Construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux — lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21

Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux

La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme.
La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21.
Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 du code de la commande publique.
Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution.
La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Drôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-26	Avis de marché
2019-08-20	Informations complémentaires
2020-01-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants
Brève description:

La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme. La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21. Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2 Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de construction de saunas 📦
Équipement de piscine 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Installations mécaniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Adresse postale: place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-sp3c.fr 📧
Téléphone: +33 475967878 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-04 📅
Date de publication: 2019-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 146-358781
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Ce lot contient une clause sociale d'insertion. Les modalités de la clause sociale d'insertion sont indiquées à l'article 3-7 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le département de la Drôme.

La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21.

Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2

Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution.

La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 15
Intitulé du lot: Fondations — gros-œuvre — façades — ITE
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de fondations, de gros-œuvre, de revêtements de façades et d'ouvrages divers.

Valeur estimée hors TVA: 3 213 299 EUR 💰
Durée de l'accord: 17 mois
Informations complémentaires:

Ce lot contient une clause sociale d'insertion. Les modalités de la clause sociale d'insertion sont indiquées à l'article 3-7 du règlement de consultation.

Intitulé du lot: Charpente métallique — couverture — étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le présent lot a pour objet des prestations de charpente métallique, de couverture et d'étanchéité.

Valeur estimée hors TVA: 1 201 598 EUR 💰
Intitulé du lot: Toiture terrasse
Numéro du lot: 5
Brève description: Le présent lot a pour objet des travaux d'étanchéité sur la toiture terrasse.
Valeur estimée hors TVA: 345 715 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries extérieures et intérieures vitrées — verrières
Numéro du lot: 6
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries extérieures et intérieures.

Valeur estimée hors TVA: 722 845 EUR 💰
Description des options:

— PSE 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 3 mois,

— PSE 6-2: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 12 mois.

Intitulé du lot: Menuiserie bois — habillage — faux-plafonds bois
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de menuiseries, de mobilier menuisé, d'habillage et de faux-plafonds bois.

Valeur estimée hors TVA: 324 976 EUR 💰
Description des options:

En application de l'article R. 2151-9 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur exige, en complément de l'offre de base, que les candidats établissent une proposition pour la prestation supplémentaire éventuelle suivante:

— PSE 7-1: suppression plinthes zone administration.

Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafond — peinture — nettoyage — signalétique
Numéro du lot: 8
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de plâtrerie, de faux-plafond, de peinture, ainsi que des prestations de nettoyage. Le lot prévoit également la fourniture et la pose d'une signalétique intérieure et extérieure.

Valeur estimée hors TVA: 182 611 EUR 💰
Intitulé du lot: Chauffage — traitement d'air
Numéro du lot: 10
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux d'installation de chauffage, d'eau chaude sanitaire, du chauffage des bassins du traitement d'air.

Valeur estimée hors TVA: 1 041 825 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires
Numéro du lot: 11
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de plomberie et d'installation d'équipements sanitaires.

Valeur estimée hors TVA: 195 300 EUR 💰
Intitulé du lot: Traitement d'eau
Numéro du lot: 12
Brève description:

Le présent lot a pour objet la réalisation de prestations relatives au traitement d'eau, à savoir la filtration, les pompes et la préfiltration, le traitement chimique, le traitement des chloramines, ainsi que divers équipements de bassins.

Valeur estimée hors TVA: 909 263 EUR 💰
Description des options:

Intitulé du lot: Sauna — hammam
Numéro du lot: 14
Brève description: Le présent lot a pour objet des travaux de construction de sauna et hammam.
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pentagliss
Numéro du lot: 16
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un pentagliss intérieur.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie — métallerie
Numéro du lot: 17
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de serrurerie et de métallerie, en intérieur et en extérieur.

Valeur estimée hors TVA: 158 327 EUR 💰
Intitulé du lot: Équipements de bassins
Numéro du lot: 19
Brève description:

Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'équipements de bassins (mains-courantes, lignes de nage, lignes de faux-départ, lignes de virage) et divers autres accessoires.

Valeur estimée hors TVA: 42 975 EUR 💰
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 20
Brève description:

Le présent lot a pour objet des travaux de terrassements paysagers, de plantation, de gazon, de paillage, de fourniture et pose d'arrosage, ainsi que du mobilier urbain.

Valeur estimée hors TVA: 135 999 EUR 💰
Intitulé du lot: Ascenseur
Numéro du lot: 21
Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un monte-charge.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des options:

— PSE 21-1: proposition de contrat d'exploitation — validité 3 mois,

— PSE 21-2: proposition de contrat d'exploitation — validité 12 mois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Qualité de l'insertion professionnelle
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21260324500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Le centre aquatique est constitué de:

— une halle bassin comprenant 1 bassin natation un bassin ludique, une pataugeoire avec un splaschpad, un pentagliss,

— un espace bien-être,

— une administration et des vestiaires.

Le bâtiment est à RDC sur sous-sol partiel:

— sous-sol: locaux techniques (Chaufferie, TGBT, local CTA, Traitement d'eau…) et galeries techniques,

— RDC: administration, vestiaires, bassins et espace bien-être.

Les modalités de dépôt des plis sont indiquées dans le règlement de consultation.

Le coût total du projet, tous lots confondus, est estimé à 11 383 020,88 EUR HT.

Pour le lot nº 2: fondations — gros-œuvre — façades — ITE, une visite obligatoire du site est nécessaire.

