Services d'assurance

Avis de marché (2009-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Texte intégral:
“Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Groupement de commandes à marchés séparés d'assurances. Contrats d'assurance pour la mairie et le...”    Afficher plus
Lieu d'exécution
fr71 🏙️
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de services
Réglementation: Communautés européennes, avec participation pays AMP
Langue originale: français 🗣️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Type de soumission: Soumission globale ou partielle
Type de pouvoir adjudicateur: Autres
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chaponost
Pays: France 🇫🇷
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-chaponost.fr 🌏

Référence
Dates
Date de publication: 2009-10-02 📅
Date de réception: 2009-10-01 📅
Date d'envoi: 2009-10-01 📅
Date limite de soumission: 2009-11-16 📅
Date d'envoi des documents contractuels: 2009-11-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis (ancien): 273818-2009
Numéro JO-S: 190/2009

Objet
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile générale 📦
Source: OJS 2009/S 190-273818 (2009-10-01)