Passation de marchés: Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
10 marchés publics archivés
Communauté de Communes de la Côtière à Montluel a toujours été un acheteur de services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement, travaux de construction et services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection.
Récents marchés passés par Communauté de Communes de la Côtière à Montluel
2025-11-12
Exécution des prestations de nettoyage des bureaux et bâtiments sportifs ainsi que la vitrerie (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Marché de service Visite obligatoire Voir la passation de marché »
Marché de service Visite obligatoire Voir la passation de marché »
2025-10-22
Marché public de prestation de service d'assurance (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Voir la passation de marché »
2025-07-01
Accord-cadre à bons de commande pour les prestations de contrôle et essai de réseaux et ouvrage annexes d'eau... (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Prestations en 2 lots : - Service de contrôle et d'essai technique et services d'inspection des égouts - Service de gestion du réseau d'assainissement - Service de contrôle technique -Contrôle de la conformité aux normes environnementales - Service de surveillance et de contrôle Voir la passation de marché »
Prestations en 2 lots : - Service de contrôle et d'essai technique et services d'inspection des égouts - Service de gestion du réseau d'assainissement - Service de contrôle technique -Contrôle de la conformité aux normes environnementales - Service de surveillance et de contrôle Voir la passation de marché »
2025-01-27
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour le géoréférencement en classe A du SIG... (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Géoréférencé avec une précision de classe A l'ensemble des éléments du réseau d'assainissement (eaux usées et unitaires) Voir la passation de marché »
Géoréférencé avec une précision de classe A l'ensemble des éléments du réseau d'assainissement (eaux usées et unitaires) Voir la passation de marché »
2024-11-22
RECONSULTATION DU LOT 11 (CARRELAGE ET FAIENCE) DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU POLE SPORTIF (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
La présente consultation est un besoin suite à la reconsultation du lot 11 Carrelage et faïence Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La présente consultation est un besoin suite à la reconsultation du lot 11 Carrelage et faïence Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-11-22
FORAGE SUR NAPPE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION DU PÔLE SPORTIF DE LA 3cm (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
La présente consultation est un besoin nouveau ensuite de la modification du système de production de chauffage dans le cadre de la construction du pôle sportif. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
La présente consultation est un besoin nouveau ensuite de la modification du système de production de chauffage dans le cadre de la construction du pôle sportif. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-07-31
PRESTATION D'EXPLOITATION DES OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires Voir la passation de marché »
2024-06-24
CHARGEMENT, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUES ISSUES DE LA STATION D'EPURATION DES ILES A NIEVROZ (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2024-05-13
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit d'un groupement de commandes qui possède pour chaque entité un acte d'engagement distinct. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-03-15
EXPLOITATION D'UNE LIGNE URBAINE ET D'UN TRANSPORT A LA DEMANDE ZONAL SUR LE TERRITOIRE DE LA 3CM (Communauté de Communes de la Côtière à Montluel)
Le contrat passé sera un marché de services s'exécutant : - En partie selon un prix global et forfaitaire pour l'exploitation des horaires réguliers de la ligne urbaine, - En partie à prix unitaires pour l'exploitation des horaires à la demande de la ligne urbaine ainsi que pour l'exploitation du service de transport à la demande zonal. S'agissant des prestations s'exécutant à prix unitaire, par émission de bons de commande, le montant des prestations commandées ne peut excéder 236 250 euro(s) HT par an. … Voir la passation de marché »
Le contrat passé sera un marché de services s'exécutant : - En partie selon un prix global et forfaitaire pour l'exploitation des horaires réguliers de la ligne urbaine, - En partie à prix unitaires pour l'exploitation des horaires à la demande de la ligne urbaine ainsi que pour l'exploitation du service de transport à la demande zonal. S'agissant des prestations s'exécutant à prix unitaire, par émission de bons de commande, le montant des prestations commandées ne peut excéder 236 250 euro(s) HT par an. … Voir la passation de marché »