2019-03-28   Maintien en condition opérationnelle du bâtiment hydrographique et océanographique (BHO) Beautemps-Beaupré et des... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret no2016-361 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre porte " le maintien en condition opérationnelle du Bâtiment Hydrographique et Océanographique (Bho) Beautemps-Beaupré et des trois vedettes hydrographiques du ghoa " et le marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Engie Solutions
2019-03-25   Approvisionnement de rechanges mécaniques pour moteurs de marques diverses ou équivalent au profit des bâtiments de... (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de rechanges mécaniques pour moteurs de marques diverses ou équivalent au profit des bâtiments de la Marine Nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-1.1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AART Electronics Lognav-CM S3 Solutions
2019-03-25   Approvisionnement de matériels de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'«approvisionnement de matériels de sécurité de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la marine nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-1.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AART Electronics
2019-03-25   Approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur l'approvisionnement de gréements et accessoires de marques diverses ou équivalents au profit des unités de la marine nationale. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 21-1.1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. En application de l'article 84 du décret nº 2016-361, l'accord-cadre présentant des aléas … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Berra Marine Service
2019-03-25   Approvisionnement de matériels de radionavigation de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la... (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'«approvisionnement de matériels de radionavigation de marques diverses ou équivalentes au profit des bâtiments de la Marine Nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-1.1, 61 à 63 du décret n° 2016-361. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AART Electronics
2019-03-22   Maintien en condition opérationnelle (MCO) du patrouilleur polaire Astrolabe (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le «Maintien en condition opérationnelle (Mco) du patrouilleur polaire Astrolabe» et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle dudit bâtiment. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Engie Solutions
2019-03-22   Approvisionnements d'organes de transmission et de roulements de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments... (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur «L'approvisionnement d'organes de transmission et de roulements de marques diverses ou équivalents pour les bâtiments de la Marine Nationale». Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-1.1, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
2019-03-21   Maintien en condition opérationnelle des vedettes de la gendarmerie maritime et de certains moyens nautiques de la... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne l'accord-cadre portant sur le Maintien en condition opérationnelle (MCO) des vedettes de la gendarmerie maritime et de certains moyens nautiques de la marine nationale et des autres armées. Il concerne également le premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Cet accord-cadre est conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Piriou Naval Services
2019-03-19   M19tpeint- fourniture et application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine nationale basés en... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commandes portant sur «la fourniture et l'application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine Nationale basés en région Maritime Méditerranéenne». Voir la passation de marché »
2019-03-07   Approvisionnement de bases de marque Teledyne ou équivalents pour lochs Doppler au profit des CMT (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un marché ordinaire portant sur l'approvisionnement de bases de marque Teledyne ou équivalents pour lochs Doppler au profit des CMT. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I.1º, 61 à 63 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Teledyne France
2019-02-25   Acquisition d'appareils respiratoires isolants, maintien en conditions opérationnelles et prestations associées au... (Marine/DCSSF/DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur «l'acquisition d'appareils respiratoires isolants, maintien en conditions opérationnelles et prestations associées au profit des unités à terre de la Marine Nationale» et son marché subséquent relatif à «l'acquisition d'appareils respiratoires isolants, maintien en conditions opérationnelles et prestations associées au profit des unités à terre de la Marine … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Matisec
2018-12-13   Prestations de maintien en condition opérationnelle multi spécialités pour bâtiments armés de la marine nationale... (Antenne SSF La Réunion)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur les «Prestations de maintien en condition opérationnelle multi spécialités pour bâtiments armés de la marine nationale basés ou de passage sur les îles de La Réunion et de Mayotte» passé en application de l'article 70 du décret nº 2016-361. En application de l'article 84 du décret nº 2016-361, l'accord-cadre présentant des aléas techniques importants peut comporter une part provisionnelle pour commandes de prestation ou … Voir la passation de marché »
