2012-01-27Achat de matériels de plomberies et de sanitaires (Communauté de communes des Pieux)
Achat de matériels de plomberies et de sanitaires pour le service bâtiments de la Communauté de communes des Pieux, dans le cadre d'un marché à bons de commande, conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, conclu sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 40 000,00 EUR HT. Le marché débute à compter de sa notification pour s’achever au 31.12.2012. Il est ensuite reconductible 3 fois par reconduction expresse, à chaque fois pour une durée de 12 mois, …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lorans robinetterie
2011-12-02Fourniture d'articles de plomberie (Ville de Lille)
Fourniture d'articles de plomberie.
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un marché à bons de commandes conformément à l'article 77 du CMP; elle constitue un accord-cadre au sens de l'article 32 de la directive communautaire n° 2004/18.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:SAS Leblanc
2011-09-16Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures, et de produits à destination de l'entretien du miroir d'eau... (Ville de Bordeaux)
Matériel, matériaux, fournitures, et produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais.
Marchés à bons de commande avec un montant maximum, conclus pour 1 an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:BWT France Permo
2011-07-22L'achat et la livraison de fournitures de bâtiments et de voiries pour la régie des services techniques (Ville de Saint-Michel-sur-Orge)
Le présent marché est un marché à bons de commande (article 77 du CMP, c'est à dire un accord-cadre au sens du droit communautaire) conclu pour une période initiale d'un an à compter de sa notification. Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Il n'y a pas de montants annuels minimum et maximum. Néanmoins, les montants estimatifs annuels de dépenses sont détaillés au chapitre "informations sur les lots".
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2011-07-07Acquisition de matériel, de matériaux, de fournitures, et de produits à destination de l'entretien du miroir d'eau... (Ville de Bordeaux)
Matériel, matériaux, fournitures, et produits à destination de l'entretien du miroir d'eau des quais. Marchés à bons de commande avec un montant maximum, conclus pour un an à compter de leur notification et pouvant être reconduits expressément 3 fois par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au titulaire 3 mois avant l'échéance annuelle. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Pour les procédures européennes, les marchés à bons de …
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