Passation de marchés: Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle (page 25)

2018-09-06 Maintenance préventive/curative, contrôles mécaniques périodiques et travaux neufs des contrôles d'accès... (Ville de la Seyne-sur-Mer)
Le marché public porte sur les différentes opérations de contrôle, de maintenance préventive et curative de l'ensemble des équipements du contrôle d'accès des aires de stationnement communales. Il a pour objet: de maintenir en bon état de conservation et de propreté du matériel d'assurer en permanence le fonctionnement de ces équipements, de pourvoir aux interventions rapides sur les lieux en cas de panne ou de sinistre le prestataire de service devra assurer la maintenance des contrôles d'accès des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Citelum

2018-09-06 Maintenance des équipements de sécurité incendie pour les collèges et bâtiments du département de l'Isère (Département de l'Isère)
Ce marché concerne les prestations de maintenance des équipements de sécurité incendie pour les collèges et bâtiments du Département de l'Isère. La maintenance prévue sera préventive et curative. Les équipements concernés sont les systèmes de sécurité incendie, les blocs autonomes d'éclairage de secours, les extincteurs, les robinets d'incendie armé, les trappes de désenfumage, les colonnes en charge ou non. Les lots relatifs à la maintenance SSI comporte une astreinte pour certains sites spécifiques. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alyl Sécurité Dauphiné Savoie Maintenance Services SPIE Facilities

2018-09-05 Groupement de commandes — Maintenance des installations techniques dans les bâtiments métropolitains (MIT) (Métropole du Grand Nancy)
L'opération est décomposée en 15 lots attribués séparément qui font l'objet pour chacun d'entre eux d'une partie forfaitaire et d'une partie à bons de commandes sans minimum ni maximum. Les contrats dureront 4 ans à compter de la date de notification. Les lots 1, 4, 10 et 11 comportent une clause d'insertion sociale consistant en une obligation de réaliser un minimum d'heures d'insertion par tranche de 10 000 EUR HT. Facturés. Les variantes ne sont pas autorisées. Forme de marché: à bons de commande sans … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Assainissement Scarponais Cila sécurité CRSA securtié et automatisme ENGIE Cofely IDEX Energies INEO ITE ISS Hygiene et Prevention KONE Mecascenic SA OTIS

2018-09-05 Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables (SIAAP)
Fourniture et maintenance de détecteurs de gaz portables — lot nº 01 — fourniture et maintenance de détecteurs individuels 4 gaz, — lot nº 02 — fourniture et maintenance de détecteurs portables de gaz autres que les détecteurs individuels 4 gaz Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sodex protection

2018-09-03 Groupement de commandes relatif à l'acquisition, maintenance, et accessoires des extincteurs fixes, portatifs et... (Communauté CNES Cœur d'Ostrevent)
Groupement de commandes relatif à l'acquisition, maintenance (fourniture de pièces détachées, maintenance préventive et curative), et accessoires des extincteurs fixes, portatifs et mobiles et des robinets d'incendie armés entre la communauté de communes Cœur d'Ostrevent et les communes d'Aniche, Erre, Fenain, Monchecourt, Rieulay, Tilloy-Lez-Marchiennes, Vred et Warlaing. Les prestations font l'objet d'un marché public unique. Les prestations du marché feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: PRO Incendie

2018-08-31 Réparations courantes, maintenance et travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies (GPMH au Havre)
La présente consultation a pour objet: — la maintenance préventive et corrective des installations de détection incendie du Grand Port Maritime du Havre (du Havre à Tancarville et Antifer), — les travaux d'extension, d'adaptation d'installation ou de remise en état de matériels après dégradation, — d'assurer une mission de conseil et accompagnement du GPMH sur les réglementations en vigueur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DGS SAS

2018-08-30 Maintenance d'installations et d'équipements de protection contre l'incendie (groupement de commandes ville et CCAS) (Ville de Créteil)
Maintenance d'installations et d'équipements de protection contre l'incendie (groupement de commandes ville et CCAS). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eris Stopincendie

2018-08-29 Maintenance des appareils et équipements de sécurité incendie (Dynacité (OPH de l'Ain))
Marchés de services catégorie 1 obligation de résultats. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé et se décompose en 2 volets: — Volet A: La conduite, la surveillance, le réglage, le contrôle régulier, l'entretien courant des installations de sécurité incendie (maintenance préventive et contrôles réglementaires). — Volet B: Maintenance curative suite à commandes (bordereau de prix). La consultation est divisée en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société ABCI Techni Feu

