ao no124-A - fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires

CHU Reims

fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires pour le GHUC. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 9 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no1 au Cctp). Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-11-29. L'appel d'offres a été publié le 2023-10-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2023-10-13 Avis de marché
2023-11-28 Informations complémentaires
2025-01-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Instruments dentaires
Numéro de référence: AO_124-A
Brève description:
fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires pour le GHUC. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il est divisé en 9 lots détaillés dans le catalogue des besoins annexé au CCTP (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr) et conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives. Pour chacun des établissements parties bénéficiaires, les quantités estimatives annuelles sont précisées dans le catalogue des besoins (annexe no1 au Cctp). Pour la période initiale, les maximums seront établis au prorata temporis
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Instruments dentaires 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables dentaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️
Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: chu reims
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims Cedex, Cellule-des-Marchés Publics
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-reims.fr 🌏
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33 326787387 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2372144&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-10-13 📅
Date limite de soumission: 2023-11-29 📅
Date de publication: 2023-10-18 📅
Date de fin: 2025-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 201-631505
Se réfère à l'avis: 2022/S 060-154838
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
la présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt)notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures ettoute autre mesure relevant des opérations d'exécution.-établissements parties bénéficiaires : CHU Reims et Groupe Hospitalier Sud-Ardennes (GHSA Rethel-Vouziers).-La facturation électronique est obligatoire.-les candidats, y compris les fournisseurs sortants, fourniront des spécimens, des échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et les documents techniques associés au plus tard à la date et heurelimites de remise des offres et selon les modalités précisées à l'article V du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.L'absence de remise de spécimens, d'échantillons (y compris les accessoires nécessaires aux essais) et des documents techniques associés constituera un motif de rejet de la proposition des candidats.Les articles fournis comme spécimens et comme échantillons ne sont ni repris, ni facturés par le candidat.Si des accessoires (ancillaires, équipements...) sont nécessaires pour les essais, ils devront être envoyés en même temps que les échantillons.Les accessoires pourront être récupérés sur simple demande des candidats et à leurs frais auprès du pharmacien au plus tôt à la fin des essais et au plus tard à l'expiration du délai de validité des offres.Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats.Aucun essai ne sera réalisé avant la date et heure limites de remise des offres.-pourles lots no 577 et 578 les candidats présenteront leurs produits et gammes selon les modalités précisées à l'article VI du CCTP, sous peine de rejet de leur offre.A cet effet, les candidats prendront obligatoirement contact, à compter de la date de parution de la publicité et au plus tard 15 jours avant la date et heure limites de remise des offres, avec Mme BRICE du Pôle médecine bucco dentaire, dont les coordonnées figurent dans le CCTP et ses annexes.Les candidats sont tenus de présenter leurs produits et gammes avant la date et heure limites de remise des offres.-le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 janvier 2025. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.-*les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site : https://www.marches-publics.gouv.fr, en dehors des pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées (échantillons,spécimens...), jusqu'à la date limite de remise des offres.Pour les pièces qui ne peuvent pas être dématérialisées, les modalités d'envoi sont définies à l'article V du Cctp.* Copie de sauvegarde : les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi ; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe 1 au Réglement de la Consultation (en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr).* Les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au RC (annexe 1)
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 666 255 EUR 💰
Intitulé du lot: seringues pour anesthésie intra ligamentaire
Numéro du lot: 15
Brève description:
l'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avecun maximum : cf article Ii.1.4 ci-avant
Valeur estimée hors TVA: 26 737 EUR 💰
Description des renouvellements: reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois
Intitulé du lot: facettes composites en méthode direct
Numéro du lot: 52
Valeur estimée hors TVA: 4 933 EUR 💰
Intitulé du lot: ciment de verre ionomere chemopolymerisable
Numéro du lot: 57
Valeur estimée hors TVA: 29 802 EUR 💰
Intitulé du lot: tenons, consommables et intrumentation pour pose de tenons
Numéro du lot: 135
Valeur estimée hors TVA: 85 382 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel pour laboratoire d?orthodontie
Numéro du lot: 234
Valeur estimée hors TVA: 39 451 EUR 💰
Intitulé du lot: inserts maintenance implantaire pas de vis satelec
Numéro du lot: 419
Valeur estimée hors TVA: 7 412 EUR 💰
Intitulé du lot: insert US pour préparation en PF
Numéro du lot: 577
Valeur estimée hors TVA: 60 750 EUR 💰
Intitulé du lot: insert excavation ultra sonore
Numéro du lot: 578
Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Intitulé du lot: desinfection des aspirations
Numéro du lot: 588
Valeur estimée hors TVA: 375 788 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 dans la version du 01/04/2019 ou forme libre ou Dume) et notamment :a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations).B) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et aux articles L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le Centre Hospitalier Universitaire.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Capacité technique et professionnelle:
pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants :- une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.Le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire Dc2 dans la version du 01/04/2019 ou sous forme libre ou sous forme d'un DUME
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-11-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Autre type de pouvoir adjudicateur: Santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://Chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : Article L551-1 et suivants du Code de Justice Administrative (Cja).- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'etat, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2023/S 201-631505 (2023-10-13)
Informations complémentaires (2023-11-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-28 📅
Date limite de soumission: 2023-12-12 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-729488
Se réfère à l'avis: 2023/S 201-631505
Numéro JO-S: 232
Source: OJS 2023/S 232-729488 (2023-11-28)
Avis d'attribution de marché (2025-01-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires.
