Conseil architectural (Conseil aux particuliers auprès des candidats à la construction, et Conseil auprès des élus) réalisé sur le territoire du parc naturel régional du Luberon
Parc naturel regional du Luberon
Conseil architectural (Conseil aux particuliers auprès des candidats à la construction, et Conseil auprès des élus) réalisé sur le territoire du parc du Luberon.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 60 place Jean Jaures, BP 122
Code postal: 84404
Commune postale: Apt
Contact
Adresse Internet: http://www.parcduluberon.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.ravel@parcduluberon.fr 📧
Téléphone: +33 490044208 📞
Fax: +33 490044228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157801
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 1 par an.
Brève description:
Intitulé du lot: Secteur Apt
Brève description: Répartition géographique Conseil architectural.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Bonnieux
Brève description: Répartition géographique conseil architectural.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Manosque
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur la Tour d'Aigues
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Lauris
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Cucuron
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Pertuis
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Volx
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur Forcalquier
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0029
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Architectes.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc naturel regional du Luberon
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://parcduluberon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Parc naturel régional du Luberon
Adresse postale: 60 place Jean Jaurès, BP 122
Commune postale: Apt Cedex
Point de contact: Patrick Cohen, architecte chef de service
Téléphone: +33 490044210 📞
Courrier électronique: patrick.cohen@parcduluberon.fr 📧
Adresse postale: parc naturel régional du Luberon, 60 place Jean Jaurès, BP 122
Point de contact: Nathalie Ravel
URL des documents: http://www.parcduluberon.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0029
Informations complémentaires
Source: OJS 2011/S 096-157801 (2011-05-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en architecture
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en architecture 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 60 place Jean Jaures, BP 122
Code postal: 84404
Commune postale: Apt
Contact
Adresse Internet: http://www.parcduluberon.fr/ 🌏
Courrier électronique: nathalie.ravel@parcduluberon.fr 📧
Téléphone: +33 490044208 📞
Fax: +33 490044228 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-16 📅
Date limite de soumission: 2011-07-07 📅
Date de publication: 2011-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 96-157801
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Le dce est disponible sur la plate forme (dematis) e-marchespublics.com (profil acheteur du parc) ainsi que sur le site Internet du parc naturel régional du Luberon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: 1 par an.
Brève description:
Conseil architectural (Conseil aux particuliers auprès des candidats à la construction, et Conseil auprès des élus) réalisé sur le territoire du parc du Luberon.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Secteur Apt
Brève description: Répartition géographique Conseil architectural.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Secteur Bonnieux
Brève description: Répartition géographique conseil architectural.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Secteur Manosque
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Secteur la Tour d'Aigues
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Secteur Lauris
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Secteur Cucuron
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Secteur Pertuis
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Secteur Volx
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Secteur Forcalquier
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 0029
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, il est envisagé de retenir plusieurs prestataires, (répartition par zone géographique de la prestation de conseil architectural).
Les titulaires (mono attributaires par lot) ne seront pas remis en concurrence, conformément à l'article 76 IV du code des marchés publics.
Le contrat découlant de cette consultation sera attribué à des architectes.
Conformément à l'article 51-VI du code des marchés publics, la personne publique interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements.
La valeur technique de l'offre sera évaluée en fonction du mémoire justificatif fourni, et notamment des références similaires que l'architecte pourra mettre en avant.
4.1.1 documents à produire impérativement pour attester la qualité des candidats à présenter une offre
Une déclaration sur l'honneur que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner au regard de l'article 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 et de l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005.
A titre pratique, l'annexe no1 jointe au présent règlement de consultation, dûment renseignée, datée et signée, permet de satisfaire à l'exigence ci-dessus.
Une lettre de candidature ou DC1.
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s) à cet effet;
4.1.2 documents à produire pour permettre au parc d'apprécier la capacité du candidat à réaliser les prestations, objet de la consultation:
La liste des principales références similaires effectuées au cours des 5 dernières années,
Des certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Architectes.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (60)
2. Prix de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Parc naturel regional du Luberon
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://parcduluberon.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Parc naturel régional du Luberon
Adresse postale: 60 place Jean Jaurès, BP 122
Commune postale: Apt Cedex
Point de contact: Patrick Cohen, architecte chef de service
Téléphone: +33 490044210 📞
Courrier électronique: patrick.cohen@parcduluberon.fr 📧
Adresse postale: parc naturel régional du Luberon, 60 place Jean Jaurès, BP 122
Point de contact: Nathalie Ravel
URL des documents: http://www.parcduluberon.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 0029
Informations complémentaires
Le dce est disponible sur la plate forme (dematis) e-marchespublics.com (profil acheteur du parc) ainsi que sur le site Internet du parc naturel régional du Luberon.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.5.2011.
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