SERVICES D’ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE
Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
SERVICES D'ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE L'OTM NCA
Date limiteDeadline 2026-09-16
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-07-17 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d’assurances complémentaire frais de santé et prévoyance
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 283 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance complementaire frais de santé.
Valeur estimée hors TVA: 184 200 EUR 💰
Description du marché:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction possible 3 fois par périodes de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : 45%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Assurance prevoyance
Valeur estimée hors TVA: 99 600 EUR 💰
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble Nice Plaza
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.fontaine@explorenca.com 📧
Téléphone: +33 492144652 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.explorenicecotedazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois a compter de la notification
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-501433 (2026-07-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d’assurances complémentaire frais de santé et prévoyance
Numéro de référence:
26/08
Brève description:
SERVICES D'ASSURANCES COMPLÉMENTAIRE FRAIS DE SANTÉ ET PRÉVOYANCE POUR LE PERSONNEL DE L'OTM NCA
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Valeur estimée hors TVA: 283 800 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
26/08L1
Titre: Assurance complementaire frais de santé.
Valeur estimée hors TVA: 184 200 EUR 💰
Description du marché:
indemnisation complémentaire aux prestations versées par le régime de base de la Sécurité Sociale aux salariés relevant de droit privé, à leur conjoint ou à leurs enfants à charge, pour la prise en charge des frais médicaux, chirurgicaux ou d'hospitalisation
Afficher plus
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconduction possible 3 fois par périodes de 12 mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): VALEUR TECHNIQUE : 45%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
26/08L2
Titre: Assurance prevoyance
Valeur estimée hors TVA: 99 600 EUR 💰
Description du marché:
prestations de prévoyance complémentaires aux garanties du régime général de la Sécurité Sociale ou à tout autre régime d’assurance sociale obligatoire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-09-16 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national:
39523504700051
Département: Service des marchés publics
Adresse postale: 455 Promenade des Anglais Immeuble Nice Plaza
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: christine.fontaine@explorenca.com 📧
Téléphone: +33 492144652 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.explorenicecotedazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nice
Numéro d'enregistrement national:
17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06200
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 489978600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: 2 mois a compter de la notification
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2026/S 137-501433 (2026-07-17)
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