Acquisition de fournitures et matériaux à mettre en oeuvre dans les batiments par les services départementaux

Conseil général du Rhône

La présente consultation porte sur l'acquisition de fournitures et de matériaux à mettre en oeuvre dans les batiments par les services départementaux. Ces batiments situés dans tout le département se composent d'immeubles tertiaires, de musées, dans l'enceinte de parcs, de centres d'exploitation de la voirie, et de collèges publics. Cette consultation comporte 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Appareils d'éclairage et lampes électriques › Lampes et appareils d'éclairage
• Articles de salle de bains et de cuisine › Appareils sanitaires
• Matériaux de construction › Matériaux de bâtiment
• Matériel de plomberie et de chauffage › Matériel de plomberie
• Produits connexes aux matériaux de construction › Charpentes
• Produits structurels › Menuiserie pour la construction
• Quincaillerie › Serrurerie
• Énergie et services connexes › Services d'électricité

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-07	Avis de marché
2012-01-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé avec minimum et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 080 000,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Serrurerie 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté Cedex 03
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-07 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 196-319450
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires

Heure de retrait et de dépôt des offres: 8:15 à 16:30. Cet avis peut être consulté sur le site www.rhone.fr/marches.publics. Renseignements administratifs complémentaires: service des marchés publics. Tél. +33 472617191, courriel: marches.publics@rhone.fr. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Serrurerie-quincaillerie
Brève description:

— Colle-adhésif-lubrifiant (colle, mastic, adhésif,…

… etc.),— Fixation (boulon, cheville, rondelle, vis, etc.),— Général bâtiment (crémaillère, équerre, etc.),— Serrurerie accès (batteuse, came, cadenas, etc.).

… etc.),

— Fixation (boulon, cheville, rondelle, vis, etc.),

— Général bâtiment (crémaillère, équerre, etc.),

— Serrurerie accès (batteuse, came, cadenas, etc.).

Quantité ou étendue: Minimum 50 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Électricité-éclairage
Brève description:

— Appareillage d'installation (barrette de connexion, rallonge, cartouches, fiches,…

… etc.),— Cables et conduits (goulottes, colliers pour fixation, moulures, fourreau TPC, etc.),— Chauffage, climatisation, ventilation (convecteur, prise d'air, thermostat etc.),— Éclairage (lampes fluocompactes, hublot, plafonnier, tubes etc.),— Piles, batteries (alcalines, électroniques etc.),— Sécurité (bloc de secours, interphone, boîte coupure d'urgence etc.).

… etc.),

— Cables et conduits (goulottes, colliers pour fixation, moulures, fourreau TPC, etc.),

— Chauffage, climatisation, ventilation (convecteur, prise d'air, thermostat etc.),

— Éclairage (lampes fluocompactes, hublot, plafonnier, tubes etc.),

— Piles, batteries (alcalines, électroniques etc.),

— Sécurité (bloc de secours, interphone, boîte coupure d'urgence etc.).

Quantité ou étendue: Minimum 90 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Maçonnerie et gros matériaux
Brève description:

— Aménagement extérieur (piquet, géotextile, grillage, pavés…

… etc.),— Aménagement intérieur (plaque de platre, dalle de plafond, laine de verre etc.),— Gros oeuvre (parpaing, gravier, ciment, treillis soudé etc.) -Revêtements (carrelage, faience, etc.),— Travaux publics (grille, regard, etc.).

… etc.),

— Aménagement intérieur (plaque de platre, dalle de plafond, laine de verre etc.),

— Gros oeuvre (parpaing, gravier, ciment, treillis soudé etc.) -Revêtements (carrelage, faience, etc.),

— Travaux publics (grille, regard, etc.).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Menuiserie-charpente
Brève description:

— Bois charpente (chevron, planche, poutre…

… etc.),— Bois panneaux (contreplaqué, mélaminé, etc.),— Menuiserie (couvre-joint, carrelet, bloc porte etc.).

