Fourniture de matériels et de matériaux de voirie pour la Ville de Roanne

Ville de Roanne

Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33 3ºal. et 57 à 59 du code des marchés publics et passé en application de l'article 77 relatif aux marchés à bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Atelier multi lettres EURL
• Bati Peintre Distribution SAS
• Chimie Centre France SARL
• DMTP - Point P travaux publics SAS
• ECO traitement recyclage SARL
• KDI SAS
• Le lot 1: béton en centrale a été déclaré infructueux
• Materiaux enrobes roannais
• Signaux Girod Rhône-Alpes SAS
• WURTH France SA

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles en fils métalliques › Quincaillerie
• Aérosols et produits chimiques sous forme de disque › Aérosols
• Béton › Béton prêt à l'emploi
• Béton › Produits en béton
• Machines de revêtement routier › Rouleaux pour routes
• Matériaux de bâtiment › Ciment
• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Matériel de marquage routier › Marquage routier
• Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux › Panneaux de signalisation routière
• Plaques, tôles, bandes et feuilles connexes aux matériaux de construction › Tôles (construction)
• Produits d'exploitation des mines, métaux de base et produits connexes › Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières
• Services d'action sociale et services connexes › Services d'action sociale

Où ?

• Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-01-19	Avis de marché
2011-01-27	Informations complémentaires
2011-08-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'action sociale
Quantité ou étendue: Aucune option n'est demandée.226 000
Valeur totale du marché: 18 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'action sociale 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Contact
Adresse Internet: http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: +33 477232000 📞
Fax: +33 477232190 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-19 📅
Date limite de soumission: 2011-03-01 📅
Date de publication: 2011-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 14-021626
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm. Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois par périodes de 1 an. Le détail et les modalités de notation pour chacun des critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Marché à bons de commande. Renseignements administratifs: Mairie de Roanne, M. Vincent Jomain, direction démocratie locale - service commande publique, Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512, 42328 Roanne, FRANCE. Tél. +33 477234723, fax +33 477234708, courriel: vjomain@mairie-roanne.fr. Renseignements techniques: Mairie de Roanne, M. Philippe Fraise, direction cadre de vie - service maintenance voirie, centre technique municipal, impasse de la Marne, 42300 Roanne, FRANCE. Tél. +33 477232395, fax +33 477232391, courriel: pfraise@mairie-roanne.fr. Unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Béton en centrale.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ciment en sac.
Numéro du lot: 3
Brève description: Matériaux de voirie.
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie.
Numéro du lot: 5
Brève description: Quincaillerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériaux de carrières.
Numéro du lot: 7
Brève description: Enrobés en centrale.
Numéro du lot: 8
Brève description: Marquages routiers.
Numéro du lot: 9
Brève description: Panneaux de signalisation.
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits sérigraphies.
Numéro du lot: 11
Brève description: Produits et matériels d'application.
Quantité ou étendue: Aucune option n'est demandée.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal, 42300 Roanne, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Lettre de candidature (DC1 ou document équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants (en cas de candidature émanant d'un groupement d'entreprises, la lettre de candidature sera signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire dûment habilité),

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— copie du jugement prononcé à cet effet si le candidat est en redressement.

Judiciaire;

— déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier:

— qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir,

— qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la procédure,

— qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin nº 2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L. 8221-1 à 5, L. 5221-8 à 8251-1, L. 8231-1 et L. 8241-1 à 2 du code du travail.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère le marché réalisé au cours des 3 derniers exercices,

— déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour chacune des 3 dernières années.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales références comparables fournies au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date ainsi que le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique.

— délai de paiement: 30 jours,

— paiement par mandat administratif suivi d'un virement,

— budget général de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures % (50)
2. Adéquation et qualité des fournitures % (20)
3. Délais de livraison % (20)
4. Développement durable % (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Roanne
Contact
Point de contact: Mme le maire
Nom: Mairie de Roanne
Adresse postale: direction démocratie locale - service commande publique, centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512
Téléphone: +33 477232106 📞
Fax: +33 477234708 📠
URL des documents: http://www.roanne.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.roanne.fr/59-marches-publics-roanne.htm.

Durée du marché: 1 an reconductible 3 fois par périodes de 1 an.

Le détail et les modalités de notation pour chacun des critères de jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Marché à bons de commande.

Renseignements administratifs: Mairie de Roanne, M. Vincent Jomain, direction démocratie locale - service commande publique, Centre administratif Paul Pillet - 2ème étage, place de l'Hôtel de Ville, BP 90512, 42328 Roanne, FRANCE. Tél. +33 477234723, fax +33 477234708, courriel: vjomain@mairie-roanne.fr.

Renseignements techniques: Mairie de Roanne, M. Philippe Fraise, direction cadre de vie - service maintenance voirie, centre technique municipal, impasse de la Marne, 42300 Roanne, FRANCE. Tél. +33 477232395, fax +33 477232391, courriel: pfraise@mairie-roanne.fr.

Unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.1.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Jusqu'à la signature du marché: recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, recours en référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 ou L. 521-1 du code de justice administrative, et/ou recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat dans un délai de 2 mois à compter de leur publication et jusqu'à la signature du contrat sur le fondement de l'article R. 421-1 du CJA,

— Après la signature du contrat: recours de plein contentieux contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, référé contractuel dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE ou de 6 mois à compter de la conclusion du contrat, sauf en cas d'envoi au JOUE d'un avis relatif à l'intention de conclure le contrat.

Source: OJS 2011/S 014-021626 (2011-01-19)

Informations complémentaires (2011-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de réparation routière
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de réparation routière 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-27 📅
Date de publication: 2011-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 19-029206
Se réfère à l'avis: 2011/S 14-021626
Numéro JO-S: 19
Source: OJS 2011/S 019-029206 (2011-01-27)

Avis d'attribution de marché (2011-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville, BP 90512

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-19 📅
Date de publication: 2011-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 161-265071
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics. Les marchés sont consultables (sous réserve de la protection du secret industriel et commercial - loi 78-753 du 17.7.1978 modifiée) sur demande écrite auprès du service commande publique de la Ville de Roanne. Annonce n° 192, BOAMP 16 B du 22.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.8.2011.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des fournitures (50)
2. Adéquation et qualité des fournitures (20)
3. Délais de livraison (20)
4. Développement durable (10)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-20 📅
Adresse postale: 37 boulevard Palissy
Commune postale: Roanne
Code postal: 42300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Adresse postale: port Edouard Herriot, BP 7152, 12 rue de Châlon-sur-Saône
Commune postale: Lyon Cedex 7
Code postal: 69353

4️⃣
Adresse postale: ZI Ouest, BP 40013, rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158

5️⃣
Adresse postale: 535 rue du Pont, Commelle Vernay, BP 19
Commune postale: Le Coteau Cedex
Code postal: 42124

6️⃣
Adresse postale: pont d'Aiguilly - Vougy
Commune postale: Pouilly-sous-Charlieu
Code postal: 42720

7️⃣
Adresse postale: 2 boulevard de Nancy

8️⃣
Adresse postale: Parc des Pivolles, 82 rue Elisée Reclus
Commune postale: Décines Cedex
Code postal: 69153

9️⃣
Adresse postale: 9 rue de Sully

1️⃣0️⃣
Adresse postale: rue des Artisans, ZAC des Gouchoux Est
Commune postale: Saint-Jean-d'Ardières
Code postal: 69220
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2011/S 161-265071 (2011-08-19)

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