fourniture d'équipements et de matériels médicaux
conseil Departementa des Bouches-Du R
fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et consommables associés), de dispositifs médicaux et matériel de prélèvement et de laboratoire pour les besoins de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique et de la Direction des Services Généraux
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Appareils et instruments médicaux divers › Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène
- • Appareils et instruments médicaux divers › Mobilier médical
- • Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques › Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin
- • Matériel de réfrigération et de congélation › Matériel de réfrigération
- • Équipement divers › Matériel de désinfection
- • Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic › Appareils de diagnostic
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-10-11 | Avis de marché |
| 2024-05-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2023-0476
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de désinfection 📦
Consommables médicaux 📦
Équipements médicaux 📦
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: hôtel du Département 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510938&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623984
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Numéro du lot: 2
Brève description: matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: mobilier médical, accessoires et consommables associés
Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier médical, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: dispositifs médicaux
Numéro du lot: 4
Brève description: dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: matériel de prélèvement et de laboratoire
Numéro du lot: 5
Brève description: matériel de prélèvement et de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel du Département
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base des échantillons demandés
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Armelle.loreaux@departement13.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 199-623984 (2023-10-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 2023-0476
Brève description:
fourniture de matériels de diagnostic, de désinfection, de réfrigération (accessoires et consommables associés), de mobiliers médicaux (accessoires et consommables associés), de dispositifs médicaux et matériel de prélèvement et de laboratoire pour les besoins de la Direction de la Protection Maternelle et Infantile et de la Santé Publique et de la Direction des Services Généraux
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de désinfection 📦
Consommables médicaux 📦
Équipements médicaux 📦
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Appareils et instruments médicaux divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: hôtel du Département 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Contact
Adresse Internet: https://www.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=510938&orgAcronyme=cg13 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-11 📅
Date limite de soumission: 2023-11-15 📅
Date de publication: 2023-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 199-623984
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 120 000 EUR 💰
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Numéro du lot: 1
Brève description: matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 21/01/2024 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Il pourra être éventuellement reconduit pour 3 autres périodes annuelles, et ne pourra excéder 4 ans au total
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 200 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Numéro du lot: 2
Brève description: matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 3 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 60 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Numéro du lot: 3
Brève description: mobilier médical, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 920 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 230 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Numéro du lot: 4
Brève description: dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 40 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 350 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Numéro du lot: 5
Brève description: matériel de prélèvement et de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 760 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
l'Accord-Cadre est conclu pour un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un montant maximum annuel de 190 000 euro(s) (H.T.). Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. La valeur estimée du lot en euro(s) HT s'entend pour la durée totale de l'accord-cadre
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Site principal ou lieu d'exécution: département 13
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
formulaire Dc1 (lettre de candidature) et Formulaire Dc2 (déclaration du candidat) ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.)Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années.Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire : le candidat fournit au maximum 5 références significatives pour des opérations similaires
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel du Département
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base des échantillons demandés
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Point de contact: Armelle.loreaux@departement13.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: https://marches.departement13.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.departement13.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: juin 2027
pour les lots 4 et 5, les candidats doivent fournir les échantillons mentionnés sur le protocole d'analyse des échantillons. Ils sont remis à titre gratuit. Les échantillons du candidat retenu seront conservés pendant toute la durée du marché, ceci afin de contrôler à chaque livraison, la conformité des fournitures livrées. Les candidats non retenus disposeront d'un délai de 2 mois pour récupérer à leurs frais les échantillons fournis, à compter de la date d'envoi de la lettre notifiant leur rejet. Passé ce délai, ceux-ci seront conservés par les services du Cd13
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 31, rue Jean François Leca
Commune postale: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (Cciral) Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales
Adresse postale: place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2023/S 199-623984 (2023-10-11)
Avis d'attribution de marché (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de matériels médicaux
Numéro de référence:
