2023-08-22   marché de services d'assurances (Terroir de Caux)
la communaute de communes " terroir de caux ", procède à la mise en concurrence de ses contrats d'assurance en application de l'article R2124-1 du Code de la Commande Publique. Le pouvoir adjudicateur a défini la nature et l'étendue des besoins dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) joints, et cette consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurances correspondant à 3 lots : - dommages aux biens immobiliers, mobiliers et informatiques - responsabilités civiles - … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: MMA assurances
2022-11-10   marché global de performance en conception réalisation pour la construction de l'hôtel communautaire de la... (Terroir de Caux)
marché global de performance en conception réalisation pour la construction de l'hôtel communautaire de la Communauté de Communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2022-09-05   marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes terroir de caux (Terroir de Caux)
la présente consultation est un marché public de services pour la gestions des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux (CCTCAUX ci-après) lots 1, 2 et 3. Lieu d'exécution ; périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: IKOS environnement
2022-04-06   marché de gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de Communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
la présente consultation est un marché public de services pour la gestion des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes TERROIR de caux (cctcaux ci-après). Lieu d'exécution : périmètre intercommunal de la CCTCAUX, qui regroupe 38 000 habitants et 79 communes membres. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Chimirec Mineris SAS
2022-01-24   gestion clientèle " eau assainissement " territoire Est (Terroir de Caux)
marché de prestation de service, gestion clientèle " eau assainissement " territoire Est Voir la passation de marché »
2020-12-17   Contrôle des dispositifs d'assainissement non collectif (Terroir de Caux)
Le marché régi par le présent règlement de consultation est un accord-cadre à bons de commande relatif à l'entretien des dispositifs d'assainissement non collectif. Les prestations objets du marché concernent des installations d'ANC, implantées sur le périmètre secteurs nord, sud et ouest de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2020-10-22   Accord-cadre à bon de commande programme de travaux voirie (Terroir de Caux)
Accord-cadre à bon de commande programme de travaux de voirie. Voir la passation de marché »
2019-09-16   Maîtrise d'œuvre Réaménagement et extension de la piscine de Val-de-Saâne (Terroir de Caux)
Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement et l'extension de la piscine de Val-de-Saâne. Voir la passation de marché »
2019-06-13   Élaboration du PLUI valant PLH — élaboration du diagnostic agricole de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
— lot 1: élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu de programme local de l'habitat (PLUI-H) avec évaluation environnementale et évaluation des incidences Natura 2000, — lot 2: élaboration du diagnostic agricole. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2AD Capla architecture Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie Du Bon Sens GAMA Environnement Geostudio Lexcap Avocats Novascopia
2017-12-04   Accord-cadre mono-attributaire maîtrise d'œuvre, lot unique (Terroir de Caux)
Lot unique pour l'élaboration de missions de prestations d'études et de réalisation concernant les infrastructures. Voir la passation de marché »
2017-08-08   Marché de pré collecte sur le périmètre de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
Fourniture et livraison de bacs roulants normalisés destinés à la pré collecte sur le territoire de la Communauté de communes Terroir de Caux. Voir la passation de marché »
2017-07-28   Gestion des déchets ménagers et assimilés sur le périmètre de la Communauté de communes Terroir de Caux (Terroir de Caux)
Collecte des ordures ménagères et assimilées et des déchets recyclables. Collecte du verre en points d'apport volontaire. Tri valorisation des déchets jrm, emb provenant de la collecte sélective (hors verre). Gestion du quai bas des déchetteries de Gueures, la Chapelle-du-Bourgay et Vassonville (hors DDS). Collecte et enlèvement des déchets dangereux des ménages et assimilés (DDM). Voir la passation de marché »