CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
HABITAT ET METROPOLE SAINT-ETIENNE
CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Date limiteDeadline 2026-09-14
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de réparation et d'entretien de machines non électriques › Services d'entretien d'appareils à gaz
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Brève description:
Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: FURAN 1
Description du marché: FURAN 1
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Ville: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: FURAN 2 ET ONDAINE
Description du marché: FURAN 2 ET ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat et metropole saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VUITTENEZ Marie-Laure
Courrier électronique: dematerialisation@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477292929 📞
URL: https://www.habitat-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-477093 (2026-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Brève description:
CONTRAT D'ENTRETIEN DES EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE PRODUCTION D'ECS A GAZ (CHAUFFE BAIN) D'HABITAT & MÉTROPOLE
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: FURAN 1
Description du marché: FURAN 1
Produits/services supplémentaires: Services d'entretien d'appareils à gaz 📦
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Ville: Saint Etienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
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Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: FURAN 2 ET ONDAINE
Description du marché: FURAN 2 ET ONDAINE
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-14 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel moyen spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration du chiffre d'affaires, incluant celui relatif aux prestations effectuées pour les trois dernières années
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot maximum. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus d'un lot, celui-ci indique, via l'annexe relative à l'ordre de préférence mise en ligne, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Habitat et metropole saint-etienne
Numéro d'enregistrement national:
81732
Adresse postale: 19 rue Honoré de Balzac
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VUITTENEZ Marie-Laure
Courrier électronique: dematerialisation@habitat-metropole.fr 📧
Téléphone: 0477292929 📞
URL: https://www.habitat-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1841968 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1841968 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots du marché mais ne pourront être attributaire que d'un lot.
Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve classé en première position sur plus de 1 lot, celui-ci indique, via une attestation jointe au Dce, l'ordre de préférence des lots pour lesquels il souhaite être attributaire en priorité
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Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
BF9138CB-E7AA-EDFE-CDEC647A2DC5068E
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
BF9138DC-A953-7152-8643786D07A08074
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 131-477093 (2026-07-09)
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