souscription et la gestion de contrats d'assurances
Régie remontées mécaniques Chamrousse
6 lots :-Lot no1 : Dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "-Lot no2 : Flotte des véhicules terrestres - auto mission-lot no3 : Responsabilité Civile Exploitation-Lot no4 : Responsabilité Civile Mandataires-Lot no5 : Protection juridique-lot no6 : Assurance du personnel / transport de fonds
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2023-05-05. L'appel d'offres a été publié le 2023-04-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Assurances Pilliot
- • assurances Stéphane Gaucher
- • Cabinet Di Giorgio et Gintrand
- • Sarre et Moselle
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-04-06 | Avis de marché |
| 2023-05-03 | Informations complémentaires |
| 2023-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23fs-0155-X
Brève description:
“6 lots :-Lot no1 : Dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "-Lot no2 : Flotte des véhicules terrestres - auto mission-lot...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Remontées Mécaniques Chamrousse
Adresse postale: 62 place de Belledonne
Code postal: 38410
Commune postale: Chamrousse
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: administration@chamrousse.com 📧
Téléphone: +33 476590911 📞
Fax: +33 476590910 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-217986
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: -Lot no1 : Dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "
Numéro du lot: 1
Brève description:
“dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "”
Intitulé du lot: -Lot no2 : Flotte des véhicules terrestres - auto mission
Numéro du lot: 2
Brève description:
“flotte des véhicules terrestres (Vl, engins de damage, quads, motoneiges, engins de chantier...)auto mission”
Intitulé du lot: -Lot no3 : Responsabilité Civile Exploitation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“responsabilité Civile Exploitation”
Intitulé du lot: -Lot no4 : Responsabilité Civile Mandataires
Numéro du lot: 4
Brève description:
“responsabilité Civile Mandataires”
Intitulé du lot: -Lot no5 : Protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description:
“protection juridique”
Intitulé du lot: -Lot no6 : Assurance du personnel / transport de fonds
Numéro du lot: 6
Brève description:
“assurance du personnel / transport de fondspersonnel autorisé”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché publicdocuments et renseignements qui...”
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Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat (global ou uniquement celui du domaine d'activité qui fait l'objet du marché) des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“liste de références”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“le marché est reservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles du code des assurances”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: chamrousse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50071728500018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 071-217986 (2023-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 23fs-0155-X
Brève description:
“6 lots :-Lot no1 : Dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "-Lot no2 : Flotte des véhicules terrestres - auto mission-lot...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: régie Remontées Mécaniques Chamrousse
Adresse postale: 62 place de Belledonne
Code postal: 38410
Commune postale: Chamrousse
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: administration@chamrousse.com 📧
Téléphone: +33 476590911 📞
Fax: +33 476590910 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-04-06 📅
Date limite de soumission: 2023-05-05 📅
Date de publication: 2023-04-11 📅
Date de début: 2023-07-01 📅
Date de fin: 2027-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 071-217986
Numéro JO-S: 71
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: -Lot no1 : Dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "
Numéro du lot: 1
Brève description:
“dommages aux biens " Multirisque - bris de machine - préjudice financier "”
Intitulé du lot: -Lot no2 : Flotte des véhicules terrestres - auto mission
Numéro du lot: 2
Brève description:
“flotte des véhicules terrestres (Vl, engins de damage, quads, motoneiges, engins de chantier...)auto mission”
Intitulé du lot: -Lot no3 : Responsabilité Civile Exploitation
Numéro du lot: 3
Brève description:
“responsabilité Civile Exploitation”
Intitulé du lot: -Lot no4 : Responsabilité Civile Mandataires
Numéro du lot: 4
Brève description:
“responsabilité Civile Mandataires”
Intitulé du lot: -Lot no5 : Protection juridique
Numéro du lot: 5
Brève description:
“protection juridique”
Intitulé du lot: -Lot no6 : Assurance du personnel / transport de fonds
Numéro du lot: 6
Brève description:
“assurance du personnel / transport de fondspersonnel autorisé”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner à un marché publicdocuments et renseignements qui...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat (global ou uniquement celui du domaine d'activité qui fait l'objet du marché) des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“liste de références”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“le marché est reservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles du code des assurances”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: chamrousse
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 50071728500018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2023/S 071-217986 (2023-04-06)
Informations complémentaires (2023-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272399
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-217986
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2023/S 089-272399 (2023-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-05-03 📅
Date limite de soumission: 2023-05-19 📅
Date de publication: 2023-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 089-272399
Se réfère à l'avis: 2023/S 071-217986
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2023/S 089-272399 (2023-05-03)
Avis d'attribution de marché (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105206.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384848
Numéro JO-S: 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: cabinet Di Giorgio Et Gintrand
Adresse postale: 2 Che Des Pres
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 228 EUR 💰
Nom: assurances Pilliot
Adresse postale: 19 Rue De Saint Martin
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 11114.16 EUR 💰
Nom: assurances Stéphane Gaucher
Adresse postale: 72 Rue Cassiopee
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 30 072 EUR 💰
1 562 EUR 💰
983.03 EUR 💰
Nom: sarre Et Moselle
Adresse postale: 17 Av Raymond Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 247 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
4
Source: OJS 2023/S 121-384848 (2023-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 105206.19 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-06-22 📅
Date de publication: 2023-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 121-384848
Numéro JO-S: 121
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-22 📅
Nom: cabinet Di Giorgio Et Gintrand
Adresse postale: 2 Che Des Pres
Commune postale: Meylan
Code postal: 38240
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 228 EUR 💰
Nom: assurances Pilliot
Adresse postale: 19 Rue De Saint Martin
Commune postale: Aire-sur-La Lys
Code postal: 62120
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 11114.16 EUR 💰
Nom: assurances Stéphane Gaucher
Adresse postale: 72 Rue Cassiopee
Commune postale: Chavanod
Code postal: 74650
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 30 072 EUR 💰
1 562 EUR 💰
983.03 EUR 💰
Nom: sarre Et Moselle
Adresse postale: 17 Av Raymond Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Pays: Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 1 247 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
5
4
Source: OJS 2023/S 121-384848 (2023-06-22)
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