Passation de marchés: cc Saint Pourcain Sioule Limagne
3 marchés publics archivés
cc Saint Pourcain Sioule Limagne a toujours été un acheteur de services de transport (à l'exclusion du transport des déchets), services de transport routier et services spécialisés de transport routier de passagers.
Historiquement, les fournisseurs de cc Saint Pourcain Sioule Limagne sont Keolis Sud Allier, Assurances_Pilliot, Groupama_Rhône_Alpes_Auvergne, Paris Nord Assurance, Siaci Saint Honore et SMACL.
Récents marchés passés par cc Saint Pourcain Sioule Limagne
2022-12-02
transports Publics Reguliers Non Urbains A La Demande (cc Saint Pourcain Sioule Limagne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum annuel Ht : sansmontant maximum annuel Ht : 143 400,00 eurosdébut d'exécution des … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum annuel Ht : sansmontant maximum annuel Ht : 143 400,00 eurosdébut d'exécution des … Voir la passation de marché »
2022-09-23
transports Dans Le Cadre Des Activites De La Communaute De Communes (cc Saint Pourcain Sioule Limagne)
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de la prestation de … Voir la passation de marché »
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec un opérateur économique en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.La présente consultation a pour objet de confier au titulaire l'exécution de la prestation de … Voir la passation de marché »
2021-08-06
le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Saint... (cc Saint Pourcain Sioule Limagne)
la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Opération est composée de 6 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexespse no1 : Risques environnementauxlot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexespse no1 : Auto … Voir la passation de marché »
la consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique.L'Opération est composée de 6 lots distincts, à savoir :Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexeslot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexespse no1 : Risques environnementauxlot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexespse no1 : Auto … Voir la passation de marché »