Achat de matériels et d'équipements sportifs pour la Ville de Fos-sur-Mer

Ville de Fos-sur-Mer

Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni variante n'est prévue dans le marché au sens du code des marchés publics.
Possibilité de répondre à un seul ou plusieurs lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-05.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-05 Avis de marché
Avis de marché (2011-04-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles et équipements de sport
Quantité ou étendue:
La consultation est répartie en 12 lots.Se reporter à la rubrique relative aux lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles et équipements de sport 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: boîte postale 5
Code postal: 13771
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Contact
Téléphone: +33 442477084 📞
Fax: +33 442488205 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-05 📅
Date limite de soumission: 2011-05-18 📅
Date de publication: 2011-04-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 68-110696
Numéro JO-S: 68
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: se reporter au règlement de la consultation (art. 5). La méthode de notation des offres est explicitée dans le règlement de la consultation (art. 6.2). Conditions de retrait du dossier de consultation: — téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, .rtf.xls), — ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (n° +33 442488205), — ou courrier adressé à mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex, FRANCE, — ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni variante n'est prévue dans le marché au sens du code des marchés publics.
Possibilité de répondre à un seul ou plusieurs lots.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Achat d'articles de sports courants
Brève description:
Il s'agit en majeure partie de l'ensemble des articles nécessaires à la pratique des sports terrestres les plus pratiqués (football, rugby, volley ball, basket ball, tennis, badminton, gymnastique, athlétisme, pétanques, sports de plage, course d'orientation...) ainsi que des fournitures pédagogiques collectives et également des jeux de salle (billard, baby foot, fléchettes...).
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 💰
25 000 💰
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Achat de canoés, de kayaks et d'accessoires
Brève description:
Il s'agit de canoés, de kayaks et d'accessoires (casques, gilets, pagaie, jupe, bout de remorquage...).
Valeur estimée hors TVA: 10 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Achat de dériveurs solitaires et doubles, de planches à voile et leurs accessoires
Brève description:
Il s'agit de dériveur solitaire et double, de planche à voile et leurs accessoires (coque sécurité, remorque et mise à l'eau, équipement de sécurité et individuel enfant).
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Achat de matériels pédagogiques de piscine
Brève description:
Il s'agit essentiellement de matériel pédagogique (planches, frites mousse, cages aquatiques, anneaux lestés, toboggans, but flottant...).
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Achat d'équipements de piscine
Brève description:
Il s'agit essentiellement d'équipements nécessaires au fonctionnement de la piscine (ligne d'eau, photomètre, marche polyester, échelle, plot de départ, perche, lit d'infirmerie...).
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Achat de vélos et accessoires
Brève description:
Il s'agit de VTT hommes et femmes, du 20 au 26pouces ainsi que des accessoires de cycles (pneu, chambre à air, fourche, compteur, casques, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 500 💰
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Vêtements éducateur sports terrestres
Brève description:
Il s'agit essentiellement de vêtements pour les éducateurs de sports terrestre (t-shirt, short, survêtement, parka, chaussures de randonnée et de running, etc...).
Valeur estimée hors TVA: 200 💰
6 000 💰
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Vêtements spécifiques canoë/kayak
Brève description:
Il s'agit de veste de quart, de botte de mer, de coupe vent, de salopette, de lunette polarisée, etc.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Vêtements spécifiques voiles
Brève description:
Il s'agit de veste de quart, de salopette, shorty néoprène, lunette de soleil, etc.
Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Vêtements spécifiques piscine (MNS et équipes techniques)
Brève description:
Il s'agit de survêtement, maillot de bain, de lunette de piscine, drap de bain, etc.
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Moteurs hors-bord
Brève description: Il s'agit de moteur hors-bord de 25 cv, 15cv et 9,9 cv.
Valeur estimée hors TVA: 0 💰
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Armement et équipement de sécurité (voile)
Brève description:
Il s'agit de sac armement étanche, dispositif contre l'incendie, feux de navigation, trousse de voilerie, pavillonnerie NC, compas de relèvement, anémomètre à main, thermomètre, girouette à pavillons, vernis marine, résine epoxy, etc.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
Quantité ou étendue:
La consultation est répartie en 12 lots.
Se reporter à la rubrique relative aux lots.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 2011-3-19
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre technique municipal (CTM)-magasin municipal-chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures seront examinées conformément aux articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics.
Critères de sélection des candidatures:
— garanties et capacités techniques et financières,
— références professionnelles.
Documents à fournir pour la candidature:
— la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants, datée et signée par la personne habilitée pour engager le candidat (imprimé DC1); l'imprimé DC1 vaut déclaration sur l'honneur en application des articles 43, 44, 44-1 et 45 du CMP,
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— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (ces documents ne sont nécessaires que si le signataire des documents ne figure pas sur le formulaire K Bis de l'entreprise),
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— le candidat est fortement invité à fournir, dès sa candidature, les pièces auxquelles il est fait référence à l'article 46 du code des marchés publics et mentionnées à l'article D 8222-5 du code du travail modifié, ainsi que les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (imprimé DC7 au 31.12.2010).
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Situation économique et financière:
Les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (imprimé DC2):
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global de l'entreprise, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— la situation la plus récente des moyens matériels et humains du candidat,
— la liste des principales références professionnelles dans le domaine du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Le marché ne donne pas droit à versement d'avance ou d'acomptes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalités de financement: ressources propres de la commune.
Modalités de paiement: mandat administratif, délai global de paiement de 30 jours.
Il sera passé pour chaque lot un marché à bons de commande conclu à prix unitaires.
Les prix du marché sont des prix unitaires remisés figurant dans le bordereau de prix unitaires valant "catalogue restreint" et dans le ou les catalogue(s) général(aux) du candidat, annexés à l'acte d'engagement;
Les prix unitaires initiaux sont révisables annuellement par référence au barème ou tarifs du titulaire (cf. article 7.2 du CCP).
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme exigée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
Les membres convoqués de la commission d'appel d'offres et autres membres qui y sont expressément invités.
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard des éléments suivants: qualité des produits figurant dans le bordereau de prix unitiaires (15 %) qualité générale des produits figurant dans le ou les catalogues généraux (15 %) contenu du mémoire technique (15 %) étendue de la gamme de produits contenus dans le catalogue ou les catalogues (15 %) (60)
2. Prix apprécié au regard du montant de la commande-type (30)
3. Délai de livraison maximal proposé par le candidat (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: hôtel de Ville de Fos-sur-Mer

