Passation de marchés: Communauté de communes du Val de Morteau
10 marchés publics archivés
Communauté de communes du Val de Morteau a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, services liés aux déchets et aux ordures et élimination et traitement des ordures.
Historiquement, les fournisseurs de Communauté de communes du Val de Morteau sont AGRI Compost 70, COVED, Réalités environnement SARL, SEDE environnement et Société de Distribution Gaz et Eaux.
Récents marchés passés par Communauté de communes du Val de Morteau
2025-04-25
Mission de suivi animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire de la Communauté de Communes du Val... (Communauté de communes du Val de Morteau)
Mission de suivi animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau . Voir la passation de marché »
Mission de suivi animation du pacte territorial France Rénov' sur le territoire de la Communauté de Communes du Val de Morteau . Voir la passation de marché »
2020-09-24
Schéma directeur intercommunal d'assainissement eaux usées et eaux pluviales de la Communauté de communes du Val de Morteau (Communauté de communes du Val de Morteau)
Schéma directeur intercommunal d'assainissement eaux usées et eaux pluviales de la Communauté de communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
Schéma directeur intercommunal d'assainissement eaux usées et eaux pluviales de la Communauté de communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
2020-09-17
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration de Villers-le-Lac et Les Combes (Communauté de communes du Val de Morteau)
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration de Villers-le-Lac et Les Combes. Voir la passation de marché »
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration de Villers-le-Lac et Les Combes. Voir la passation de marché »
2019-08-02
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration (Communauté de communes du Val de Morteau)
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration. Voir la passation de marché »
Prise en charge, traitement et élimination des boues des stations d'épuration. Voir la passation de marché »
2017-01-31
C-2017-01 (Communauté de communes du Val de Morteau)
Gestion, exploitation, surveillance et entretien des systèmes d'assainissement de la Communauté de Communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
Gestion, exploitation, surveillance et entretien des systèmes d'assainissement de la Communauté de Communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
2017-01-19
C-2017-01 (Communauté de communes du Val de Morteau)
Gestion, l'exploitation, la surveillance et l'entretien des systèmes d'assainissement de la Communauté de communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
Gestion, l'exploitation, la surveillance et l'entretien des systèmes d'assainissement de la Communauté de communes du Val de Morteau. Voir la passation de marché »
2015-07-01
Traitement et élimination des boues d'épuration (Communauté de communes du Val de Morteau)
Prise en charge, le traitement et l'élimination des boues liquides des unités de Morteau, de Villers-Le-Lac, de Grand'Combe Châteleu et des Combes. Voir la passation de marché »
Prise en charge, le traitement et l'élimination des boues liquides des unités de Morteau, de Villers-Le-Lac, de Grand'Combe Châteleu et des Combes. Voir la passation de marché »
2014-05-21
Marché de collecte des ordures ménagères et des matériaux recyclables (Communauté de communes du Val de Morteau)
Marché de collecte des ordures ménagères et des matériaux recyclables dans le cadre d un financement incitatif via une redevance incitative. Voir la passation de marché »
Marché de collecte des ordures ménagères et des matériaux recyclables dans le cadre d un financement incitatif via une redevance incitative. Voir la passation de marché »
2012-02-06
Acquisition et distribution de bacs équipés de sytèmes d'identification et maintenance du parc de bacs. Acquisition... (Communauté de communes du Val de Morteau)
Acquisition et distribution de bacs équipés de systèmes d'identification et maintenance du parc de bacs. Acquisition de dispositifs de contrôle de dépôt dans les bacs roulants. Voir la passation de marché »
Acquisition et distribution de bacs équipés de systèmes d'identification et maintenance du parc de bacs. Acquisition de dispositifs de contrôle de dépôt dans les bacs roulants. Voir la passation de marché »
2011-02-17
Prise en charge, traitement et élimination des boues d'épuration (Communauté de communes du Val de Morteau)
Il s'agit d'un marché à bons de commande, passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, ayant pour objet l'exécution des prestations suivantes: la prise en charge (tirage à partir des silos et transport) des boues brutes des stations d'épuration de Morteau, de Villers-le-Lac et de Grand'Combe Châteleu, leur traitement (déshydration et séchage) et leur élimination (à proposer) suivant une filière agréée et réglementaire. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché à bons de commande, passé dans le cadre des dispositions de l'article 77 du code des marchés publics, ayant pour objet l'exécution des prestations suivantes: la prise en charge (tirage à partir des silos et transport) des boues brutes des stations d'épuration de Morteau, de Villers-le-Lac et de Grand'Combe Châteleu, leur traitement (déshydration et séchage) et leur élimination (à proposer) suivant une filière agréée et réglementaire. Voir la passation de marché »