2018-08-28 Défense extérieure contre l'incendie — 2 lots (Métropole de Lyon)
Le marché a pour objet les différents contrôles techniques à réaliser sur les Points d'eau incendie (PEI) publics branchés sur le réseau d'eau potable propriété de la Métropole de Lyon, ainsi que tous les autres PEI (lot nº 1) ainsi que la maintenance du parc de ces Points d'eau Incendie (lot nº 2). Les 59 communes qui composent la Métropole sont concernées. Les prestations sont exécutables sur environ 12800 PEI répartis sur tout le territoire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AEC Services Veolia Eau-CGE

2018-08-24 Exploitation et maintenance multi-technique des installations techniques du palais de justice de Paris et de ses annexes (Cour d'appel de Paris — SAR)
Exploitation et maintenance multi-technique des installations techniques du palais de justice de Paris et de ses annexes Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GEPSA

2018-08-24 Mise en place, vérification et entretien des points d'eau incendie (Communauté d'agglomeration seine eure)
Mise en place, vérification et entretien des points d'eau incendie. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: mairie d'Acquigny, mairie de Louviers, mairie de Pont-de-l'Arche, mairie du Vaudreuil, mairie d'Alizay, mairie d'Amfreville-sur-Iton, mairie de Crasville, mairie de Criquebeuf-sur-Seine, mairie d'Heudebouville, mairie d'Igoville, mairie du Mesnil-Jourdain, mairie des Damps, mairie de Martot, mairie de Pîtres, mairie de Saint-Pierre-du-Vauvray, mairie de … Voir la passation de marché »

2018-08-22 Contrat d'entretien et vérification des installations et des équipements de protection incendie dans les bâtiments... (Société immobiliere des Chemins de Fers)
Lot n 1: direction régionale Aquitaine — Charente; Lot n 2: agence Normandie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRI Bouvier

2018-08-22 Services de contrôle technique de bâtiments (Mairie de Vert-Saint-Denis)
Marché de contrôle technique obligatoire des bâtiments (électricité, gaz, ascenseur, portes coulissantes, aires de jeux) Voir la passation de marché »

2018-08-21 Maintenance des rideaux et portes coupe-feu, des équipements de désenfumage, des systèmes de fermeture et appareils... (Opéra national de Paris)
Maintenance des rideaux et portes coupe-feu, des équipements de désenfumage, des systèmes de fermeture et appareils de levage liés aux bâtiments de l'opéra national de Paris Voir la passation de marché »

2018-08-20 Accord-cadre à bon de commande relatif à la fourniture, pose, maintenance et vérification d'équipements relatifs à... (AFPA)
La consultation a pour objet la fourniture, pose, maintenance et vérification d'équipements relatifs à la protection, à la lutte et à la détection contre l'incendie pour l'ensemble des établissements de l'AFPA, ainsi que les prestations de formations relatives à la lutte contre l'incendie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofeu Fauche

2018-08-16 Fourniture, entretien et maintenance des matériels de protection incendie (Ville de Montpellier)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 25-I.1º et 67 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Cette consultation sera passée en application de l'article 78 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum de commande conclu avec un opérateur économique. À titre indicatif et non contractuel, le montant annuel est estimé à 300 000 EUR HT soit 1 200 000 EUR HT sur la durée du marché. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SLMI

2018-08-13 Maintenance des installations incendie gares bordeaux métropole et divers Ets PCA (SNCF)
Maintenance et vérification des extincteurs, exutoires de fumée, clapets coupe-feu, désenfumage, RIA et colonnes sèches sur la Gare de Bordeaux St-Jean et les Gares de la Métropole + Divers Etablissements Secteur PCA Voir la passation de marché »

2018-08-10 Prestations d'exploitation et de maintenance (préventive et curative) des systèmes de courant faible (téléalarme... (Florence Larue)
Exploitation et maintenance préventive et curative de tous les éléments et systèmes de courant faible (téléalarme) et de supervision du site qui reportent des informations au PC Sécurité du CEA Grenoble, dans les domaines de la sécurité incendie, inondation, gaz, des surveillances spéciales, de la protection physique (surveillance gardiennage, clôture périphérique, …), de la vidéosurveillance, du Réseau de diffusion d'ordre (RDO) ainsi que d’autres systèmes spécifiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eiffage Énergie Systèmes — Clemessy

