Affaire 17s0023: Fourniture de vêtements de représentation (costumes, tailleurs, tenues sportswear) pour les agents de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes

Ville de Lille

La consultation est passée par Appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i.1, 66 à 68 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR HT (lot 01) et de 180 000 EUR HT (lot 02) sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-ii-2 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La durée du marché est de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2018-05-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2018-05-18 Avis de marché
2018-06-12 Informations complémentaires
2018-09-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2018-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels
Numéro de référence: affaire 17S0023
Brève description:
La consultation est passée par Appel d'offres Ouvert en application des articles 25-i.1, 66 à 68 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés Publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR HT (lot 01) et de 180 000 EUR HT (lot 02) sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-ii-2
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Vêtements de sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lille
Adresse postale: Place Augustin Laurent CS 30667
Code postal: 59033
Commune postale: Lille Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.lille.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-lille.fr 📧
Téléphone: +33 320495995 📞
Fax: +33 320495449 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_vzGCo7qZUo 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_vzGCo7qZUo 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-05-18 📅
Date limite de soumission: 2018-06-18 📅
Date de publication: 2018-05-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 096-218471
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le marché donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR HT sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-ii-2

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Costumes – tailleurs
Numéro du lot: 1
Brève description:
Fourniture de costumes-tailleurs femme et homme pour les agents devant représenter la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'hellemmes.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché sera passé pour une durée initiale de 2 ans à compter de la date de notification. Il sera reconductible 1 fois pour une période identique de 2 ans, pour une durée maximale de 4 ans. La reconduction sera tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article 16-ii
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés complémentaires (article 30-i-4
Informations complémentaires:
Le marché donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR HT sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-ii-2
Intitulé du lot: Tenues sportswear
Numéro du lot: 2
Brève description:
Fourniture de tenues sportswear pour les agents exerçant des missions d'animation, éducateurs sportifs et de médiation pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'hellemmes.
Informations complémentaires:
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 180 000 EUR HT sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-ii-2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme, Hellemmes

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
L'attestation sur l'honneur que le candidat a satisfait à ses obligations sociales et fiscales au 31.12.2017.
Situation économique et financière:
Soit Protocole 1:
— la lettre de candidature (imprimé Doc 1 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-déclaration-du-candidat) jointe au dossier de consultation
— ou équivalent
— la déclaration du candidat (imprimé Doc 2 disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), jointe au dossier de consultation
— si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. Soit Protocole 2: Le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Capacité technique et professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
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— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-06-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Lille
Informations complémentaires:
La date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur pourra choisir une autre date tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des propositions.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 5
Pondération du prix: 45
Critère de qualité (pondération): 30
10
Pondération du prix: 55