2018-11-26   Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret n 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le «Maintien en condition opérationnelle (MCO) des navires, vedettes et engins portuaires basés à Cherbourg» et son 1 marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Wistream
2018-11-14   Prestations de traitement de surfaces (préparation de surface et application de peinture) au profit des bâtiments de... (Mindef/DCSSF/Antenne Nouvelle-Calédonie)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur des prestations de traitement de surfaces (préparation de surface et application de peinture) au profit des bâtiments de la marine nationale basés en Nouvelle-Calédonie. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i.2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361. En application de l'article 84 du décret nº 2016-361, … Voir la passation de marché »
2018-11-07   Réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT 2019 du... (Mindef/DCSSF/Antenne Nouvelle Calédonie)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret n 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte la réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT 2019 du Pousseur n 26 de la base navale de Nouméa et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle dudit bâtiment. Voir la passation de marché »
2018-10-09   M19TTR19 — Prestations d'exploitation des Infrastructures industrielles et portuaires (I2P) de la base navale... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un appel à candidatures, cf. à l'article 49 du décret n 2016-361. Voir la passation de marché »
2018-09-25   M19texdg19 Expertise pour l'encadrement et le suivi des travaux de dégazage/nettoyage de soutes à combustible et le... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet des prestations d'expertises pour l'encadrement et le suivi des travaux de dégazage/nettoyage de soutes à combustible et des prestations de suivi sécurité au profit des bâtiments de la Marine nationale basés à Toulon. Voir la passation de marché »
2018-08-17   Maîtrise d'œuvre de l'arrêt technique majeure 2019 — ATM8 — de l'Arago (SSF Polynésie française)
Le marché est un accord-cadre qui donnera lieu à un marché subséquent pouvant comporter une part ferme et une part à bons de commande sur barème et/ou une part à commandes pour aléas. Le présent avis d'appel public à la concurrence concerne un dépôt de candidatures. Les prestations attendues du titulaire visent à une obligation de résultats et consistent en: — une prestation de maîtrise d'œuvre pendant toute la durée de l'arrêt technique prévu du 29.7.2019 au 11.10.2019. Cette prestation inclue une phase … Voir la passation de marché »
2018-07-18   Réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT3-4 du P400 La Glorieuse (Mindef/DCSSF/AntenneNouvelle Calédonie)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte la réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique At3-4 du P400 La Glorieuse et son premier marché subséquent relatif aux prestations dudit bâtiment. Voir la passation de marché »
2018-07-06   Maintien en condition opérationnelle (MCO) des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale (Marine/DCSSF/Dssfbrest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur «le maintien en condition opérationnelle des voiliers et embarcations en bois de la marine nationale» et son 1 marché subséquent est relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement solidaire: chantier du Guip et...
2018-05-18   M18tsm618 Maintien en condition opérationnelle de moyens d'intervention sous la mer du Cephismer et de leurs... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2018-03-23   M18tsm618 — Maintien en condition opérationnelle de moyens d'intervention sous la mer du Cephismer et de leurs... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Voir la passation de marché »
2017-12-21   M17tbnt19 — Maintien en condition opérationnelle (MCO) des moyens portuaires flottants, des bateaux de petit tonnage... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-I-2º, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
2017-11-22   M17t49003 Fourniture et application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine nationale basés en... (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur « la fourniture et l'application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine Nationale basés en région Maritime Méditerranée ». Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 64 à 66 du décret no2016-361. Voir la passation de marché »
2017-10-31   Maintien en condition opérationnelle des bâtiments de formation de la Marine nationale (Marine / DCSSF / DSSF Brest)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret nº 2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre a pour objet «Le maintien en condition opérationnelle des bâtiments de formation de la marine nationale» et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle desdits bâtiments. Il s'inscrit dans une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Piriou Naval Services
2017-09-27   Réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT 2018 du... (Mindef/DCSSF/Antenne Nouvelle Calédonie)
Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret no2016-361 du 25 mars 2016. Cet accord-cadre porte la réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT 2018 du Pousseur no30 de la base navale de Nouméa et son premier marché subséquent relatif aux prestations de maintien en condition opérationnelle dudit bâtiment. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux … Voir la passation de marché »
2017-07-11   Application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine nationale (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Le présent avis est un accord-cadre à bons de commandes portant sur «Application de peinture sur les navires et matériels navals de la Marine nationale». Il comporte une part à bons de commande et une part provisionnelle (en application de l'article 84 du décret nº 2016-36). Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899 et des articles 21-i. 2°, 64 à 66 du décret nº 2016-361. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Prezioso Linjebygg
2017-03-29   Prestations de transports de matériels, de manutentions et de grutages au profit de la Marine Nationale en Martinique (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent avis concerne un accord-cadre mono attributaire portant sur des prestations de transports de matériels, de manutentions et de grutages au profit de la Marine Nationale en Martinique. Il s'inscrit dans une procédure sur appel d'offres restreint conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-i.1°, 61 à 63 du décret n° 2016-361. Il fait suite à une précédente publication (référence du marché 007-17-ssfa) déclarée sans suite pour vice de procédure. Voir la passation de marché »
2017-01-06   Prestations de transports de matériels, de manutentions et de grutages au profit de la marine nationale en Martinique (Marine/DCSSF/ DSSF Brest)
Prestations de transports de matériels, de manutentions et de grutages au profit de la marine nationale en Martinique. Voir la passation de marché »
2016-11-09   Travaux d'entretien de surface par décapage et peinture au profit des bâtiments de la Marine nationale basés ou de... (Antenne SSF La Réunion)
Le présent avis concerne un accord-cadre à bons de commande portant sur les «Travaux d'entretien de surface par décapage et peinture au profit des bâtiments de la Marine nationale basés ou de passage sur les îles de La Réunion et de Mayotte» passé en application de l'article 70 du décret n° 2016-361. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21-I. 2°, 64 à 66 du décret n° … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Exopeint
2016-09-14   Réparation du pont principal en sandwich verre/balsa du PCG Jasmin de la gendarmerie maritime (SSF Polynésie française)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable conformément aux dispositions des articles 21-2° et 64 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Le marché est un marché ordinaire forfaitaire à prix définitifs. Le PCG Jasmin est un navire côtier de la gendarmerie maritime de 32 m de long et de 6 m de large en composite. Les prestations attendues concernent la réparation du pont principal en sandwich verre/balsa, de la reprise de l'étanchéité des fixations … Voir la passation de marché »
2016-08-10   M16tpbat17 Maintien en condition opérationnelle des navires de moyen tonnage en façade méditerranéenne (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 et des articles 21 I 2°, 64 à 66 du décret no2016-361. Le présent avis concerne un accord-cadre conforme aux dispositions de l'article 70 du décret no2016-361 du 25.3.2016. Cet accord-cadre porte sur le maintien en condition opérationnelle des navires de moyen tonnage en façade méditerranéenne; son premier marché subséquent est relatif aux prestations de … Voir la passation de marché »
2016-06-28   Réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique At3-4 du P400 La... (Mindef/DCSSF/AntenneNouvelle Calédonie)
Le présent avis concerne l'accord-cadre portant « La réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique At3-4 du P400 La Moqueuse » et son premier marché subséquent relatif aux prestations dudit bâtiment. Il s'inscrit dans le cadre d'une procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance n° 2015-899 et des articles 21 I 2°, 64 à 66 du décret n° 2016-361. Le premier marché subséquent constitue le socle de … Voir la passation de marché »
2016-06-21   Visite type 8000H du moteur UD30L6M6 du RPC12 MAROA de la Marine nationale (SSF Polynésie française)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable suivant les articles 21-2° et 64 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Les prestations à réaliser portent sur la visite 8000H du moteur diesel UD30L6M6 bâbord dans son intégralité, non compris: — l'instrumentation en local machine, — les reports d'instrumentation en PC machine, — les reports d'instrumentation en passerelle. Le marché comprend uniquement la main d'oeuvre nécessaire à la réalisation de cette visite. … Voir la passation de marché »
2016-05-03   Visite type 5 000 h des propulseurs Voith des RPC12 Maroa et Manini de la marine nationale (SSF Polynésie française)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable suivant les articles 21-2 et 64 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Le marché comprend l'ensemble des pièces et main d'œuvre nécessaire à la réalisation de cette visite. Voir la passation de marché »
