2011-04-05Achat de matériels et d'équipements sportifs pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni …
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2011-03-28Accords-cadres de travaux pour la construction et/ou la réhabilitation de terrains de sports par les 7 communes... (Ville de Cergy)
Passation d'un accord-cadre mono-attributaire par lot technique défini à l'article 2.3 du règlement de la consultation en vue de la passation des marchés subséquents de travaux pour la construction et/ou la réhabilitation de terrains de sports par les 7 communes membres du groupement de commandes, dans les 4 années à venir.
Les prestations sont réparties en 4 lots faisant chacun l'objet d'un accord-cadre distinct.
— lot no 1: terrains de grands jeux,
— Lot no 2: clôture, serrurerie,
— Lot no 3: …
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2011-03-11Mapa travaux de construction du Centre aquatique Pierre de Coubertin (Ville de Cannes)
La présente opération concerne la construction du Centre aquatique Pierre de Coubertin à Cannes la Bocca (06150), FRANCE.
L'opération se situe sur un terrain jouxtant la piscine actuelle et consiste en la construction du complexe neuf, de ses accès et des espaces verts sur ledit terrain.
Les travaux sont répartis en 5 lots définis comme suit:
— Lot no 1: fondations spéciales,
— Lot no 2: équipements de vestiaires,
— Lot no 3: électricité,
— Lot no 4: couverture des bassins,
— Lot no 5: espaces verts.
La …
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2011-01-25Réalisation d'aires de jeux pour enfants (Ville de Massy)
Le présent marché à prix forfaitaires est lancé en procédure adaptée passée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics.
La présente consultation est passée en application de l'article 56 du code des marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou …
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