2025-06-12MISSIONS DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LE RENOUVELLEMENT URBAIN DU SITE DU CRET DE L'OEILLET A SAINT CHAMOND (HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE)
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Le CCTP du marché précise et complète les éléments de missions telles que définies par le Code de la commande publique et précise notamment leurs conditions d'exécution. L'opération concerne le projet de renouvellement urbain de l'ensemble du Crêt de …
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