Numéro de référence: AO n°124-A
Brève description:
Le présent marché a pour objet la fourniture de dispositifs médicaux usage unique, instrumentation réutilisable et produits dentaires pour le Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont : CHU de Reims et le Groupement Hospitalier Sud Ardennes de Rethel-Vouziers. Le marché prend la forme d'un accord cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R.2162-2 du Code de la Commande Publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre est mono attributaire et est conclus sans minimum mais avec un maximum. Le marché est divisé en 9 lots. Le marché est passé pour la période à compter de la date de réception de la notification jusqu'au 31 janvier 2025. Cette période est reconductible tacitement pour 2 période de 12 mois, soit jusqu'au 31 janvier 2027.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Instruments dentaires 📦
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 629 674 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: Lot n°15
Titre: Seringues pour anesthésie intra ligamentaire
Description du marché:
L'Accord-Cadre à bons de commande est conclu sans minimum mais avec un maximum. Le montant annuel maximum ne pourra excéder 400% du montant déterminé par l'application des prix unitaires aux quantités estimatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot n°52
Titre: Facettes composite en méthode direct
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: Lot n°57
Titre: Ciment de verre ionomère chemopolymerisable
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: Lot n°135
Titre: Tenons, consommables et instrumentation pour pose de tenons
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: Lot n°234
Titre: Matériel pour laboratoire d'orthodontie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: Lot n°419
Titre: Inserts maintenance implantaire pas de vis satelec
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: Lot n°577
Titre: Inserts US pour préparation en PF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: Lot n°578
Titre: Insert excavation ultra sonore
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: Lot n°588
Titre: Désinfection des aspirations
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Consommables dentaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché 24-0556
Date de conclusion du contrat: 2024-06-26 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 101 248 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre DENSTPLY SIRONA - Lot n°15
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: DENTSPLY SIRONA France
Nom et adresse du contractant
Nom: DENTSPLY SIRONA France
Numéro d'enregistrement national: 33143283100096
Adresse postale: Immeuble le Colbert 7ter, rue de la Porte de Buc
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@dentsplysirona.com 📧
Téléphone: +33130976693 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 64 923 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre GACD - Lot n°57
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Gacd
Nom et adresse du contractant
Nom: Gacd
Numéro d'enregistrement national: 43505177600027
Adresse postale: 25 rue Bleue
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@gacd.fr 📧
Téléphone: +33147700737 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 42 122 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre HENRY SCHEIN - Lot n°135
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Henry schein france
Nom et adresse du contractant
Nom: Henry schein france
Numéro d'enregistrement national: 3904798500130
Adresse postale: Immeuble Activille 4 rue de Charenton CS 20005
Code postal: Alfortville
Commune postale: 94140
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: cellule.marches@henryschein.fr 📧
Téléphone: +33247689900 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 79 374 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre HENRY SCHEIN - Lot n°234
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Valeur maximale de l’accord-cadre: 59 804 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre HENRY SCHEIN - Lot n°419
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Valeur maximale de l’accord-cadre: 39 113 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SDM - Lot n°52
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sdm sarl
Nom et adresse du contractant
Nom: Sdm sarl
Numéro d'enregistrement national: 41399755200026
Adresse postale: Z.I de ROSARGES les Echets
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: marches@sdm-online.com 📧
Téléphone: +33472268293 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 99 591 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SDM - Lot n°577
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Valeur maximale de l’accord-cadre: 29 887 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SDM - Lot n°578
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Valeur maximale de l’accord-cadre: 113 612 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre SDM - Lot n°588
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC)
Numéro d'enregistrement national: 26510005700487
Adresse postale: 45, rue Cognacq-Jay
Code postal: 51092
Commune postale: Reims cedex
Région: Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Cellule des marchés publics
Courrier électronique: cellulemarches@chu-reims.fr 📧
Téléphone: +33326787387 📞
URL: http://www.chu-reims.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.marches-public.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés visés, lequel est consultable, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance N°2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite au Centre Hospitalier Universitaire. -- Le montant indiqué à l'article 6 correspond à la somme des montants maximums de chaque lot sur la durée totale du marché. -- Les montants indiqués aux articles 6.1 correspondent au montant maximum de chaque lot sur la durée totale du marché.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d'enregistrement national: 17510005600019
Commune postale: Châlons-en-Champagne cedex
Région: Marne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Téléphone: +33326668687 📞
Fax: +33326210187 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- Référé contractuel : Article L551-13 et suivants du CJA.- recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'état, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne
Source: OJS 2025/S 023-073190 (2025-01-30)
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Région:
France Grand Est Champagne-Ardenne Ardennes Marne
Fournisseurs:
Dentsply Sirona France GACD Henry Schein France SDM SARL
Produits/services:
Matériels médicaux, pharmaceutiques et... Équipements médicaux Instruments et appareils de dentisterie... Instruments dentaires Consommables médicaux Consommables médicaux autres que... Consommables dentaires