Fourniture de chaussures multisports hors course à pied, sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et lunettes de bain, gants à usage divers pour les sapeurs-pompiers

SDIS 06

Fourniture de chaussures multisports hors course à pied, sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et lunettes de bain, gants à usage divers pour les sapeurs-pompiers.
Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Aucun marché subséquent n'est possible, fonctionnement par bons de commande sans remise en concurrence.
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'effets et d'accessoires vestimentaires destinés à être utilisés par les sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes dans le cadre de leurs activités sportives d'entrainement, de surveillance des plages, mais également dans celui plus direct de leurs missions opérationnelles et de représentation en ce qui concerne les gants.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-12-19. L'appel d'offres a été publié le 2013-11-07.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2013-11-07 Avis de marché
2013-11-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2013-11-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue: Voir infra rubrique relative à l'information sur les lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SDIS 06
Adresse postale: Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes, 140 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, BP 99
Code postal: 06271
Commune postale: Villeneuve-Loubet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sdis06.fr 🌏
Courrier électronique: demat@sdis06.fr 📧
Téléphone: +33 493227600 📞
Fax: +33 493227639 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-07 📅
Date limite de soumission: 2013-12-19 📅
Date de publication: 2013-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 219-380824
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics – lien : cliquez ici pour accéder à nos consultations. En cas de difficultés de téléchargement ou de dépôt de candidatures ou d'offres dématérialisées, contacter l'assistance téléphonique mise à disposition sur le site e-marches06.fr (à défaut, le bureau des marchés au +33 493227600 ou par écrit à demat@sdis06.fr). Echantillons: Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon afin de juger de la qualité et de la conformité des produits. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon(s). Cf. Rubrique relative à l'information sur les lots Principe de notation En ce qui concerne la valeur technique : – pour le lot n° 1, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 23 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (4 points pour la couleur, 3 points pour la robustesse, 3 points pour la qualité de la tige, 4 points pour la résistance à l'abrasion de la semelle, 5 points pour le bon maintien du pied, 2 points pour le système amortisseur et 2 points pour l'éventail des pointures disponibles), — pour le lot n° 2, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 71 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (sweat-shirt :5 points pour le grammage,7 points pour la qualité de fabrication et de finition de la broderie, 2 points pour le nombre de tailles disponibles. Tee-Shirt de sport : 5 points pour le grammage, 7 points pour la qualité de fabrication et de finition de la broderie, 2 points pour le nombre de tailles disponibles. Maillot de bain homme : 5 points pour la composition et 5 points pour la résistance au chlore. Maillot de bain femme : 5 points pour la composition et 5 points pour la résistance au chlore. Lunettes de bain : 5 points pour la composition, 3 points pour la monture, 5 points pour le champ visuel, 5 points pour l'étanchéité et 5 points pour la qualité hypoallergénique), — pour le lot n° 3, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 66 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (gants d'intervention : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 5 points pour l'ergonomie, 10 points pour la résistance à la coupure, 5 points pour l'étanchéité, 3 points pour la résistance à la chaleur, 3 points pour les couches internes,, 2 points pour le montage, 4 points pour l'ajustement. Gants de protection mécanique : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 2 points pour le traitement hydrofuge de la couche externe, 2 points pour le traitement de la couche interne, 2 points pour le montage, 4 points pour le traitement du bord cote, 4 points pour le système de fermeture du poignet. Gants de cérémonie en cuir fauve : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 5 pour pour la matière). La formule suivante sera appliquée : (10 x nombre de points de l'offre attribués à la valeur technique / nombre de points de la meilleure offre attribués à la valeur technique et application du coefficient de pondération (0,6)) Pour le prix de l'offre, la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points. Les autres offres sont notées proportionnellement : Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,4 (coefficient de pondération). Égalité de note globale : En cas d'égalité de note globale entre plusieurs offres, la prévalence sera accordée à la note obtenue dans le critère affecté de la plus forte pondération et ainsi de suite jusqu'à épuisement des critères. Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: février 2014 (semaine 7). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de chaussures multisports hors course à pied, sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et lunettes de bain, gants à usage divers pour les sapeurs-pompiers.
