2021-11-12groupement de commandes - acquisition de tenues administratives et professionnelles (Ville du Havre)
- La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande conformément au code de la commande publique. L'Accord-Cadre est passé sans montant minimum annuel (H.T.). Les prestations faisant l'objet de ce groupement de commandes sont susceptibles de varier dans les limites définies à l'article 2-2-forme de l'accord-cadre du règlement de la consultation- pour l'ensemble des lots : l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification pour une durée d'un an, renouvelable trois fois, par tacite …
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2014-11-04Fourniture de vêtements adaptés à la pratique sportive chez les sapeurs-pompiers du Nord (SDIS 59)
Fourniture de vêtements adaptés à la pratique sportive chez les sapeurs-pompiers du Nord.
Il s'agit d'accord cadre au sens de la directive 2004/18/CE du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services, et de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français.
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2013-11-07Fourniture de chaussures multisports hors course à pied, sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et... (SDIS 06)
Fourniture de chaussures multisports hors course à pied, sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et lunettes de bain, gants à usage divers pour les sapeurs-pompiers.
Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Aucun marché subséquent n'est possible, fonctionnement par bons de commande …
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2012-03-14Acquisition de vêtements, chaussures et accessoires de sport (Ville de Nantes)
La présente consultation revêt la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles 33/alinéa 3, et 57 à 59 du code des marchés publics.
Durée du marché et date prévue de démarrage des livraisons: un an, à compter de septembre 2012, pour la période initiale.
Reconduction possible trois fois, par période de douze mois (voir art. 1.2 du Rc).
Les variantes sont autorisées.
Une remise d'échantillons est à prévoir (aux mêmes conditions que la remise des offres).
Procédure dématérialisée.
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:CGR Sport
2011-04-05Achat de matériels et d'équipements sportifs pour la Ville de Fos-sur-Mer (Ville de Fos-sur-Mer)
Appel d'offres ouvert en vertu des dispositions du code des marchés publics dans ses articles 10, 33, 57 à 59 et 77-i.
Au sens du droit communautaire, le présent marché à bons de commande s'assimile à un accord-cadre avec un seul opérateur (un par lot).
Le marché prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an (12 mois), renouvelable expressément trois fois consécutivement pour la même durée, à sa date d'anniversaire, sans toutefois excéder 4 ans (48 mois).
Aucune option ni …
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