2018-08-09 Groupement de commande contrôle technique et maintenance des PEI (CC Vexin Val-de-Seine)
Annonce dérivée — accord-cadre mono attributaire à bons de commande pour le contrôle et la maintenance des points eau incendie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia

2018-08-07 Contrôle et maintenance des points d'eau incendie (CC Castelnaudary Lauragais Audois)
Groupement de commandes comprenant 53 communes. Pour chaque commune, 3 lots: — contrôle des poteaux et bouches incendies, — maintenance préventive, — maintenance curative. Soit un total de 159 lots Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Eau France Sas Véolia eau CGE

2018-08-03 Accord-cadre de services mécaniques et de fournitures de fluides mécaniques, de pneumatiques, de produits,... (CC du Sisteronais Buëch)
Prestations de service d'entretien, de maintenance et de vérification des équipements du pôle environnement. Fourniture de pièces et produits pour les services du pôle environnement Voir la passation de marché »

2018-08-02 Maintenance préventive et vérification des installations d'alarme et de détection incendie sur le patrimoine bâti de... (Ville la Rochelle)
Forme de marché: à bons de commande avec maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1.1.2019. Montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre (montant identique pour chaque période de reconduction): maximum HT 232 000,00 EUR Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CHUBB Sécurité

2018-08-01 Maintenance des installations de protection contre l'incendie de la ville de Maisons-Laffitte (Commune de Maisons-Laffitte)
Maintenance des installations de protection contre l'incendie de la ville de Maisons-Laffitte. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Aviss Services Société Gestion Sécurité Incendie

2018-07-27 Entretien et réparation des systèmes de détection incendie, de désenfumage naturel et mécanique, des installations... (Commune de Charenton-le-Pont)
Le présent accord-cadre a pour objet l'entretien et la réparation du matériel des systèmes de sécurité incendie, de détection incendie, du matériel des systèmes de désenfumage naturel/mécanique, ainsi que l'entretien hebdomadaire, semestriel et annuel et la réparation des installations d'extincteurs automatiques à eau de type sprinkler des bâtiments communaux. Cet accord-cadre prévoit aussi le remplacement de ce matériel selon les besoins et les diagnostics. Le pouvoir adjudicateur a décidé de ne pas … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Deltatech SAS

2018-07-26 Vérifications réglementaires et maintenance curative des matériels et des équipements concourant à la sécurité... (Secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances)
Vérifications réglementaires et maintenance curative des matériels et des équipements concourant à la sécurité incendie des différents sites de la DIR-Ouest et des extincteurs des véhicules Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SARL R2S SSI SARL Rennes sécurité service

2018-07-23 Maintenance des moyens de secours pour le CHU de Montpellier, établissement support du groupement hospitalier de... (CHU de Montpellier)
Prestations de maintenance préventive systématique et conditionnelle, de maintenance corrective, de maintien en bon fonctionnement des installations et des équipements, de prestations similaires sur devis et de fourniture de matériels sans prestation. Répartition de ces prestations en fonction des lots: poste 1 (forfait) et poste 2 (hors forfait) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chubb France INEO MPLR SARL Socex Mer Siemens SAS

2018-07-23 Vérification, de maintenance SSI et désenfumage à la maison d'éducation de la légion d'honneur à Saint-Germain-en-Laye (Ordre national de la légion d'honneur)
L'exécution par le titulaire des prestations de vérification, de maintenance et de remplacement des dispositifs de sécurité — incendie et des dispositifs de désenfumage Voir la passation de marché »

2018-07-16 Maintenance préventive et corrective des SSI et équipements de détection incendie des bâtiments communaux et du... (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte sur les prestations de maintenance préventive et corrective des installations SSI (Systèmes de sécurité incendie) et équipements de détection incendie des bâtiments de la ville de Vitry-sur-Seine et du Sidoresto. Il comporte 2 lots: — lot nº 1: maintenance des systèmes de sécurité incendie de l'Hôtel de Ville, — lot nº 2: maintenance des systèmes de sécurité des autres bâtiments communaux et du Sidoresto. Le lot nº 1 est conclu à prix global forfaitaire annuel pour les prestations de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DEF EET SSI Service

2018-07-12 Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie de tous les sites de l'université de Bordeaux (Université de Bordeaux)
La présente consultation a pour objet de confier à un prestataire la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie de tous les sites de l'université de Bordeaux Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AMS Détection électronique française INEO Aquitaine Siemens SAS SPIE Facilities