Marché à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics français, passé pour une période de 12 mois à compter de sa date de notification, renouvelable 3 fois, par reconduction tacite sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
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Aucun marché subséquent n'est possible, fonctionnement par bons de commande sans remise en concurrence.
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'effets et d'accessoires vestimentaires destinés à être utilisés par les sapeurs-pompiers du SDIS des Alpes-Maritimes dans le cadre de leurs activités sportives d'entrainement, de surveillance des plages, mais également dans celui plus direct de leurs missions opérationnelles et de représentation en ce qui concerne les gants.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de chaussures multisports hors course à pied.
Quantité ou étendue: Minimum annuel EUR (TTC): 12 000 / maximum annuel EUR (TTC): 48 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Échantillon:Une paire de chaussures de la pointure 43 est fournie obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une fiche technique en français.
Échantillon:
Une paire de chaussures de la pointure 43 est fournie obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une fiche technique en français.
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de sweat-shirt, tee-shirt, maillots de bain, bonnets et lunettes de bain.
Quantité ou étendue: Minimum annuel EUR (TTC): 20 000 / maximum annuel EUR (TTC): 80 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Échantillons:Pour chaque article figurant au dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement) un échantillon est fourni obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une documentation technique complète en français.
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Échantillons:
Pour chaque article figurant au dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement) un échantillon est fourni obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une documentation technique complète en français.
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Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de gants d'intervention, de manutention et de cérémonie.
Quantité ou étendue: Minimum annuel EUR (TTC): 30 000 / maximum annuel EUR (TTC): 100 000.
Informations complémentaires sur les lots:
Échantillons:Pour chaque type de gants figurant au dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement), une paire de gants de taille 9 est fournie obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une fiche technique complète en français.
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Pour chaque type de gants figurant au dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement), une paire de gants de taille 9 est fournie obligatoirement avec l'offre afin de juger de la qualité et de la conformité du produit, avec une fiche technique complète en français.
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Les variantes sont acceptées ✅
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 13S0102
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
SDIS 06 – groupement fonctionnel technique – magasin habillement, 2040 Chemin de Saint-Bernard – porte 12, 06220 Vallauris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur prévue aux articles 45 et 46 du code des marchés publics,
— Dc1,
— en cas de réponse avec le Dc1, joindre en annexe les moyens, les références et les capacités financières (CA des 3 derniers exercices) du candidat ou en cas de groupement, de l'ensemble des membres constituant le groupement,
— extrait Kbis récent de l'entreprise,
— document habilitant le signataire de l'offre (si celui-ci n'apparaît pas nominativement sur l'extrait Kbis),
— copie du (ou des) jugements(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire
— pour prouver la régularité de sa situation fiscale et sociale, le titulaire devra fournir soit les différents certificats et attestations délivrés par les administrations compétentes, soit le document NOTI 2 qui en est une synthèse annuelle délivrée par direction départementale (ou régionale) des finances publiques (anciennement trésorerie générale),
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— attestation de fourniture de déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale émanant de l'organisme de protection sociale chargé du recouvrement des cotisations et des contributions datant de moins de 6 mois,
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— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,
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— autres documents, à l'initiative du candidat, établissant les capacités disponibles évoquées au paragraphe lll.2.2 de l'avis d'appel public à la concurrence.
Situation économique et financière:
Compétences et capacités professionnelles (références de l'entreprise, expériences et/ou formations de son personnel), techniques et financières, existantes (dans l'entreprise elle-même) ou mobilisables (co-traitance, autres partenariats, contrats d'intérim et de locations), disponibles (non affectées à d'autres missions pour la période concernée) pour l'exécution du présent marché, au moins à hauteur de celui-ci, attestées par les justificatifs requis [Au lll.2.1. ] / [ à l'appui de la candidature ] ou produits en complément à l'initiative du candidat.
