Souscription et Gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE

BATIGERE GIE

Marché alloti : Lot 1 : Assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE Tranche ferme - Souscription et gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE pour le compte des membres du groupement de commandes. Tranches optionnelles n°1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel). Lot 2 : Gestion des prestations des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE structuré de la manière suivante : Tranche ferme - Prestations réalisées pour le compte des membres du groupement de commandes. Tranches optionnelles n°1 à 6 : Réalisation des prestations similaires pour une nouvelle structure adhérente au groupement de commandes (assuré additionnel)

Date limite

Deadline 2026-09-07

Qui ?

• BATIGERE GIE

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2026-06-22	Avis de marché

Avis de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Souscription et Gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE
Numéro de référence: 2026-23
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Assurance collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE
Description du marché:

Souscription et gestion des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et du réseau BATIGERE pour les membres du groupement de commande. Voir détails dans le contrat 2026-23 du DCE. Consultation lancée par BATIGERE GIE coordonnateur d'un groupement de commandes. Les documents confidentiels du DCE sont communiqués sur demande et après remise de l'accord de confidentialité signé (Voir détail dans le règlement de consultation)

Produits/services supplémentaires: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Code postal: 57008
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2027-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Voir détail dans contrat 2026-23
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Voir détail dans contrat 2026-23 (tranches optionnelles)
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gestion des prestations des contrats d'assurances collectives Frais de santé et Prévoyance du personnel de l'UES et Réseau BATIGERE
Description du marché:

Produits/services supplémentaires: Services de règlement des déclarations de sinistre 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-07 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-09-07 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-09-07 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir détail contrat 2026-23

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Batigere gie
Numéro d'enregistrement national: 50990
Adresse postale: 6 Avenue Andre Malraux
Code postal: 57008
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MATEOS JORGE Nathalie
Courrier électronique: laetitia.tonti@batigere.fr 📧
Téléphone: 0387395757 📞
URL: http://www.batigere.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1839632 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1839632 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 5CAE2873-991A-48EF-F11E0FD11D99755B
Adresse postale: Cité Judiciaire
rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: 0383908500 📞
Fax: 0383274984 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 120-436634 (2026-06-22)

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