Services de conseil en assurances
Commune de Le Crès
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché des assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance couvrant les risques de dommages aux biens, de responsabilité civile, du parc automobile et des risques statutaires, par la voie d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2009-11-23. L'appel d'offres a été publié le 2009-10-07.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance auxiliaire › Services de conseil en assurances
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2009-10-05 | Avis de marché |
Avis de marché (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en assurances
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché des assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance...”
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Lieu d'exécution
fr813 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Crès
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lecres.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-07 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 277750-2009
Numéro JO-S: 193/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code: Services de conseil en assurances 📦
Source: OJS 2009/S 193-277750 (2009-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en assurances
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché des assurances. Le marché concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurance...”
Lieu d'exécution
fr813 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes
Langue originale: français 🗣️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Collectivités
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Le Crès
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-lecres.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-07 📅
Date de réception: 2009-10-05 📅
Date d'envoi: 2009-10-05 📅
Date limite de soumission: 2009-11-23 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 277750-2009
Numéro JO-S: 193/2009
Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code: Services d'assurance de biens 📦
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code: Services de conseil en assurances 📦
Source: OJS 2009/S 193-277750 (2009-10-05)
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