2023-10-18accessibilité (CNSA)
l'Accord-Cadre a pour objet des prestations d'accompagnement, d'audit et de formation dans le cadre de la mise en conformité, des services de communication au public en ligne, avec les exigences en termes d?accessibilité numérique pour la CNSA
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2023-10-18fourniture De Cercueils Et Accessoires (Ville de Mont de Marsan)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre attribué à plusieurs attributaires selon la méthode dite "En cascade".Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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2023-10-18fourniture de petits matériels stériles à usage unique pour tous les abords (GHR Mulhouse Sud Alsace)
appel d'offres relatif à la Relance de Fourniture de petits matériels stériles à usage unique pour tous les abords, pour une période allant du 01.01.2024 au 31.12.2024, renouvelable 1 fois 12 mois. Accord-Cadre à bons de commande, avec minimum et maximum, en quantité pour le GHT de Haute Alsace (ghrmsa, ch Pfastatt, CH Rouffach)Conclu en application des articles R2162-4-1 et R 2162-13 du Code de la Commande Publique
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2023-10-13gpt_chub_camsp_ght Cfc_Gh70 Vesoul_Ao24-2 (Centre hospitalier regional unvt)
fourniture de dispositifs médicaux stériles pour le CHU de Besançon, Etablissement Support du GHT Centre Franche-Comté et Coordonnateur du Groupement de Commandes et les Etablissements membres du groupement, le CHLP de Dole, le CHIHC de Pontarlier, le Groupe Hospitalier de la Haute-Saône Gh70). Classes : ? dmis traumatologie/orthopedie membre superieur chlp dole - chihc pontarlier, dms & dmis traumatologie/orthopedie membre inferieur, dms & dmis traumatologie/orthopedie membre superieur
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2023-10-13ao no124-A - fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires (CHU Reims)
fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires pour le GHUC. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 9 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre …
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2023-10-12no 009 - petites fournitures de laboratoires (CHU Reims)
le marché, divisé en 35 lots, a pour objet l'achat de petites fournitures de laboratoires pour le CHU de Reims. Les prestations concernent également d'autres sites dans le cadre d'un laboratoire commun multi-sites, à savoir le CH d'epernay et le CH de Châlons-En-Champagne. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'art. R.2162-2 du Code de la commande publique (Ccp), lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues …
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2023-10-11location maintenance d'automates ?Ouverts' permettant la réalisation d'examens en Serologie Infectieuse, réactifs et... (APHM)
l'Accord-Cadre concerne la location et la fourniture des consommables captifs nécessaires à la réalisation des activités du laboratoire.L'accord-cadre est sans montant minimum avec montant maximum de 200 000 (e) Ht pour le lot 1 et de 200 000 (e) Ht pour le lot 2.L'accord- cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée (un lot égal un marché).Chacun des lots sont réglés par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent …
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2023-10-11fourniture d'équipements et de matériels médicaux (conseil Departementa des Bouches-Du R)
fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et consommables associés), de dispositifs médicaux et matériel de prélèvement et de laboratoire pour les besoins de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique et de la Direction des Services Généraux
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2023-10-102023-132 - fourniture de dispositifs médicaux pour le Gcs Pharma Hauts de France (Centre hospitalier de Lens)
la consultation se décompose en 615 lots déclinés dans le catalogue des besoins. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, lequel pourra être attributaire de plusieurs lots. L'Accord-Cadre, sans minimum et avec maximum, est exprimé en quantité conformément aux documents de la consultation, il sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront réglées par des prix unitaires. La période initiale de l'accord-cadre est de 24 mois, du 01/10/2024 au …
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2023-10-10fourniture de medicaments pour la region bretagne : SUGAMMADEX (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum exprimé en quantité pour toute sa durée de validité au sens de l'article R2162-4, 2° du code de la commande publique. Les quantités maximales pour toute la durée du marché sont définies à l'annexe …
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2023-10-10fourniture de drapage opératoire, champs et trousses, protections stériles pour équipement (Ctre hospitalier univers Pontchaillou)
le marché public est un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'Accord-Cadre est conclu avec un minimum et un maximum exprimés en quantité au sens de l'article R2162-4, 1° du code de la commande publique. Les quantités contractuelles pour toute la durée du marché public sont indiquées à l'annexe no01 au CCTP : …
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2023-10-102023-150 Fourniture De Consommables Et Implants Orthopediques Pour Le Centre Hospitalier De Lens (Centre hospitalier de Lens)
montant estimé pour la durée du marché : 1 250 000 euro(s) Ht (hors reconduction)les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'Accord cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants sont estimatifs et ne comprennent pas la période de reconduction. Les prestations sont réparties en 46 lots détaillés à l'annexe "Catalogue" des besoins. Le lot 13 est …
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