2016-05-03   Visite type 16 000 h du moteur UD30V12M16 TD du patrouilleur Arago de la marine nationale (SSF Polynésie française)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié avec publicité préalable suivant les articles 21-2 et 64 du décret 2016-361 du 25.3.2016. Les prestations consistent en une révision générale de tous les organes fixes et mobiles du moteur, de ses auxiliaires et ses accessoires conformément à la documentation constructeur d'une visite de 16 000 h. Le marché comprend uniquement la main d'œuvre nécessaire à la réalisation de cette visite. L'ensemble des pièces sont fournies par le … Voir la passation de marché »
2016-03-31   Prestation de chaudronnerie, d'isolation et de calorifugeage de tuyauterie au profit de la marine nationale (SSF Polynésie française)
Marché comprend la fourniture de matières et main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux de chaudronnerie, d'isolation et de calorifugeage de tuyauterie. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Prestation d'installation de matériel d'échafaudage, d'appareillage et de manutention au profit de la marine nationale (SSF Polynésie française)
Marché comprend uniquement de la main d'œuvre. Le matériel d'échafaudage est fourni par le client. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Travaux d'entretien de surface par décapage et peinture au profit de la Marine nationale (SSF Polynésie française)
Le marché comprend les outillages, la main d'oeuvre et la peinture nécessaire à la réalisation des travaux de décapage et de mise en peinture. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Travaux de tôlerie et soudure au profit de la Marine nationale (SSF Polynésie française)
Le marché comprend la fourniture de matières et main d'œuvre nécessaires à la réalisation des travaux de tôlerie. Voir la passation de marché »
2016-03-31   Travaux de mécanique générale, d'usinage et de visite de vannes au profit de la Marine Nationale (SSF Polynésie française)
Travaux d'usinage, de visite de vannes et de mécanique générale dans le domaine de la réparation navale. Voir la passation de marché »
2016-03-24   Mabc de peinture sur les bâtiments de la Marine Nationale en Martinique (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. en application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2016-03-24   Mabc multi spécialités sur les bâtiments de la Marine Nationale en Martinique (3 lots) (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. en application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2016-03-24   Mabc de systèmes propulsifs et diesels alternateurs sur les bâtiments de la Marine Nationale en Martinique (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. en application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2016-03-24   Mabc multi spécialités sur les bâtiments de la Marine Nationale en Guyane (2 lots) (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. en application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2016-03-23   Mabc de chaudronnerie et petite mécanique sur les bâtiments de la Marine Nationale en Martinique (SSFA Antilles/Guyane)
Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence selon l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet relative aux marchés publics et conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché à bons de commande. en application de l'article 247 du code des marchés publics, le marché, pouvant présenter des aléas techniques … Voir la passation de marché »
2015-12-17   Visite de 10 000 h des moteurs principaux de La Glorieuse en Nouvelle Calédonie (AT 2016) (Marine/DCSSF/ DSSFBrest)
Le présent projet de marché concerne la visite de 10 000 heures des deux moteurs principaux du Patrouilleur La Glorieuse basé à Nouméa. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-i 1°, 34, 243 et 244 du code des marchés publics. En application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande. En application de l'article 247 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupement solidaire: Sud Moteurs/Cofely NC
2015-08-14   Réalisation de travaux industriels et de prestations associées dans le cadre de l'arrêt technique AT3 3 du P400 la... (Mindef/DCSSF/Antenne Nouvelle Calédonie)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en concurrence conformément aux dispositions des articles 201-I-1, 34, 243 et 244 du code des marchés publics, en application de l'article 251 du code des marchés publics, il s'agit d'un marché partiellement à bons de commande Le marché est composé d'une part relative aux prestations: — fermes (forfaitaires), définies au cahier des … Voir la passation de marché »
2015-02-04   M15t49002 Préparation et réalisation des opérations de retrait du service actif du pétrolier ravitailleur Meuse (Marine/DCSSF/DSSF Toulon)
Le présent avis de marché concerne un dépôt de candidatures. Le projet de marché mixte, partiellement à bons de commande avec une partie forfaitaire, comprend la préparation et la mise en conservation (opérations de dépollution, de dégazage, de mise en sécurité de la coque, de débarquement de parties d'installations, ...) du pétrolier ravitailleur Meuse, après son retrait du service actif. Le présent projet de marché est soumis à la procédure de marché négocié après publication préalable et mise en … Voir la passation de marché »