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21590350100017
Contact
Point de contact: Direction de la Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_vzGCo7qZUo 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juillet 2022
Le présent marché fait suite au lancement du lot 3 «Vêtements de représentation à destination des agents du Zoo de Lille», qui a été traité comme un «Petit lot» et qui a fait l'objet d'une mise en concurrence distincte sous forme de marché à procédure adaptée (affaire 17s0120) en application de l'article 22 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Les critères d'attribution sont appréciés sur la base des sous critères définis dans le règlement de la consultation. L'unité monétaire est l'euro. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 45-v-1 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Aucune forme de groupement n'est imposée. Néanmoins en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché,de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Pour les lots 1 et 2, une remise d'échantillons obligatoire est prévue selon les modalités décrites au Rc. Les négociations sont interdites en procédure d'appel d'offres. Le délai minimal de validité des offres est également le délai maximal. Financement sur les fonds propres de la Ville de Lille. Délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Le candidat devra se référer aux pré requis techniques disponibles sur le site (zone salle des Marchés Entreprises) et renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment, la référence publique du marché). Le candidat portera une attention particulière à communiquer, dans ses pièces et lors de l'identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la durée de la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et valide. Lors de la remise des plis, les candidats doivent choisir entre: soit la transmission électronique des plis via le site www.achatpublic.com, la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce site et les modalités de dépôt électronique sont exposées dans le Rc Soit leur envoi sur support papier par recommandé avec AR ou contre récépissé à la Direction de la Commande Publique. Afin de faciliter l'analyse des candidatures et des offres ainsi que l'envoi du dossier au contrôle de légalité de la préfecture, il est demandé aux candidats choisissant de remettre leur offre en version papier de bien vouloir ajouter dans leur pliune version numérique de leurs pièces de candidature et de l'offre (sur CD-ROM ou clé Usb). Cette version sera en tout point identique à la version papier. Conformément à l'article 49 du Décret n° 2016-360 du 25.3.2016, l'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (Dume) en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1a. «Justificatifs candidature» du RC. Le Dume doit en tout état de cause être rédigé en français.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 096-218471 (2018-05-18)
Informations complémentaires (2018-06-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25-I.1, 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux Marchés publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR HT (lot 01) et de 180 000 EUR HT (lot 02) sur la 1
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Costumes (hommes); tailleurs (femmes) 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-06-12 📅
Date limite de soumission: 2018-06-19 📅
Date de publication: 2018-06-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 112-254989
Se réfère à l'avis: 2018/S 096-218471
Numéro JO-S: 112
Informations complémentaires
En raison des fêtes de Lille, tous les services municipaux de la mairie seront fermés au public le lundi 18 juin. La date de limite des offres est décalée au mardi 19.6.2018 à 12:00. Les candidats sont invités à prendre leurs dispositions pour la remise des offres.
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Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique
Source: OJS 2018/S 112-254989 (2018-06-12)
Avis d'attribution de marché (2018-09-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 25.I.1), 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Elle donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 270 000 EUR (HT) (lot 1) et de 180 000 EUR (HT) (lot 2) sur la première période de 2 ans, conformément à l'article 78-II-2º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. La durée du marché est de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans.
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Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-09-25 📅
Date de publication: 2018-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 186-419903
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
La consultation a donné lieu à des accords-cadres à émission de bons de commande conclus pour une durée initiale de 2 ans, reconductible une fois. Les montants maximum valables pour la première période du marché sont renseignés pour chaque lot dans la rubrique «Valeur totale du marché». Le montant indiqué dans la rubrique «Valeur totale finale» correspond au montant maximum cumulé des lots 1 et 2. En aucun cas, la ville et les membres du groupement ne s'engagent à les atteindre. Le(s) contrat(s) peuve(nt) être consulté(s), dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à: marchespublics@mairie-lille.fr en mentionnant l'objet et la référence du ou des contrats.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Costumes — Tailleurs
Brève description:
Fourniture de costumes-tailleurs femme et homme pour les agents devant représenter la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, conclure des marchés complémentaires (article 30-i-4º du décret nº 2016-360 du 25.3.2016); des modifications de marché public (article 139 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016).
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Brève description:
Fourniture de tenues sportswear pour les agents exerçant des missions d'animation, éducateurs sportifs et de médiation pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes.

Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 45
55

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-08-24 📅
Nom: Arc Uniformes
Numéro d'enregistrement national: 479 098 618 00016
Adresse postale: 100 avenue de Verdun, Parc de l'étoile, Bâtiment A
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 140120972 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://www.arc-distribution.com 🌏
Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-09-13 📅
Nom: Express Epi
Numéro d'enregistrement national: 530 918 184 00041
Adresse postale: 47 bis rue Georges Ozaneaux
Commune postale: Villers Pol
Code postal: 59530
Téléphone: +33 327263876 📞
Adresse Internet: https://www.expressepi.fr 🌏
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Source: OJS 2018/S 186-419903 (2018-09-25)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Arc Uniformes Express EPI
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements professionnels Vêtements d'extérieur Vêtements de protection contre les intempéries Vêtements de fonction Costumes (hommes); tailleurs (femmes) Vestes et blazers Vêtements spéciaux et accessoires Vêtements spéciaux