2012-07-03Prestations de sensibilisation et d'education à l'environnement et au territoire dans le cadre de la stratégie... (Parc naturel regional du Luberon)
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre, avec plusieurs titulaires, passés en application de l'article 32, paragraphe 4, 2ème alinéa, 2ème tiret de la directive européenne relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (directive 2004/18/CE du parlement européen et du conseil du 31.3.2004) et de l'article 76iv du CMP. Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, il est envisagé de retenir plusieurs prestataires. Les titulaires …
Voir la passation de marché »