Passation de marchés: Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux

9 marchés publics archivés

Récents marchés passés par Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux

2021-04-23   Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de... (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour des opérations de bâtiments et d'infrastructures sur le territoire de Saint-Paul-Trois-Châteaux. Il s'agit d'un marché passé en procédure formalisée. La procédure utilisée est la procédure avec négociation, en application des articles L. 2124-3 et R. 2124-3-3º du code de la commande publique. La présente procédure est donc restreinte (limitation du nombre de candidats admis à soumissionner), en application des … Voir la passation de marché »
2020-09-17   Contrats d'assurances pour les besoins du groupement (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du groupement. Le groupement est constitué entre la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux, le CCAS, l'EPA Maison de l'enfance et l'EPIC Saveurs & patrimoines. La ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux est coordonnateur du groupement de commandes. Voir la passation de marché »
2020-05-07   Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux — relance lot nº 23: signalétique (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation concerne la relance du lot nº 23: signalétique. La relance de ce lot est effectuée suite à un abandon de procédure (déclaration sans suite pour motif d'intérêt général). Ce lot a pour objet la fourniture et la pose d'une signalétique intérieure et extérieure. Quant aux autres lots, ils ont été attribués lors de consultations précédentes. Voir la passation de marché »
2019-12-09   Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux — lots nº 7 — nº 8 — nº 22 et nº 23 (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation concerne la relance des lots nº 7 et nº 8, ainsi qu'une consultation pour les lots nº 22 et nº 23. La relance de ces lots est effectuée suite à un abandon de procédure (déclaration sans suite pour motif d'intérêt général). Les lots nº 15 et nº 18 sont également relancés, via une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1-2º du code de la commande publique. Quant aux autres lots, ceux-ci ont fait l'objet de consultations et sont actuellement en … Voir la passation de marché »
2019-10-24   Assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes — dommages aux biens immobiliers et mobiliers (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La présente consultation concerne les assurances pour les besoins des membres du groupement de commandes (ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux/CCAS de la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux/EPA Maison de l'enfance/EPIC Saveurs & Patrimoines), et en particulier les assurances dommages aux biens immobiliers et mobiliers. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Chaque souscripteur du groupement de commandes souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances suivant la formule … Voir la passation de marché »
2019-07-26   Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux — lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 —... (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme. La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21. Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique. Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — … Voir la passation de marché »
2002-03-07   Services d'entretien de parcs (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 77310000. Entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune et une commune avoisinante. Marché à bons de commande avec fixation des montants minimal et maximal annuels suivants: lot 1) entretien courant des espaces verts:13 000 EUR/39 000 EUR; lot 2) entretien des arbres: 9 000 EUR/27 000 EUR; lot 3) entretien des stades: 28 000 EUR/84 000 EUR; lot 4) arrosage: 6 000 EUR/18 000 EUR; lot 5) traitements phytosanitaires: 8 000 … Voir la passation de marché »
2002-03-07   Exploitation du service d'assainissement (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 74614000, 90000000, 90110000, 90114000. annexe I A, catégorie 16 "services d'assainissement et services analogues" - CPC: 94. Exploitation du service d'assainissement collectif. Collecte et évacuation des eaux usées et pluviales. Exploitation des installations de collecte et d'évacuation des eaux usées et pluviales. Surveillance, fonctionnement, entretien et, le cas échéant, renouvellement des ouvrages. En 2000, le service comptait … Voir la passation de marché »
2001-10-18   Services d'entretien paysager (Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux)
Catégorie du service et description, numéro CPC, quantité, options: CPV: 24200000, 45262522, 77211500, 77310000, 77311000, 77321000. Entretien des espaces verts sur l'ensemble de la commune: préparation de terrain, ouvrage divers et maçonnerie (petits travaux), réseaux divers (petits travaux), chaussée, circulation diverses (petits travaux), aménagements et entretien de jardins, travaux agricoles et forestiers, espaces verts / irrigation, entretien des terrains de sports, élagage, entretien des arbres, … Voir la passation de marché »