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Capacité technique et professionnelle: Voir compétences et capacités, aspects techniques, au lll.2.1. et lll.2.2.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les factures seront réglées sur les fonds propres du SDIS 06, par mandat administratif suivi d'un virement bancaire d'après les conditions décrites à l'article 98 du code des marchés publics modifié par décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008-art. 33.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de préférence conjoint avec solidarité du mandataire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (qualité et fonctionnalité des fournitures pour usage professionnel) appréciée au regard des réponses apportées dans le dossier technique (annexe 2 à l'acte d'engagement) et des échantillons fournis par le candidat à l'appui de sa proposition (60)
2. Prix de l'offre examiné au regard du bordereau de prix unitaires remisés (annexe 1 à l'acte d'engagement) (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil d'administration

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 13S0102
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est à télécharger sur www.sdis06.fr, rubrique marchés publics – lien : cliquez ici pour accéder à nos consultations.
En cas de difficultés de téléchargement ou de dépôt de candidatures ou d'offres dématérialisées, contacter l'assistance téléphonique mise à disposition sur le site e-marches06.fr (à défaut, le bureau des marchés au +33 493227600 ou par écrit à demat@sdis06.fr).
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Echantillons:
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon afin de juger de la qualité et de la conformité des produits. La proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon(s).
Cf. Rubrique relative à l'information sur les lots
Principe de notation
En ce qui concerne la valeur technique :
– pour le lot n° 1, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 23 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (4 points pour la couleur, 3 points pour la robustesse, 3 points pour la qualité de la tige, 4 points pour la résistance à l'abrasion de la semelle, 5 points pour le bon maintien du pied, 2 points pour le système amortisseur et 2 points pour l'éventail des pointures disponibles),
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— pour le lot n° 2, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 71 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (sweat-shirt :5 points pour le grammage,7 points pour la qualité de fabrication et de finition de la broderie, 2 points pour le nombre de tailles disponibles. Tee-Shirt de sport : 5 points pour le grammage, 7 points pour la qualité de fabrication et de finition de la broderie, 2 points pour le nombre de tailles disponibles. Maillot de bain homme : 5 points pour la composition et 5 points pour la résistance au chlore. Maillot de bain femme : 5 points pour la composition et 5 points pour la résistance au chlore. Lunettes de bain : 5 points pour la composition, 3 points pour la monture, 5 points pour le champ visuel, 5 points pour l'étanchéité et 5 points pour la qualité hypoallergénique),
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— pour le lot n° 3, la valeur technique sera notée sur une échelle variant entre 5 points (respect des exigences minimales des cahiers des charges), et 10 points (valeur ajoutée maximale pour toutes les marges d'utilité ouvertes par les cahiers des charges) selon la grille de notation suivante : 66 points pour les lignes techniques faisant l'objet d'une notation (gants d'intervention : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 5 points pour l'ergonomie, 10 points pour la résistance à la coupure, 5 points pour l'étanchéité, 3 points pour la résistance à la chaleur, 3 points pour les couches internes,, 2 points pour le montage, 4 points pour l'ajustement. Gants de protection mécanique : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 2 points pour le traitement hydrofuge de la couche externe, 2 points pour le traitement de la couche interne, 2 points pour le montage, 4 points pour le traitement du bord cote, 4 points pour le système de fermeture du poignet. Gants de cérémonie en cuir fauve : 5 points pour la qualité de fabrication et de finition, 5 pour pour la matière).
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La formule suivante sera appliquée :
(10 x nombre de points de l'offre attribués à la valeur technique / nombre de points de la meilleure offre attribués à la valeur technique et application du coefficient de pondération (0,6))
Pour le prix de l'offre, la meilleure offre obtient la note maximale de 10 points. Les autres offres sont notées proportionnellement :
Note de l'offre du candidat suivant = valeur meilleure offre / offre du candidat x 10 x 0,4 (coefficient de pondération).
Égalité de note globale :
En cas d'égalité de note globale entre plusieurs offres, la prévalence sera accordée à la note obtenue dans le critère affecté de la plus forte pondération et ainsi de suite jusqu'à épuisement des critères.
Date prévisionnelle de début d'exécution du marché: février 2014 (semaine 7).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7.11.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Courrier électronique: nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 492041313 📞
Fax: +33 493557831 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Se référer à l'article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2013/S 219-380824 (2013-11-07)
Informations complémentaires (2013-11-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-11-21 📅
Date limite de soumission: 2014-01-06 📅
Date de publication: 2013-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 229-397370
Se réfère à l'avis: 2013/S 219-380824
Numéro JO-S: 229
Source: OJS 2013/S 229-397370 (2013-11-21)
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