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fos-sur-Mer
Contact
Point de contact: M. Arnaud Olivier
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Point de contact: Direction de la commande publique
M. Raimondi René

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-3-19
Informations complémentaires
Conditions de remise des candidatures et des offres: se reporter au règlement de la consultation (art. 5).
La méthode de notation des offres est explicitée dans le règlement de la consultation (art. 6.2).
Conditions de retrait du dossier de consultation:
— téléchargeable à l'adresse Internet suivante: www.achatpublic.com (formats utilisés pour le dossier de consultation: .doc, .rtf.xls),
— ou à demander par écrit à la direction de la commande publique de la mairie de Fos-sur-Mer par télécopie (n° +33 442488205),
— ou courrier adressé à mairie de Fos-sur-Mer, direction de la commande publique, BP 5, 13771 Fos-sur-Mer Cedex, FRANCE,
— ou à retirer sur place au centre technique municipal, direction de la commande publique, chemin de Phion, 13270 Fos-sur-Mer, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Comité consultatif inter régional de règlement amiable des litiges
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Fos-sur-Mer
Adresse postale: direction de la commande publique, BP 5
Commune postale: Fos-sur-Mer Cedex
Code postal: 13771
Téléphone: +33 442476613 📞
Fax: +33 442488205 📠
Source: OJS 2011/S 068-110696 (2011-04-05)
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