2018-07-12 Maintenance et vérification des moyens de secours incendie des établissements du réseau La Poste des départements... (La Poste)
Prestations de maintenance préventive et corrective des moyens de secours incendie. La maintenance préventive consiste en des opérations récurrentes de vérification annuelle des extincteurs, systèmes de désenfumage, robinets d'incendie armés (RIA), Blocs autonomes d'éclairage de sécurité (BAES) et blocs d'alarme ERP type 4. La maintenance corrective correspond à des opérations exceptionnelles de dépannage, de mise en conformité des équipements sus décrits, de remplacement des extincteurs défectueux ou … Voir la passation de marché »

2018-07-11 Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les installations et équipements techniques (GCS achats du centre)
Prestations de maintenance et fourniture de pièces détachées pour les installations et équipements techniques Voir la passation de marché »

2018-07-11 18c037ao — pr/fp — Maintenance et fourniture d'extincteurs et maintenance des RIA et des colonnes sèches — année 2018 à 2021 (Toulouse Métropole)
Nº 18c037ao — pr/fp — Maintenance et fourniture d'extincteurs et maintenance des RIA et des colonnes sèches — année 2018 à 2021: La présente consultation concerne la maintenance des extincteurs existants et la fourniture et pose d'extincteurs neufs, la maintenance des Robinets d'incendie armés (RIA) et des colonnes sèches des bâtiments de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole — années 2018 à 2021. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: PSL Savpro

2018-07-06 Maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie des installations de désenfumage et compartimentage,... (Cellule-marches-HUEP)
Les accords-cadres résultant de cette consultation nohuep-18-036-gh-mnt, ont pour objet d'assurer la maintenance des installations des systèmes de sécurité incendie des installations de désenfumage et compartimentage, interphonie pour les sites hospitaliers du groupe des Hôpitaux Universitaires de l'est Parisien Saint-Antoine, Trousseau, La Roche Guyon, Tenon, Rothschild. (Y compris connectiques, capotages, chargeur de batteries, batteries, relais, bobines, voyants, fusibles...et toutes sujétions) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Siemens Société d'études et de réalisation...

2018-07-05 Maintenance des installations de sécurités incendie du pôle culture Chabran à Draguignan — 2 lots (Communauté d'agglomération Dracénoise)
Maintenance des installations de sécurités incendie du pôle culture Chabran à Draguignan en 2 lots. Une visite obligatoire du site est organisée pour tous les candidats. La date de visite est le 19.7.2018 (14:00) le lieu de rendez-vous est fixé à l'accueil du pôle culturel Chabran, Boulevard JF kennedi, à Draguignan. Un groupement de commandes intitulé «Groupement de commandes pour les marchés liés à l'exploitation du pôle culturel», a été constitué, entre la Communauté d'agglomération Dracénoise (CAD) … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Alta sud Chubb France

2018-07-03 Maintenance et entretien des systèmes de sécurité incendie et des installations de désenfumage naturel et mécanique... (Département du Val-de-Marne)
La présente consultation a pour objet la maintenance et la formation obligatoires à réaliser dans les EPLE et les CIO adhérents au groupement de commande du Val-de-Marne pour les systèmes de sécurité incendie et équipements d'alarme, les installations de désenfumage naturel et mécanique et la formation du personnel de sécurité incendie de chaque établissement. Le marché comporte une maintenance préventive semestrielle et forfaitaire comprenant, des visites de vérifications périodiques, la tenue des … Voir la passation de marché »

2018-07-02 Maintenance des installations de détection incendie (Groupe hospitalier du Havre)
Maintenance des installations de détection incendie. Voir la passation de marché »

2018-07-02 Marché d'entretien du matériel de protection contre l'incendie (Gpt collèges et lycées du finistère)
Le marché a pour objet la vérification, l'entretien, le maintien en bon état de fonctionnement et la remise en état éventuelle des matériels de protection contre l'incendie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Eurofeu Services

2018-06-28 Emprises de la Base de défense de Saint Dizier — Chaumont — maintenance de l'ensemble des installations incendie (ESID de Metz)
La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des installations incendie sur les emprises de la Base de défense de Saint-Dizier — Chaumont Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Spie Facilities SAS

2018-06-22 Maintenance préventive et corrective des installations et matériels de lutte contre l'incendie dans les sites de Filieris (Canssm)
Maintenance préventive et corrective des installations et matériels de lutte contre l'incendie dans les sites de Filieris Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chubb France Incendie Protection Sécurité Incendie Sécurité Incendies

