L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Travaux d'entretien courant du parc immobilier d'Habitat et métropole
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2024-12-03.
Avis de marché (2024-12-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'entretien courant sur le patrimoine d'habitat et metropole
Numéro de référence: BU 2025 - 2028
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Travaux d'entretien courant du parc immobilier d'Habitat et métropole
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Réparation et entretien d'équipements📦
Valeur estimée hors TVA: 9 225 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 48
1️⃣
Description du marché:
“Maconnerie - Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2026-03-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (voir Rc pour les sous-critères)
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix de la prestation
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maconnerie - Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maconnerie - Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Menuiserie-Gier "<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Menuiserie-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Menuiserie-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Plomberie-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Plomberie-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Plomberie-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Platerie Peinture-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Platerie Peinture-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Platerie Peinture-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Electricité -Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Electricité -Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Electricité -Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Carrelage- Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Description du marché:
“Carrelage- Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Description du marché:
“Carrelage -Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Description du marché:
“Sols minces-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de revêtements de sols souples📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Description du marché:
“Sols minces-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
2️⃣1️⃣
Description du marché:
“Sols minces-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0021
2️⃣3️⃣
Description du marché:
“Occultation-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0023
2️⃣4️⃣
Description du marché:
“Occultation-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0024
2️⃣5️⃣
Description du marché:
“Serrurerie-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
2️⃣6️⃣
Description du marché:
“Serrurerie-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
2️⃣7️⃣
Description du marché:
“Serrurerie-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
2️⃣8️⃣
Description du marché:
“Couverture Zinguerie-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
2️⃣9️⃣
Description du marché:
“Couverture Zinguerie-Furan<br/>”
Produits/services supplémentaires: Zinc📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
3️⃣0️⃣
Description du marché:
“Couverture Zinguerie-Ondaine<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
3️⃣1️⃣
Description du marché:
“Etanchéité-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
3️⃣2️⃣
Description du marché:
“Etanchéité-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
3️⃣3️⃣
Description du marché:
“Etanchéité-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0033
3️⃣4️⃣
Description du marché:
“Ponçage Vitrification-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0034
3️⃣5️⃣
Description du marché:
“Pontage Vitrification-Furan<br/>”
Produits/services supplémentaires: Parquet📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0035
3️⃣6️⃣
Description du marché:
“Ponçage Vitrification-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0036
4️⃣1️⃣
Description du marché:
“Courant Faible-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0041
4️⃣2️⃣
Description du marché:
“Courant Faible-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0042
4️⃣3️⃣
Description du marché:
“Terrassement VRD-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0043
4️⃣4️⃣
Description du marché:
“Terrassement VRD-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0044
4️⃣5️⃣
Description du marché:
“Terrassement VRD-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0045
4️⃣6️⃣
Description du marché:
“Curage-Gier<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0046
4️⃣7️⃣
Description du marché:
“Curage-Furan<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0047
4️⃣8️⃣
Description du marché:
“Curage-Ondaine<br/>” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0048
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-10 12:15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lieu Habitat et Métropole
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
“Les montants indiquées dans le présent avis sont les montants maximums annuels. Chaque lot sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous...”
Les montants indiquées dans le présent avis sont les montants maximums annuels. Chaque lot sera attribué à un maximum de 6 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Pour les critères : la pondération des sous critères est différente en fonction des lots (voir Rc article 8)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 82EDE02E-FFFD-A5A4-E079CB05615871AB
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 237-744396 (2024-12-03)
Avis de marché (2025-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 225 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-17 12:15:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 7E54C461-EC5F-5FA9-0CB601CF68245884
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 10/01/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 10/01/2025 à 12h15 au plus tard. Lire 17/01/2025 à 12h15 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 005-009708 (2025-01-07)