2011-07-22L'achat et la livraison de fournitures de bâtiments et de voiries pour la régie des services techniques (Ville de Saint-Michel-sur-Orge)
Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du CMP, c'est à dire un accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il n'y a pas de montants annuels minimum et maximum. Néanmoins, les montants estimatifs annuels de dépenses sont détaillés au chapitre "informations sur les lots".
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2011-07-18Dc1148 (OPAC d'Amiens)
Fourniture de matériel de quincaillerie, d'outillage et de tableaux d'affichage nécessaires au fonctionnement du service atelier de l'OPH d'Amiens.
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2011-07-11Travaux de maintenance du bâti de la ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert européen en application des articles 10 (allotissement), 33, 57 à 59 (appel d'offres ouvert) et 77-i (bons de commande) du code des marchés publics.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans …
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2011-07-07Fourniture quincaillerie générale (Aeroports de Paris)
L'accord cadre indiqué au point II.1.3 sera exécuté sous la forme d'un marché à bons de commandes.
Les besoins à satisfaire portent sur la fourniture de matériels sanitaires, plomberie et chauffage pour les services techniques d'Aéroports de Paris. Il s'agit de fournitures liées à l'installation ou à l'entretien d'équipements.
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2011-07-04Travaux de modernisation du centre de formation des apprentis à Épinal (Société d'équipement Vosgienne)
Les travaux de modernisation du CFA se décomposent en 3 tranches:
Tranche ferme: construction d'un bâtiment sur l'emplacement du garage Monin actuel d'une surface de 1 800m² et extension du CFA existant d'une surface de 1 200 m² (dont 630 m² réhabilités en sous-sol).
Tranche conditionnelle 1: construction d'un bâtiment sur l'emplacement du pôle emploi d'une surface de 1 800m² (+ 200 m² de liaison à la tranche ferme).
Tranche conditionnelle 2: construction d'une passerelle.
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2011-07-04Travaux d'entretien sur les aires d'accueil des gens du voyage (Communauté d'agglomération Rouen Elbeuf Austreberthe)
Il s'agit de travaux de serrurerie - ferronnerie - vitrerie, sanitaires - plomberie, électricité courants faibles, maçonnerie, agencement intérieur, clôture - voirie - VRD, menuiserie extérieure, couverture, étanchéité, bardage, peinture intérieur extérieur et revêtement intérieur.
Il s'agit d'un marché à bon de commande avec minimum.
Les commandes pour la durée initiale de chacun des lots ont pour minimum les montants définis ci-après, des rabais (supplémentaires) par lot étant aussi appliqués:
Le …
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