Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur

Département de l'Ardèche

Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots géographiques (Territoire Nord, Territoire Sud-Est, Territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AVBL Annonay vidange balayage Lacour
• Lévêque TP

Qui ?

• Département de l'Ardèche

Qu'est-ce que c'est ?

• Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur › Location de camions avec chauffeur

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-04	Avis de marché
2019-08-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de camions avec chauffeur
Numéro de référence: cd07drm2019.08
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de camions avec chauffeur 📦
Code CPV supplémentaire: Location de camions avec chauffeur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ardèche
Adresse postale: Hôtel du département, quartier la Chaumette — BP 737
Code postal: 07007
Commune postale: Privas Cedex
Contact
Adresse Internet: https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: dmp.sgbr@ardeche.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_I3LUWm9bDd 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_TM_N9NRwP7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 108-263184
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires

DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2019.08. Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 227 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord
Numéro du lot: 1
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur Territoire Nord.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour 1 an et reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 3 ans.

Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Est.
Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Sud-Ouest.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Des modifications en cours d'exécution du contrat et des marchés complémentaires pourront être conclus lors de l'exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_I3LUWm9bDd 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ardèche Direction des routes et des mobilités
Adresse postale: 2, rue de la recluse bp737
Point de contact: Service pilotage unité commande publique
Pays: Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.ardeche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant 2022.

DCE disponible sur le site www.ardeche.fr à la rubrique marches publics sous référence cd07drm2019.08.

Dématérialisation des procédures: se reporter au règlement de consultation et à l'annexe de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 108-263184 (2019-06-04)

Avis d'attribution de marché (2019-08-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Accord-cadre à bons de commande. Avec mini 10 000 EUR/an et par lot et sans maxi, découpé en 3 lots géographiques (territoire Nord, territoire Sud-Est, territoire Sud-Ouest. 1 an reconductible tacitement avec une durée maximale de 3 ans.

Valeur totale du marché: 72 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-09 📅
Date de publication: 2019-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 155-383366
Se réfère à l'avis: 2019/S 108-263184
Numéro JO-S: 155

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Nord
Brève description: Location de balayeuses aspiratrices avec chauffeur. Territoire Nord.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: AVBL Annonay vidange balayage Lacour
Adresse postale: 3 rue des Sources, parc d'activité de Marenton 3
Commune postale: Annonay
Code postal: 07100
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 24 200 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-08-08 📅
Nom: Lévêque TP
Adresse postale: 388 chemin de Beauregard
Commune postale: Veyras
Code postal: 07000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2019/S 155-383366 (2019-08-09)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)

Services de transport routier (>20)

Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (6)