Fourniture de matériaux destinés aux ateliers des services techniques de la Commune de Cogolin

Ville de Cogolin

Le présent marché a pour objet la fourniture de matériaux de construction, d'électricité, de plomberie-chauffage, de métallerie, de quincaillerie, d'arrosage et de peinture à destination aux ateliers des services techniques de la Commune de Cogolin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-09 Avis de marché
2011-06-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériaux de construction
Quantité ou étendue:
Consultation lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux dispositions de l'article 57 du code des marchés publics.Lot n. 1: matériaux de construction.Mini: 12 000 EUR HT. Maxi: 120 000 EUR HT.Lot n. 2: matériaux électriques.Mini: 8 000 EUR HT. Maxi: 100 000 EUR HT.Lot n. 3: matériaux de plomberie et de chauffage.Mini: 3 000 EUR HT. Maxi: 70 000 EUR HT.Lot n. 4: matériaux de métallerie.Mini: 2 500 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT.Lot n. 5: matériaux de quincaillerie.Mini: 3 000 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT.Lot n. 6: matériel d'arrosage.Mini: 3 000 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT.Lot n. 7: matériaux de peinture.Mini: 6 000 EUR (TTC). Maxi: 80 000 EUR TTC.Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.37 500520 000
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériaux de construction 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: hôtel de ville, place de la République
Code postal: 83310
Commune postale: Cogolin
Contact
Courrier électronique: dgs@cogolin.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-09 📅
Date limite de soumission: 2011-03-31 📅
Date de publication: 2011-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 29-047989
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une durée de 8 mois puis par reconduction expresse 12 mois renouvelable 2 fois sans que la durée totale de ce marché ne puisse excéder 44 mois (du 10.5.2011 au 10.1.2015 au plus tard). Modalités d'obtention du cahier des charges: Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement: — par retrait directement contre récépissé durant les jours ouvrables, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, au service marchés publics de la ville de Cogolin, — par courrier postal par une demande expresse, — par transmission électronique (demande à dgs@cogolin.fr), — sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com (assistance au téléchargement:+33 0892222401). Nota bene: la Commune de Cogolin se réserve le droit d'apporter au plus tard huit (8) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat. Le dossier à remettre par chaque candidat sera placé sous enveloppe cachetée. Le candidat aura la possibilité de présenter son dossier en maintenant ou non le système de la double enveloppe. Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ne seront pas retenus. Ils seront renvoyés à leurs auteurs. La réception des offres est assurée du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Concernant la dématérialisation, les candidats doivent utiliser les formats de fichiers standards du marché (.doc, .xls, .rtf) et ne pourront pas déposer d'offres d'une taille supérieures à 10 Mo. Les candidats désignent, dans les documents transmis, la personne habilitée à les représenter. Les documents transmis sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Les fichiers constituant les enveloppes d'offres dématérialisées sont nécessairement signées et cryptées. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. En application de l'article 48 du code des marchés publics, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur. Cependant, une copie de sauvegarde de ces documents établie selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie peut être prise en considération si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt (art.56 du CMP). NB: aucun délai supplémentaire n'est prévu pour le dépôt d'empreinte. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de matériaux de construction, d'électricité, de plomberie-chauffage, de métallerie, de quincaillerie, d'arrosage et de peinture à destination aux ateliers des services techniques de la Commune de Cogolin.
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de matériaux de construction.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
120 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de matériaux d'électricité.
Valeur estimée hors TVA: 8 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de matériaux de plomberie / chauffage.
Valeur estimée hors TVA: 3 000 💰
70 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de matériaux de métallerie.
Valeur estimée hors TVA: 2 500 💰
50 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de matériaux de quincaillerie.
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de matériaux d'arrosage.
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de matériaux de peinture.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
80 000 💰
Quantité ou étendue:
Consultation lancée selon la procédure d'appel d'offres ouvert et est soumise aux dispositions de l'article 57 du code des marchés publics.
Lot n. 1: matériaux de construction.
Mini: 12 000 EUR HT. Maxi: 120 000 EUR HT.
Lot n. 2: matériaux électriques.
Mini: 8 000 EUR HT. Maxi: 100 000 EUR HT.
Lot n. 3: matériaux de plomberie et de chauffage.
Mini: 3 000 EUR HT. Maxi: 70 000 EUR HT.
Lot n. 4: matériaux de métallerie.
Mini: 2 500 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT.
Lot n. 5: matériaux de quincaillerie.
Mini: 3 000 EUR HT. Maxi: 50 000 EUR HT.
Lot n. 6: matériel d'arrosage.
Lot n. 7: matériaux de peinture.
Mini: 6 000 EUR (TTC). Maxi: 80 000 EUR TTC.
Il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande passé en application de l'article 77 du code des marchés publics.
Valeur estimée hors TVA: 37 500 💰
520 000 💰
Durée de l'accord: 8 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ateliers municipaux, rue des Roseaux, 83310 Cogolin, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
— Une lettre de candidature (DC1),
— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire,
— Une déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (dispositions de l'article 38 de l'ordonnance du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n. 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnels handicapés).
