et 4, le marché est conclu pour la saison hivernale 2018/2019, du 1.12.2018 au 27.4.2019. Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont:
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— moyens techniques et logistiques et capacités financières du candidat à réaliser les prestations,
— qualité des références se rapportant à l'objet du marché.
Les prix sont fermes et définitifs pour toute la durée du présent marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429006 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476518944 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 171-388722 (2018-09-03)
Avis d'attribution de marché (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532942
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388722
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — mise à disposition de 2 camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 5 mois,
Informations complémentaires:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Société Nouvelle des Établissements Bialler SARL
Adresse postale: ZI Route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05103
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 20 910 EUR 💰
Nom: Sivemat SARL
Adresse postale: ZA Dessus le Fier — 102 impasse des Frênes
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 11 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2018/S 233-532942 (2018-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 35 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-29 📅
Date de publication: 2018-12-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 233-532942
Se réfère à l'avis: 2018/S 171-388722
Numéro JO-S: 233
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — mise à disposition de 2 camions de type 6x4 avec chauffeurs, pendant 5 mois,
Informations complémentaires:
Montant minimum sur la durée du marché: 60 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 140 000 EUR HT.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-15 📅
Nom: Société Nouvelle des Établissements Bialler SARL
Adresse postale: ZI Route des Maisons Blanches
Commune postale: Briançon Cedex
Code postal: 05103
Pays: France 🇫🇷
Hautes-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 20 910 EUR 💰
Nom: Sivemat SARL
Adresse postale: ZA Dessus le Fier — 102 impasse des Frênes
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 11 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique, en application de l'article 4 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, avec des montants minimum et maximum sur la durée du marché:
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— lot nº 3: montant minimum sur la durée du marché: 12 000 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 25 000 EUR HT,
— lot nº 4: montant minimum sur la durée du marché: 4 500 EUR HT — montant maximum sur la durée du marché: 10 000 EUR HT.
Le montant attribué pour chaque lot correspond au total général résultant du Devis quantitatif estimatif (DQE) et n'est pas contractuel.
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