… etc.),

— Bois panneaux (contreplaqué, mélaminé, etc.),

— Menuiserie (couvre-joint, carrelet, bloc porte etc.).

Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Plomberie-sanitaires
Brève description:

— Équipement chauffe-eau,— Mobilier équipement sanitaire (meuble sous évier, baignoire, etc),— Raccordement sanitaire (collier, bouchon, flexible, etc),— Robinetterie (sanitaire, batiment).

— Équipement chauffe-eau,

— Mobilier équipement sanitaire (meuble sous évier, baignoire, etc),

— Raccordement sanitaire (collier, bouchon, flexible, etc),

— Robinetterie (sanitaire, batiment).

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: A11094
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Rhône.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidatures seront examinées en application des articles 43,44, 45 et 52 du code des marchés publics. A cet effet vous joindrez à votre candidature les imprimés DC1 (version 28.2.2011) et DC2 (version 15.9.2010) joints au dossier ou à défaut:

— une lettre de candidature précisant si vous vous présentez seul ou en groupement,

— une déclaration précisant votre identification et votre forme juridique,

— si vous faites l'objet d'une procédure de redressement judiciaire (produire la copie du jugement),

— les attestations et déclarations sur l'honneur énumérées à la rubrique F1 de la DC1,

— un justificatif prouvant l'habilitation à engager le candidat (nom, prénom et qualité de chaque personne physique ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement) (DC2 rubrique C1).

Situation économique et financière:

Les candidats devront démontrer qu'ils disposent des capacités financières requises pour réaliser les prestations qui font l'objet du marché. A ce titre, les candidats doivent fournir une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (ou DC2 rubrique D1).

Capacité technique et professionnelle:

Les capacités techniques du prestataire ou du groupement de prestataires seront analysées à partir:

— des références datant de moins de 3 ans précisant les sites sur lesquels un projet similaire a été réalisé avec les coordonnées (nom et téléphone) des personnes à contacter et la taille du projet. En l'absence de référence, le candidat devra démontrer qu'il dispose de la capacité technique et professionnelle nécessaire à l'exécution de la prestation et qu'il est par conséquent en mesure de répondre au besoin. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments permettant d'apprécier leurs moyens en personnel et matériel.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: budget départemental sur fonds propres ou emprunts.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Département du Rhône
Adresse postale: DCP - service achats "Le Colbert", 31 rue Mazenod Cedex 03
Point de contact: Maryse Dal Zotto
Téléphone: +33 472616910 📞
Courrier électronique: maryse.dal-zotto@rhone.fr 📧
Adresse postale: DCP - service marchés publics "Le Drapeau", 26 rue de la Part-Dieu Cedex 03
Téléphone: +33 472613532 📞
Courrier électronique: marches.publics@rhone.fr 📧
Fax: +33 472617181 📠
URL des documents: http://www.rhone.fr/marches.publics 🌏
URL pour la participation: http://www.rhone.fr/marches.publics 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A11094
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,

— Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2011/S 196-319450 (2011-10-07)

Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 0 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté, Cedex 03

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012689
Se réfère à l'avis: 2011/S 196-319450
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 142, BOAMP 198 A.Annonce n° 302, BOAMP 198 B du 12.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Descours & Cabaud
Adresse postale: 176 avenue de Pressensé
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: loic.massot-pellet@reseau-prolians.net 📧

2️⃣
Nom: Cle Comptoir Lyonnais d'Electricité
Adresse postale: 20 rue Lortet, BP 7128, Cedex 07
Commune postale: Lyon
Code postal: 69302

3️⃣
Nom: Point P
Adresse postale: rue de la Haie Plouvier, CS 90325
Commune postale: Lesqui
Code postal: 59813

4️⃣
Nom: Commerce de Bois ETS J. Corne et Cie
Adresse postale: 41-43 rue Roger Salengro
Commune postale: Vénissieux

5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Source: OJS 2012/S 009-012689 (2012-01-12)

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