2020-09-17Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) d'ingénierie des sols, sous sols, gaz, eaux superficielles et souterraines... (SPL Clermont-Auvergne)
Accord-cadre mixte mono-attributaire:
Tranche ferme: réalisation d'un diagnostic et élaboration d'un plan guide tranche optionnelle: étude d'opportunité pour la création d'une plateforme de tri l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Cet accord-cadre fixe également toutes les conditions d'exécution …
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