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Production des pièces justificatives prévues à l'article 45 du CMP. De plus seront rejetées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43-44 et 47 du CMP et/ou qui ne présentent pas de garanties techniques et/ou financières suffisantes.
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Capacité technique et professionnelle:
Liste des références comparables en cours d'exécution ou exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Moyens en personnels et en matériel.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Sur le budget de la Commune, fonds propres, subventions et emprunts.
Paiement par mandat administratif à 30 jours.
Autres conditions particulières: Voir le dossier de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité des produits proposés (45)
2. Valeur du prix après rabais (40)
3. Délais de livraison (15)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Cogolin
Contact
Point de contact: M. Senequier Jacques, maire de Cogolin
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Ateliers municipaux
Adresse postale: rue des Roseaux
Point de contact: direction des services techniques
Téléphone: +33 494547960 📞
Courrier électronique: services.techniques@cogolin.fr 📧
Fax: +33 494540391 📠
Nom: Mairie de Cogolin
Adresse postale: place de la République
Point de contact: service marchés publics
Téléphone: +33 494566545 📞
Fax: +33 494566540 📠
URL des documents: http://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: http://www.klekoon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le marché sera conclu pour une durée de 8 mois puis par reconduction expresse 12 mois renouvelable 2 fois sans que la durée totale de ce marché ne puisse excéder 44 mois (du 10.5.2011 au 10.1.2015 au plus tard).
Modalités d'obtention du cahier des charges:
Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement:
— par retrait directement contre récépissé durant les jours ouvrables, de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:30, au service marchés publics de la ville de Cogolin,
— par courrier postal par une demande expresse,
— par transmission électronique (demande à dgs@cogolin.fr),
— sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com (assistance au téléchargement:+33 0892222401).
Nota bene: la Commune de Cogolin se réserve le droit d'apporter au plus tard huit (8) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
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Si pendant l'étude du dossier par les candidats, la limite ci-dessus est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Il est rappelé que le ou les signataires doivent être habilités à engager le candidat.
Le dossier à remettre par chaque candidat sera placé sous enveloppe cachetée.
Le candidat aura la possibilité de présenter son dossier en maintenant ou non le système de la double enveloppe.
Les dossiers qui seraient remis, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ne seront pas retenus.
Ils seront renvoyés à leurs auteurs.
La réception des offres est assurée du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Concernant la dématérialisation, les candidats doivent utiliser les formats de fichiers standards du marché (.doc, .xls, .rtf) et ne pourront pas déposer d'offres d'une taille supérieures à 10 Mo.
Les candidats désignent, dans les documents transmis, la personne habilitée à les représenter.
Les documents transmis sont signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat.
Les fichiers constituant les enveloppes d'offres dématérialisées sont nécessairement signées et cryptées.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat.
En application de l'article 48 du code des marchés publics, les candidats appliquent le même mode de transmission à l'ensemble des documents adressés au pouvoir adjudicateur.
Cependant, une copie de sauvegarde de ces documents établie selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie peut être prise en considération si elle est parvenue au pouvoir adjudicateur dans le délai prescrit pour le dépôt (art.56 du CMP).
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NB: aucun délai supplémentaire n'est prévu pour le dépôt d'empreinte.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 4510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille
Adresse Internet: http://www.paca.pref.gouv.fr 🌏
Fax: +33 491156190 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré contractuel: le président du Tribunal administratif de Toulon peut être saisi à tout moment avant la signature du marché,
— Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché: auprès du Tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief et jusqu'à la signature du marché pour les candidats évincés,
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— Recours de plein contentieux: auprès du Tribunal administratif de Toulon dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant de la conclusion du marché.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: secrétariat général pour les affaires générales Cciral bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13292
Courrier électronique: marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491156375 📞
Source: OJS 2011/S 029-047989 (2011-02-09)
Avis d'attribution de marché (2011-06-24)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-201563
Se réfère à l'avis: 2011/S 29-047989
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Annonce n° 147, BOAMP 31 B du 12.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Adresse postale: chemin du Travail, BP 442
Commune postale: Cagnes-sur-Mer Cedex
Code postal: 06802
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: chemin du Grand Pont
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310

3️⃣
Adresse postale: avenue Chardonnet, CS 61210
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35012

4️⃣
Adresse postale: 391 avenue J.L. Lambot, ZI Toulon Est, BP 245
Commune postale: Toulon
Code postal: 83078

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: ZA lot 2 route de Collobrières
Commune postale: Cogolin

7️⃣
Adresse postale: ZI Les Incapis
Commune postale: Draguignan
Code postal: 83300
Source: OJS 2011/S 122-201563 (2011-06-24)
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