2018-06-20 Fourniture de prestations de maintenance et de vérifications techniques des installations fixes et mobiles des... (Assistance publique hopitaux de Paris)
Fourniture de prestations de maintenance et de vérifications techniques des installations fixes et mobiles des matériels de lutte contre l'incendie, nécessaire aux besoins de l'Agence générale des équipements et produits de santé (AGEPS) de l'Assistance publique — hôpitaux de Paris Voir la passation de marché »

2018-06-19 Entretien et remplacement des appareils d'incendie publics (Ville de Drancy)
Entretien et remplacement des appareils d'incendie publics Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Veolia CGE — Territoire Marne et Oise

2018-06-15 Groupement de commande contrôle technique et maintenance des PEI (C.C Vexin Val de Seine)
Accord cadre mono attributaire à bons de commande pour le contrôle et la maintenance des points eau incendie. Voir la passation de marché »

2018-06-13 Fourniture, pose, maintenance et dépannage de dispositifs de sécurité dans les bâtiments gérés par l'agglomération... (CA de Saint-Quentin-en-Yvelines)
Accord-cadre à bons de commande, sans montants mini/maxi annuels, comprenant 3 types de prestations: — type 1: fourniture, pose et mise en service des différents moyens de secours (extincteurs, Robinets d'incendie armés (RIA), systèmes de désenfumage, petites fournitures de sécurité, colonnes sèches...,etc.), — type 2: visites annuelles obligatoires concernant l'entretien, la maintenance et les recharges d'appareils, — type 3: dépannages des différents moyens de secours, selon besoin. À titre indicatif, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société Audit Assistance Sécurité Incendie

2018-06-12 Accord-cadre entretien des Systèmes de sécurité incendie du patrimoine de la Communauté d'agglomération du Douaisis (Communauté d'agglomération du Douaisis)
Le présent accord-cadre a pour objet la maintenance préventive et curative des systèmes de sécurité incendie ainsi que les asservissements s'y rapportant des bâtiments de la Communauté d'agglomération du Douaisis. Cette procédure fait suite à une 1ère procédure déclarée sans suite pour insuffisance de concurrence. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Incendie Protection Sécurité La détection électronique française

2018-06-11 Vérification et maintenance des dispositifs et équipements asservis aux systèmes de sécurité incendie des HUPS (Assistance publique hopitaux de Paris)
Le présent marché constitue un marché et de services ayant pour objet la mise en place dun contrat de maintenance et de vérification des installations fixes d'extinction automatique à eau du type Sprinkler des Hôpitaux universitaires Paris-Sud. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CLF Satrem

2018-06-08 Marché de sécurité incendie (extincteurs et plans) (Pôle emploi)
Le marché a pour objet: l'achat par pôle emploi de plans, de consignes et d'extincteurs avec maintenance préventive et corrective associées pour les sites de pôle emploi. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Desautel ISS Hygiene et Prevention

2018-06-08 Dte-Dte2018-23 (CHU Saint-Étienne)
Dte-Dte2018-25 fourniture et maintenance matériel lutte contre l'incendie pour le GHT Loire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Desautel

2018-06-07 Marché de services pour la maintenance des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage de la base de défense... (ESID de Brest)
Le besoin est de satisfaire les exigences réglementaires, de maintenance et d'exploitation des systèmes de sécurité incendie et de désenfumage des installations de la base de défense Brest Lorient (29 et 56) placés sous la responsabilité des USID de Lorient (lot nº 1) et de Lanvéoc Poulmic (lot nº 2). Voir la passation de marché »

2018-06-07 Maintenance préventive et corrective des installations de sécurité incendie (SSI) et de la vérification, maintenance... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet: la maintenance préventive, corrective et le contrôle triennal des installations techniques d'électricité courant faibles, soit: — détection incendie, — sonorisation, — issues de secours (pilotage depuis le SSI); pas d'interventions mécaniques. Le marché comprend également la maintenance d'extinction automatique à gaz. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cegelec

2018-06-05 Maintenance préventive et corrective des extincteurs des bâtiments communaux et du Sudoresto en 2018 (2019, 2020, 2021) (Commune de Vitry-sur-Seine)
Le marché porte: — principalement sur des prestations de maintenance préventive et corrective des extincteurs de la ville de Vitry-sur-Seine et du Sidoresto (Syndicat intercommunal de restauration), — accessoirement sur des prestations de remplacement d'extincteurs existants, de recharge d'extincteurs existants ou de mise en place d'installations neuves. Le marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles exécuté au fur et à mesure de l'émission de … Voir la passation de marché »