Pour les autres lots, une visite facultative du site est possible.

Les modalités de visite et d'inscription sont indiquées à l'article 4-4 du règlement de consultation.

Le marché prendra effet à compter de sa notification au titulaire.

Le délai global d'exécution de l'opération, tous lots confondus, est de 71 semaines (soit 16,5 mois), périodes de congés et période de préparation de deux mois incluses.

La période de préparation débute à compter de la réception d'un ordre de service prescrivant de la commencer. L'exécution des travaux débute à compter de la réception d'un ordre de service prescrivant de les commencer.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative): avant la signature du contrat,

— référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23, article R. 551-7 du code de justice administrative): dans un délai de 31 jour à compter de la publication des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution),

— recours de plein contentieux (article R. 421-1 à R. 421-5 du code de justice administrative): dans un délai de 2 mois à compter de publication de l'avis d'attribution (en vertu de la jurisprudence département du Tarn-et-Garonne, Conseil d'État, 4.4.2014, req. 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: Ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRA de Lyon, 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 146-358781 (2019-07-26)

Informations complémentaires (2019-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation porte sur la construction du centre aquatique de Saint-Paul-Trois-Châteaux, situé dans le Département de la Drôme. La présente consultation concerne les lots nº 02 — nº 03 — nº 05 — nº 06 — nº 07 — nº 08 — nº 10 — nº 11 — nº 12 — nº 14 — nº 16 — nº 17 — nº 19 — nº 20 et nº 21. Les autres lots font l'objet d'une autre consultation en procédure adaptée, en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique. Quant au lot nº 01: dévoiement réseaux — terrassements — VRD — plages minérales, ce lot a déjà fait l'objet d'une consultation préalable actuellement en cours de passation et d'attribution. La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations mécaniques 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-20 📅
Date de publication: 2019-08-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 161-395764
Se réfère à l'avis: 2019/S 146-358781
Numéro JO-S: 161
Source: OJS 2019/S 161-395764 (2019-08-20)

Avis d'attribution de marché (2020-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 8150739.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-16 📅
Date de publication: 2020-01-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 017-035452
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

— PSE 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques, validité 3 mois,

— PSE 6-2: proposition d'entretien pour portes automatiques, validité 12 mois.

— PSE 12-1: commande des animations depuis tablette sans fil.

Brève description: Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose d'un Pentagliss intérieur.
Description des options:

— PSE 21-1: proposition de contrat d'exploitation, validité 3 mois,

— PSE 21-2: proposition de contrat d'exploitation, validité 12 mois.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-28 📅
Nom: Ferreira Bâtiment
Adresse postale: 86 rue Isaac Newton
Commune postale: Bourg-lès-Valence
Code postal: 26500
Pays: France 🇫🇷
Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 3159202.12 EUR 💰
Nom: Cance
Adresse postale: rue de la Loue
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 1 483 996 EUR 💰
Nom: Smac
Adresse postale: allée des Gonsards
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Code postal: 26130
Valeur totale du marché: 262675.96 EUR 💰
Nom: Raffin
Adresse postale: route de Peyrus — BP 29
Commune postale: Chabeuil
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 650135.46 EUR 💰
Nom: Hervé Thermique
Adresse postale: 237 rue du Puits Lacroix
Commune postale: Saint-Jean-Bonnefonds
Code postal: 42650
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 126 728 EUR 💰
190 419 EUR 💰
Nom: Eurotechnologie
Adresse postale: 8 rue des Vergers
Commune postale: Mudaison
Code postal: 34130
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 782 200 EUR 💰
Nom: Aqua-Real
Adresse postale: 31 ZA des Petits Partenais
Commune postale: Veigné
Code postal: 37250
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 18 770 EUR 💰
Nom: Pro Glisse
Adresse postale: 7 place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 89 850 EUR 💰
Nom: Andriollo
Adresse postale: ZI du Bois des Lots
Valeur totale du marché: 162 122 EUR 💰
Nom: La Maison de la Piscine
Adresse postale: ZI du Toctoucau
Commune postale: Cestas
Code postal: 33610
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 61 153 EUR 💰
Nom: Les Jardins de Provence
Adresse postale: 16 rue des 14 Martyrs
Commune postale: Le Pouzin
Code postal: 07250
Pays: Ardèche 🏙️
Valeur totale du marché: 152088.40 EUR 💰
Nom: Camille Ascenseur
Adresse postale: 3 place du général Leclerc
Commune postale: Santeuil
Code postal: 95640
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 11 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
5
7
1

Référence
Informations complémentaires

— pour le lot nº 05: toiture terrasse, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 5-1: protection d'étanchéité par gravillons,

— pour le lot nº 06: menuiseries extérieures et intérieures vitrées — verrières, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 6-1: proposition d'entretien pour portes automatiques — validité 12 mois,

— pour le lot nº 21: ascenseur, le montant total de l'offre comprend l'offre de base et la PSE nº 21-1: proposition de contrat d'exploitation — validité 12 mois. Le lot nº 07: menuiseries bois — habillage — faux-plafond bois et le lot nº 08: plâtrerie — faux-plafond — peinture — nettoyage — signalétique ont été déclarés sans suite pour des motifs d'ordre économique, tenant à des offres reçues très largement supérieures à l'estimation, ainsi qu'à une insuffisance de concurrence pour ces lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Source: OJS 2020/S 017-035452 (2020-01-16)

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