Brève description: Fourniture d'équipements et de matériels médicaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 945 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 88 486 EUR 💰
Description du marché: Dispositifs médicaux
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base des échantillons demandés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de prélèvement et de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 47 083 EUR 💰
Description du marché: Matériel de prélèvement et de laboratoire
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 49 663 EUR 💰
Description du marché: Matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Produits/services: Matériel de désinfection 📦
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Mobilier médical, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 57 483 EUR 💰
Description du marché: Mobilier médical, accessoires et consommables associés
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 15 230 EUR 💰
Description du marché: Matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-05-10 📅
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delta scientific
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta scientific
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 57, rue Gaston de Flotte
Code postal: 13012
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@deltascientifique.com 📧
Téléphone: 0491259393 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France neir
Nom et adresse du contractant
Nom: France neir
Numéro d'enregistrement national:
Département: Nord
Adresse postale: 14 chemin des Margueritois
Code postal: 59155
Commune postale: Faches thumesnil
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: accueil@franceneir.fr 📧
Téléphone: 0320535428 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amadeus sante
Nom et adresse du contractant
Nom: Amadeus sante
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 88, impasse de Dion Bouton
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de Provence
Courrier électronique: e.galeron@neosante.fr 📧
Téléphone: 0465290259 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Labelians (neosante)
Nom et adresse du contractant
Nom: Labelians (neosante)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 rue des Palis
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: cellulemarches@labelians.fr 📧
Téléphone: 0164454242 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 106-326538 (2024-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture d'équipements et de matériels médicaux
Numéro de référence:
2023-0476
Brève description: Fourniture d'équipements et de matériels médicaux
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Consommables médicaux 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 945 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Dispositifs médicaux
Valeur estimée hors TVA: 88 486 EUR 💰
Description du marché: Dispositifs médicaux
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Produits/services supplémentaires: Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des fournitures sur la base des échantillons demandés
Critère de qualité (pondération): 30
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
2️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Matériel de prélèvement et de laboratoire
Valeur estimée hors TVA: 47 083 EUR 💰
Description du marché: Matériel de prélèvement et de laboratoire
Produits/services: Appareils et instruments médicaux divers 📦
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
3️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 49 663 EUR 💰
Description du marché: Matériel de diagnostic et de désinfection, accessoires et consommables associés
Produits/services: Matériel de désinfection 📦
Produits/services supplémentaires:
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Mobilier médical, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 57 483 EUR 💰
Description du marché: Mobilier médical, accessoires et consommables associés
Produits/services: Équipements médicaux 📦
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
5️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Valeur estimée hors TVA: 15 230 EUR 💰
Description du marché: Matériel de réfrigération, accessoires et consommables associés
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Numéro de contrat:
CONTRAT LOT 5
Date de conclusion du contrat: 2024-05-10 📅
Identifiant de l’offre:
OFFRE DELTA SCIENTIFIC LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delta scientific
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta scientific
Numéro d'enregistrement national:
05880835300047
Adresse postale: 57, rue Gaston de Flotte
Code postal: 13012
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@deltascientifique.com 📧
Téléphone: 0491259393 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Identifiant de l’offre:
OFFRE FRANCE NEIR LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: France neir
Nom et adresse du contractant
Nom: France neir
Numéro d'enregistrement national:
788264331
Département: Nord
Adresse postale: 14 chemin des Margueritois
Code postal: 59155
Commune postale: Faches thumesnil
Région: Nord 🏙️
Courrier électronique: accueil@franceneir.fr 📧
Téléphone: 0320535428 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE AMADEUS SANTE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Amadeus sante
Nom et adresse du contractant
Nom: Amadeus sante
Numéro d'enregistrement national:
79399015100029
Adresse postale: 88, impasse de Dion Bouton
Code postal: 13300
Commune postale: Salon de Provence
Courrier électronique: e.galeron@neosante.fr 📧
Téléphone: 0465290259 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Identifiant de l’offre:
OFFRE AMADEUS SANTE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Identifiant de l’offre:
OFFRE LABELIANS (NEOSANTE) LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Labelians (neosante)
Nom et adresse du contractant
Nom: Labelians (neosante)
Numéro d'enregistrement national:
85720088500278
Adresse postale: 1 rue des Palis
Code postal: 77140
Commune postale: Nemours
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: cellulemarches@labelians.fr 📧
Téléphone: 0164454242 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental des bouches du rhone
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sampcs@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413311313 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: greffe.tamarseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Code de Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de Justice Administrative. Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat, ouvert aux tiers depuis un arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 Département du Tarn et Garonne n°358994, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la publication du présent avis.
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